Base de contact des mairies en Bourgogne-Franche-Comté
Ce jeu de donnée joint la BD TOPO, le Référentiel national des élus (RNE) et l'Annuaire de l'administration afin de fournir une base de contact localisée des mairies de Bourgogne-Franche-Comté. Le jeu de donnée a été créé et est mainten
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
annuaire annuaire-de-l-administration contact mairie référentiel référentiel-national-des-élus
Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ac1 enseignement supérieur patrimoine servitude sup
Zone partagée (Arles)
Zone partagée entre les piétons et plusieurs types de véhicules (vélos, automobile…).
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
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Type de ressource : Données moissonnées
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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Type de ressource : Documents et Études
atlas cartes portrait de territoire
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique à la commune. Le sinistre « inondation » comprend à la fois le
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
coût commune inondation coût inondation coût sinistres inondation sinistre sinistre inondation
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Lieux de production et sites industriels matériaux schéma régional des carrières
Mariages sur la commune de Belfort
la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970, et 1 second fichier dont les données sont ventilées par tranche d'âge depuis 1988, depuis 2013 sont publiées l
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Type de ressource : Données moissonnées
administration aspects-sociaux-population donnees-ouvertes etat-civil information mariages ville-de-belfort
Conseil de quartier de la Ville de BELFORT
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents, l'adresse où se déroule les conseils de quartiers. Source : Direction de la Solidarité Urba
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Type de ressource : Données moissonnées
aspects-sociaux-population conseils-de-quartier donnees-ouvertes information limites-administratives quartiers ville-de-belfort
Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les pr
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Type de ressource : Données moissonnées
2017 2019 donnees-ouvertes generalites information subventions ville-de-belfort
Présilly - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Présilly au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
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Type de ressource : Données moissonnées
La Tour-du-Meix - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Tour-du-Meix au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bas
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC EAU RESIDUAIRE URBAINE Eau ZONE PROTEGEE ZONE SENSIBLE Zonage Eau données ouvertes
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190010_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190010_S_021 représente la Cartographie des aléas qui so
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Ranchot - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ranchot au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN
Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel atlas du rahin données ouvertes