Résultats de la recherche | Portail de la connaissance

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan

Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le Parc naturel régional fait pari des acteurs a animé cet outil pour la période 2015-2020. Le p�

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études

PNR du Morvan contrat global contrat global cure yonne gestion eau ressource eau

Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre d

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Sites protégés Zonages Nature

Carte du bilan des travaux SIDEC sur les réseaux d'électricité 2024

Carte du bilan des travaux réalisés par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'électricité en 2024.

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté

Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données

Bourgogne-Franche-Comté Bruit DREAL BFC Nuisance Routier données ouvertes

Guide de la donnée

Guide de la donnée imaginé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et conçu par le Cabinet CIVITEO, dans le cadre du parcours data. Une démarche unique en France pour accompagner les communes et EPCI dans leurs projets « Territoires intelligents

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Documents et Études

territoires connectés territoires intelligents usages usages innovants

Principaux établissements d'enseignement supérieur

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté. [Lien vers la source originelle](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-principaux-etabli

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

enseignement lycées recherche école éducation

Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux phénomènes qui peuvent se manifester sont des mouvements de pente et �

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

aléa minier risque minier risque technologique

Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance

DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

ddt 70 données ouvertes ogon basse vallee ppri zones exposees

Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO

**Attention** **: Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

agriculture aoc aop aop-vins appellation-d-origine-controlee appellation-d-origine-protegee appellation-dorigine economie igp inao

Circuit de la Motte Castrale

Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme

Aires et produits AOC/AOP et IGP

Ce fichier liste les aires géographiques des appellations d'origine contrôlée (AOC)/protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) et, pour chaque aire géographique, les produits qui lui sont rattachés.

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

aire-geographique aoc aop appellation-d-origine igp indication-geographique produit

Aires géographiques des AOC/AOP

Aires géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC)/protégées (AOP). Le fichier liste pour chaque commune, identifiée par son département, son nom et son code INSEE, les aires géographiques des appellations AOC/AOP qui se situent

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

aire-geographique aoc aop appellation-d-origine

Budget annexe du Centre Équestre

Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de l'année. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

budget budget-annexe economie saone-et-loire

Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Bourgogne-Franche-Comté DREAL DREAL BFC Zonage Eau bassin versant nitrate

Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

BD Carthage Hydrographie Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau eau sous-secteur hydrographique

Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune

**Méthodologie appliquée à partir de 2022.** ***** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par commune. Ces

Source :Catalogue Régional

Type de ressource : Données moissonnées

agriculture article-179 commune consommation industrie naf residentiel secteur-dactivite tertiaire