DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes perimetre ppri val de semouse
Recensement, son calendrier communal
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
recensement référentiel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. __Origine__ Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le p�
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi des mesures compensatoires pour protéger l’environnement.
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Habitats et biotopes Zonages Nature données ouvertes mesures compensatoires projets routiers senescence
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d&#x2
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau geoscientific-information gestion-de-risque passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondremement. Indices karstiques
21 communes sont concernées en Haute-Saône. Indices de formation de type karstique.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvement de terrains
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes riveraines de plans d'eau supérieurs à 1000 ha
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Mer Littoral Nature Paysage Biodiversité Sites protégés Zonages Nature données ouvertes
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par communes et par catégories
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Type de ressource : Données moissonnées
doubs intervention sdis25
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le Parc naturel régional fait pari des acteurs a animé cet outil pour la période 2015-2020. Le p�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
PNR du Morvan contrat global contrat global cure yonne gestion eau ressource eau
Aires d'attraction des villes 2020
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et d’emploi et d’une couronne constituée des communes d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Politique de la Ville Zonage attraction urbain ville zonage études
Ressources pour les bonnes pratiques pour se conformer aux obligations de la Directive Inspire
Vous trouverez ci dessous différentes ressources (articles, pages web, document) afin de vous aider à y voir plus clair dans les obligations de la directive européene Inspire, et adopter les bonnes pratiques, pour faciliter la partage et la diffus
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Type de ressource : Documents et Études
Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité publiques générées ou numériser des sites classés. Les sites patr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)
Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à inventaires auprès des communes. Ces données sont issue
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information passerelle-inspire risque-mouvement-de-terrain zones-a-risque-naturel
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP DREAL BFC aep captages eau
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux phénomènes qui peuvent se manifester sont des mouvements de pente et �
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa minier risque minier risque technologique
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. __Origine__ Les limites d'une zone r�
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. __Origine__ Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. __Organisations
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.
Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas sont représentés ponctuellement. Ces données sont issue
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information passerelle-inspire risque-mouvement-de-terrain zones-a-risque-naturel