Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique
Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
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Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par cat
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Type de ressource : Données moissonnées
agriculture article-179 consommation industrie naf residentiel secteur-dactivite tertiaire
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA DOUCE
Cartographie des champs d'inondation. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques. Cartographie des aléas inondation sur l'ensemble du bassin de la Douce,
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel atlas la douce données ouvertes
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
Fourrière
Localisation de fourrières automobiles.
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Type de ressource : Données moissonnées
Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA
Ce jeu de données représente la position des postes source (HTB/HTA) et postes de répartition (HTA/HTA) des gestionnaires de réseau de distribution d'électricité. Les postes sources font l’interface entre le réseau de transport et les gesti
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Type de ressource : Données moissonnées
cartographie cartographie-des-reseaux infrastructures
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté
Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Risque technologique données ouvertes pprt risque technologique risques industriels
Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conse
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs. 4 champs composent la table harmonisée : code européen de la
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté Hydrographie Masse deau lacs masse deau étangs
Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Une [étude](https://www.insee.fr/fr/statistiques/4963479#consulter) a été menée par l'INSEE. *"Dans les zones rurales de Bourgogne Franche Comté, la population est âgée. Les moins de trente ans sont peu visibles dans ces territoires. Ils so
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Type de ressource : Documents et Études
démographie insertion jeunes mobilité
Budget annexe du Centre de Santé Départemental
Le Centre de Santé Départemental a pour mission d’assurer des soins de proximité dans les communes du Département confrontées à une absence ou une insuffisance marquée de médecins généralistes pratiquant l’exercice libéral. Le Centre d
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Type de ressource : Données moissonnées
budget budget-annexe economie saone-et-loire
Carte de la CC Plaine Jurassienne
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Plaine Jurassienne au 1er janvier 2025.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rura
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Agriculture zone de montagne zones agricoles défavorisées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDT 70- IGN-BCAE lineaire validé pour 2020
BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins. Couche validée le 23 décemb
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Type de ressource : Données moissonnées
Hydrographie bcae bcae 2020
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées
L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 Elus témoignent
L'AFIGEO et GéoBourgogne présentent leur première publication commune : "L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 Elus témoignent". Ce document a pour objectif de montrer, d'une part, l'intérêt de l'informa
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
information géographique innovation des territoires élu