Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne - Franche - Comté
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne - Franche - Comté
La Base de données comprend la liste des groupements ( la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ) filtré dont le siège est en Bourgogne - Franche - Comté. Ensemble de fichiers
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
découpage administratif epci intercommunalité
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le co
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Unités administratives Zonages aménagement données ouvertes
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Voiries GRAND BESANCON
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Grand Besançon Métropole Routier Réseau routier Réseaux de transport information géographique intercommunalité numéro de voirie voirie
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifié
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
biologiques donnees-ouvertes eau-zonages-eau passerelle-inspire planning-cadastre reservoirs sites-proteges
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Subventions aux associations en 2017
Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
association subvention
Guide de la donnée
Guide de la donnée
Guide de la donnée imaginé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et conçu par le Cabinet CIVITEO, dans le cadre du parcours data. Une démarche unique en France pour accompagner les communes et EPCI dans leurs projets « Territoires intelligents
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
territoires connectés territoires intelligents usages usages innovants
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura - 039
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura - 039
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Urbanisme loi montagne zone montagne
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesque
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondations passerelle-inspire plans-particuliers-dintervention ruptures-de-barrages submersions
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origine des données : Données agrégées par l'Unité données et appui à la connaissance en
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Effilogis PTRE TEPOS déchets effectifs scolaires territoire transition énergétique
Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail
Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail
Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont très éloignées. L’IAE s’adresse notamment en priorité
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
entreprise adaptée insertion insertion professionelle
Conseil de quartier de la Ville de BELFORT
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents, l'adresse où se déroule les conseils de quartiers. Source : Direction de la Solidarité Urba
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
aspects-sociaux-population conseils-de-quartier donnees-ouvertes information limites-administratives quartiers ville-de-belfort
Cimetières
Liste des cimetières de la Ville de Nevers Chaque ayant-droit peut s'opposer à la publication des données en contactant le Délégué à la Protection des Données de la Ville de Nevers via le formulaire suivant : [https://www.nevers.fr/contact/d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les pr
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
2017 2019 donnees-ouvertes generalites information subventions ville-de-belfort
Circuit Adolphe Pégoud
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme
Circuit du Canal du Rhône au Rhin
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme
Circuit du Moulin
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme
Circuit du Fort de Bessoncourt
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme
Circuit de Frais
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme