Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des exigences paysagères renforcées. Elle est le résultat simplifiée et
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère paysage zonage nature éolien éolienne
BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 : 100 000 et le 1 : 500 000. Elle est particulièr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD carto IGN cartographie fonds cartographiques
Départements du Parc naturel régional du Morvan
Départements du Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan est localisé sur 4 départements de la Région Bourgogne Franche Comté: l'Yonne, la Nièvre, la Côte d'Or, la Saône et Loire La géométrie de ces départements est extraite de la base ADMIN EXPRESS de l'IGN
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan départements
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura - 039
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura - 039
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Urbanisme loi montagne zone montagne
Sous-bassins administratifs DCE
Sous-bassins administratifs DCE
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation E
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Hydrographie Masse deau bassin données ouvertes sous-bassin
Points d'accès à l'eau potable
Localisation des points d'accès à l'eau chez les commerçants de la commune d'Arles
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Type de ressource : Données moissonnées
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesque
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondations passerelle-inspire plans-particuliers-dintervention ruptures-de-barrages submersions
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par cat
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Type de ressource : Données moissonnées
agriculture article-179 commune consommation industrie naf residentiel secteur-dactivite tertiaire
Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection territoriale Centre Bourgogne
Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection territoriale Centre Bourgogne
Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Fluvial Réseaux de transport VNF
Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia
Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. C'est la jointure des informations concernant de la Géométrie des zones d'ale
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Type de ressource : Données géographiques
gestion de l'eau restriction secheresse
Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de contrôle) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseau
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Type de ressource : Données
DREAL BFC Données vecteur Eau - Surveillance Hydrographie Surveillance
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau geoscientific-information gestion-de-risque passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalis
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté
EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 70 - Cavités souterraines hors mines
Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude BRGM/RP-63603-FR (document public) et positionnement des cavités en Haute-Saône. pas d'occurr
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
cavité données ouvertes
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Nièvre RRP UCS donesol pédologie référentiel régional pédologique sols
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité-Inventaire Paysage atlas paysager données ouvertes paysage
Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté
Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503 Retrouvez le calendrier des publications de l'Arcep. Les données ont
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
adsl cable fibre ftth trés haut débit
Réservoirs biologiques (affluents) SDAGE 2009-2015 dans le bassin Rhin-Meuse
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifié
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
biologiques donnees-ouvertes eau-zonages-eau passerelle-inspire planning-cadastre reservoirs sites-proteges
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne - Franche - Comté
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne - Franche - Comté
La Base de données comprend la liste des groupements ( la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ) filtré dont le siège est en Bourgogne - Franche - Comté. Ensemble de fichiers
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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
découpage administratif epci intercommunalité