DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les interpréter et de localiser les zones où des susceptibilités géologiq
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain mvt
Référentiel des routes départementales
Ce référentiel recense des points localisants (PLOs) sur les routes départementales (y compris sur les Voies Vertes et les Voies Bleues). Il comprend tous les débuts et fins de route et de section de route, l'ensemble des PR (points repères) ain
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Type de ressource : Données moissonnées
plo point-repere reseau-routier route route-departementale saone-et-loire transport
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le Jura
Générateurs de servitudes PM1 dans le Jura - Date des données : 03/10/2019 En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058
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Type de ressource : Données moissonnées
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS PPRMVT Zonages Risque naturel aléa mouvement de terrain risque
Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BPE IRIS équipements
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites p
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Type de ressource : Données
DREAL BFC Données vecteur Eau - Zonages Eau Zonage Eau
Cartes en images de l'ARS BFC
L'ARS BFC met à disposition des cartes au téléchargement à la consultation de tous. Vous pouvez les consulter, les télécharger et les réutiliser, en suivant les préconisations d'utilisation suivantes. Les cartes disponibles dans cette car
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Type de ressource : Documents et Études
Centre de santé Chirurgiens dentistes Infirmiers Maisons de santé médecine médico-social schéma régional
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lanterne ppri risque
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
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Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Second inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement surfaciques communiqué par les mairies.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Jura
Couche réalisée le 02/09/2020 par Atelier SIG d'après les données SEREF (Xavier BERNIZET) Couche géographique réalisée d'après une extraction de SANDRE (code SANDRE, conformité..) Date des données : 2020
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Propriété intellectuelle, Open data, licence libre, libre de droit ... Quels droits ? Quelles obligations ?
Le cabinet Benssoussan a comparé diverses licences et vérifié leur compatibilité avec la législation française. Cette présentation de décembre 2013 présente des éléments de contexte, les principes de l'open data, les licences...
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Type de ressource : Documents et Études
Propriété foncière droit des données licence législation
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de ret
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Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes