Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP DREAL BFC aep captages eau
Signataires du Contrat Territorial Yonne Aval 2026-2030
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
Liste des prénoms des nouveaux-nés - Ville de Belfort
Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/26cf446a00e849c7a2e3
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Eboulement Mouvement de terrain Risque Zones à risque naturel données ouvertes
État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de r�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DCE Masses deau eau eaux superficielles
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de juin 2025 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La valeur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
DREAL BFC Nature Paysage Biodiversité - Zonages Nature Photovoltaïque aire aire influence paysagère entités paysagères
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour chaque habitant touché. Pour la création de cet indicateur, l
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
coût habitants inondation risques habitants risques inondations sinistres sinistres inondation
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit (22h-6h). Processus de production : Modélisation acoust
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier
Carrefours
Implantation des carrefours entre les différents linéaires de voie
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing
Protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2014 et 2016 ainsi que les objectifs de gestion de celles-ci; réalisées dans le cadre du contra
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Espace naturel Fédération des eaux de Puisaye Forterre Inventaire Nature Biodiversité Travaux Action Zones à risque naturel
Quartiers prioritaires politique de la ville
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urba
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
politique-de-la-ville qpv quartier-prioritaire
Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes
ferroviaire gtfs mobigo mobilité routier transport
Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour véhicules électriques à déployer (2026-2035)
Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour véhicules électriques à déployer (2026-2035)
Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques élaboré en 2024.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
IRVE bornes de recharge schéma
Emplacements des concessions
Liste des emplacements des concessions des cimetières de la Ville de Nevers Chaque ayant-droit peut s'opposer à la publication des données en contactant le Délégué à la Protection des Données de la Ville de Nevers via le formulaire suivant :
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones d'activités économiques - Périmètres en vigueur
Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du 12 juillet 2017 .
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour du fait de leur faible vulnérabilité naturelle, ou de l’ab
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Alimentation en eau potable EPTB Milieu physique Usage des sols
Le hérisson à Thise
Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur son milieu. C'est ce que les étudiants de M1 AGATE (Université de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement du territoire et urbanisme Milieu physique aménagement cours d'eau aménagement urbain hérisson
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et repose sur les trois critères cumulatifs de la définition des cours d'eau de la jurisprudence du Conseil d’État du 21 octobre 20
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées