Radars fixes en Côte d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : janvier 2018 Fournies par DDT21/SSER : d�
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donnees-ouvertes radar transports-deplacements-securite-routiere
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le
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crue donnees-ouvertes eau inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
bati2025_eh_seine_q10
bati2025_eh_seine_q10 Le fichier 'bati2025_eh_seine_q10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondable
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batiments donnees-ouvertes inspire risque-inondation risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et env
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donnees-ouvertes eau-zonages-eau inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
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donnees-ouvertes inspire nuisance nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours
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cartographie cours-deau donnees-ouvertes eau eau-zonages-eau inspire inventaire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2018
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : janvier 2018 Fournies par DDT21/SSER : d�
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donnees-ouvertes transports-deplacements-securite-routiere
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périm
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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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donnees-ouvertes eau gestion-de-risque inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Savigny-lès-Beaune en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
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amenagement-urbanisme-assiette-servitude donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètr
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Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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donnees-ouvertes nuisance nuisance-bruit
Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Eolien terrestre en Côte-d'Or
Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base de données géographiques sur la connaissance et le développe
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Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1 en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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donnees-ouvertes eau gestion-de-risque inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration