Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance
Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Une [étude](https://www.insee.fr/fr/statistiques/4963479#consulter) a été menée par l'INSEE. *"Dans les zones rurales de Bourgogne Franche Comté, la population est âgée. Les moins de trente ans sont peu visibles dans ces territoires. Ils so
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
démographie insertion jeunes mobilité
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
Eau Hydrographie barrages ouvrages hydrauliques
Catégorisation des routes départementales
Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
categorisation niveau-de-service reseau-routier route route-departementale saone-et-loire transport
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. __Origine__ Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Aut
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion
Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain solifluxion zones
DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.
Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Ces données sont issues de l'Atlas mouv
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Qualité Pollution polluant atmosphérique
Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensi
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information passerelle-inspire
Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadr
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
APPB Habitats et biotopes Zonages Naturels arrêté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLU
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan
Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan
Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles permettent de dresser un portrait de la population du Parc du Morvan.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
PNR Morvan démographie population
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (r�
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC EAU QUALITE STATIONS Surveillance données ouvertes
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Savigny-lès-Beaune en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau