Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Publication d'état-civil de naissance à Besançon
publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Couverture 4G sur la Bourgogne-France-Comté
La présente fiche regroupe les données ouvertes produites par l'ARCEP mais limité à la région. Les données sont ouvertes et issue de https://monreseaumobile.fr/
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
4G Aménagement numérique des territoires couverture numérique opérateur téléphonie mobile
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri saone
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Secteur Lure
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ognon ognon secteur lure pprn
Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 2019) Structure de table réalisée avec le SEREF
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Concentrations observées (mesures)
Concentrations observées (mesures)
Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Bourgogne-Franche-Comté : dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'az
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
C6H6 CO Concentration de polluant Contrôle de la qualité de l'air NO NO2 O3 PM10 PM25 Polluant atmosphérique
Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les entreprises privées (industrie, établissements recevant du public, si
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DFCI PEI Services dutilité publique et services publics TERRITOIRE-DE-BELFORT défense contre incendie hydrants points deau incendie
Subventions aux associations en 2017
Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017
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Type de ressource : Données moissonnées
association subvention
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par cat
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
agriculture article-179 commune consommation industrie naf residentiel secteur-dactivite tertiaire
Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle s’adresse aux villes de moins de 20 000 habitants, pour conforter leur rôle de centralité
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Agence Nationale de la Cohésion des Territoire petite ville revitalisation territoire
Sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des principaux sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté, en se basant sur les chiffres clés de fréquentation publié par Bourgogne-Franche-Comté Tourisme en 2017, et complété par les sites classés à l'UNESCO, ayant entamé u
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
UNESCO grand site sites thermes tourisme
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionales (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Espace naturel Inventaire Nature Biodiversité
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune et par secteur d’activité (jusqu'en 2021)
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. ****** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (résidentie
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
agriculture article-179 commune consommation industrie residentiel secteur-dactivite tertiaire
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés
Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain
Catégorisation des routes départementales
Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
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Type de ressource : Données moissonnées
categorisation niveau-de-service reseau-routier route route-departementale saone-et-loire transport
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Lycées publics de Bourgogne-Franche-Comté
Lycées publics de Bourgogne-Franche-Comté
Lycées publics (généraux, techniques, agricoles et professionnels) de Bourgogne-Franche-Comté en 2018-2019. Ces données sont issues de la Région Bourgogne-Franche-Comté avec les adresses des lycées et leur catégorie.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Enseignement adresse lycée éducation