Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LD)
Zones de bruit de type A - indice de type LD. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau
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Type de ressource : Données moissonnées
Élections Régionales 2021 à Besançon
Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le Jura
Assiettes de servitudes PM1 dans le Jura - Date des données : 03/10/2019 En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques minie
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Jura
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2017. La table a été mise à jour le 20/06/2017 par atelier SIG d'après les données INSEE (mises en ligne le 0
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Type de ressource : Données moissonnées
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incertaine (trace)
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incertaine (trace)
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS PPRMVT Zonage Zones à risque naturel mouvement de terrain
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bas
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC EAU RESIDUAIRE URBAINE Eau ZONE PROTEGEE ZONE SENSIBLE Zonage Eau données ouvertes
Circuits de randonnées
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
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Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvet (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de tout
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
N_PERIMETRE_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration