Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui les reliait. Les espaces de précaution vis à vis de l'éolien repr�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère patrimoine paysager éolien
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
Données mises à jour en décembre 2017. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préserv
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Type de ressource : Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté Culture Société Service DREAL BFC Patrimoine culturel Sites protégés UNESCO données ouvertes
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionale (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Habitats et biotopes Inventaire Nature Biodiversité
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Pour les routes, les valeurs li
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Tronçons de voies
Représentation de l'axe des voies publiques et privées qui porte le nom sur chacun des tronçons.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de sismicité : 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Séisme Zones à risque naturel données ouvertes
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté
Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Bruit DREAL BFC Nuisance Routier données ouvertes
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 archives. Attention, cela représente prés de 32 Go de volume ! Sachez que ces donné
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri risque saône
Maison France Services
Maison France Services
France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux services publics du quotidien dans un lieu unique : réaliser sa demande de carte grise, re
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
inclusion numérique proximité services publics tiers lieux
Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Équipements liés aux réseaux de transports [BD TOPO®] - République Isogeo
**Définition de l'IGN** : Équipement, construction ou aménagement relatif à un réseau de transport terrestre, maritime ou aérien.
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Type de ressource : Données moissonnées
Réseaux de transport aires de triage aires de de service aires de repos aménagements relatifs aux réseaux de transports arrêts voyageurs autres équipements aérogares bd topo carrefours
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites p
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Type de ressource : Données
DREAL BFC Données vecteur Eau - Zonages Eau Zonage Eau
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Surfaces enherbées
Surface de pelouse sur l’ensemble de la Ville de Nevers.
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Type de ressource : Données moissonnées
herbe pelouses surface-en-herbe
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par communes et par catégories
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Type de ressource : Données moissonnées
doubs intervention sdis25
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par cat
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Type de ressource : Données moissonnées
agriculture article-179 consommation industrie naf residentiel secteur-dactivite tertiaire