Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or
Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
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donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le
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agriculture-zonages-agricoles donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ferr
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donnees-ouvertes inspire nuisance nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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amenagement-urbanisme-zonages-amenagement donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la candidature des Climats du vignoble de Bourgogne
Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin, la communauté de communes de Nuits-Saint-
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climats culture-societe-service-patrimoine-culturel donnees-ouvertes inspire patrimoine sols
Radars tronçons en Côte-d'Or valide depuis janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies par DDT21/SSER : décembre 2018
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donnees-ouvertes radar transports-deplacements-securite-routiere
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (ponctuel)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1
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Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (surfacique)
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
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donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
bati2025_eh_seine_q100
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du B
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batiments donnees-ouvertes inspire risque-inondation risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle) Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre e
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crue donnees-ouvertes eau inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or
Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. ------ La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou
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Cantons en Côte d'Or
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789.
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Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitra
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Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitra
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Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau fe
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donnees-ouvertes inspire nuisance nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ro
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