N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021 représente la Cartographie des aléas qui s
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LN)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Zones réglementées du PPRN du département du Jura
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura. Atelier SIG - Date des données : 22/11/2019 et modification au 26/08/2020 Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zone
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre total du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.
Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.
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bati2025_eh_seine_q20
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Br
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batiments donnees-ouvertes inspire risque-inondation risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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donnees-ouvertes icpe inspire pprt risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (ponctuel)
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel.
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donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"
Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au 1/50 000) Ce jeu de données a été produit par la DDT de Côte-d'Or.en juin 2017.
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bien climats-de-bourgogne culture-societe-service-patrimoine-culturel donnees-ouvertes inspire unesco zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or
Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
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donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le
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agriculture-zonages-agricoles donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ferr
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donnees-ouvertes inspire nuisance nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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amenagement-urbanisme-zonages-amenagement donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la candidature des Climats du vignoble de Bourgogne
Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin, la communauté de communes de Nuits-Saint-
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climats culture-societe-service-patrimoine-culturel donnees-ouvertes inspire patrimoine sols
Radars tronçons en Côte-d'Or valide depuis janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies par DDT21/SSER : décembre 2018
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donnees-ouvertes radar transports-deplacements-securite-routiere
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (ponctuel)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1
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donnees-ouvertes eau-peche inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (surfacique)
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
bati2025_eh_seine_q100
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du B
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Type de ressource : Données moissonnées
batiments donnees-ouvertes inspire risque-inondation risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel