Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'ea
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonage Eau données ouvertes
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), qu
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Changement climatique DREAL BFC données ouvertes
Scan Régional
Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteur de la série « Cartes régionales » éditées par l'IGN. Ces images couvrent l'ensemble du
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
APL IGN cartes régionales scan scan régional
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
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Type de ressource : Données moissonnées
Aires d'attraction des villes 2020
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et d’emploi et d’une couronne constituée des communes d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Politique de la Ville Zonage attraction urbain ville zonage études
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondremement. Indices karstiques
21 communes sont concernées en Haute-Saône. Indices de formation de type karstique.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvement de terrains
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation : https://cnig.gouv.fr/IMG/pdf/231028_standard_cnig_sites_economiques_v2023-10.pdf SITE-ECO : Emprises
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Foncier ZAE artisanat commerce développement économique implantation industrie logistique
Bornes de recharges pour véhicules électriques
Liste des bornes de recharge électrique publiques et privées sur le territoire de Nevers Agglomération
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Type de ressource : Données moissonnées
irve transport vehicule-electrique
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son bassin versant. Ce modèle permet de caractériser l’aléa éros
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa pédologie topographie
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté. L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Elle correspond a
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Habitats et biotopes Inventaire Nature Biodiversité données ouvertes
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes perimetre ppri val de semouse
Réseau cyclable
De nombreuses voies cyclables parcourent le Grand Chalon. Retrouvez dans cet export les itinéraires : l'EuroVélo 6, la Bressane, la Voie Bleue V50, le Tour de Bourgogne et les voies communales existantes, avec leurs localisations et leurs caractér
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Type de ressource : Données moissonnées
amenagement-cyclable bande-cyclable cvcb grand-chalon piste-cyclable velo veloroute voie-verte voies-cyclables
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut égal
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Type de ressource : Données moissonnées
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
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Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
Catalogue de la bibliothèque des AD71
Catalogue de la bibliothèque des archives départementales de Saône-et-Loire
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
archives bibliotheque brochures histoire ouvrages revues
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Type de ressource : Données moissonnées
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Jura
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2017. La table a été mise à jour le 20/06/2017 par atelier SIG d'après les données INSEE (mises en ligne le 0
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Type de ressource : Données moissonnées