Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agence
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Surveillance données ouvertes eau qualité
Bornes de recharges pour véhicules électriques
Liste des bornes de recharge électrique publiques et privées sur le territoire de Nevers Agglomération
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Type de ressource : Données moissonnées
irve transport vehicule-electrique
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le
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Type de ressource : Données
DREAL BFC Données vecteur Lieux de production et sites industriels Site industriel Production - Site éolien Site éolien
DDT 70- Liste des servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône (70)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pm1 sup
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
Enquête qualité de vie / qualité de Ville
Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
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Type de ressource : Données moissonnées
panel-citoyen qualite-de-vie qualite-de-ville
Référentiel des distributeurs d'énergie
_Ce jeu de données est utilisé pour enrichir les informations sur les distributeurs d’énergie par commune et permettre leur visualisation. Les coordonnées géographiques des points sont obtenues à partir des adresses, en utilisant l'API de la
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Type de ressource : Données moissonnées
distributeurs distributeurs-denergie
Budget annexe de l'EHPAD de Mervans
Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt co
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Type de ressource : Données moissonnées
budget budget-annexe economie saone-et-loire
Zone partagée (Arles)
Zone partagée entre les piétons et plusieurs types de véhicules (vélos, automobile…).
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie de Saône-et-Loire : Les points d’eau incendie sont c
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI PEI Saône-et-Loire bouche incendie citerne hydrants pena pibi poteau incendie
Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté
L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des coopérations inter-territoriales. Des séances d’ateliers participatifs
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté
Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503 Retrouvez le calendrier des publications de l'Arcep. Les données ont
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
adsl cable fibre ftth trés haut débit
Inventaire du patrimoine historique bâti du Parc naturel régional du Morvan
Inventaire du patrimoine historique bâti du Parc naturel régional du Morvan
Cet inventaire répertorie le patrimoine historique bâti du Morvan. Les éléments sont classés dans 3 grands thèmes: artisanat et industrie/ressources naturelles et ouvrages d'art ; légendes et croyances; édifices religieux et seigneuriaux. De
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan patrimoine culturel patrimoine historique bâti
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coul�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
fréquence inondation inondation risque inondation sinistre sinistre inondation
Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté
Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté
La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat. Cette directive répertorie plus de 200 types d'habitats naturels, 200
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Espace naturel Habitats et biotopes Zonages Nature natura 2000
Base de données touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Base de données touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Ensembles des jeux de données diffusées dans le cadre de [décibelles data](https://pros.bourgognefranchecomte.com/accompagnement/outils-et-supports/decibelles-data/). * Liste des prestataires et prestations touristiques de la région * Liste d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
artisanat auberge campings gites hotels monument patrimoine produits du terroir restaurants table d'hote
Etablissements recevant du Public (ERP) de la Nièvre (58)
Etablissements recevant du Public (ERP) de la Nièvre (58)
Représentation numérique de l'implantation des établissements recevant du public. Ce jeux de données ERP n'est pas exhaustif. Un projet sur les ERP du département est en cours au SDIS58 et permettra d'avoir une liste plus complète et une cat
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERP NIEVRE SDIS 58 bâtiments établissement recevant du public
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (r�
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC EAU QUALITE STATIONS Surveillance données ouvertes
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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Type de ressource : Données moissonnées