Arlay - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Arlay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Barretaine - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Barretaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Mont-sous-Vaudrey - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mont-sous-Vaudrey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Vaux-lès-Saint-Claude - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vaux-lès-Saint-Claude au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Saint-Hymetière-sur-Valouse - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Hymetière-sur-Valouse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de la CA du Grand Dole
Carte routière et administrative de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole au 1er janvier 2025.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Rans - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de la CC Porte du Jura
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Porte du Jura au 1er janvier 2025.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Nogna - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nogna au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Bois-d'Amont - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bois-d'Amont au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Installations de production de la filière "Solaire" par commune - NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis 2017) * "Nombre d'installations de production et de stockage d'
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
commune production-et-stockage solaire
Productions d'électricité d'origine renouvelable aux enchères des Garanties d'Origine
Ce jeu de données présente par région et par filière les productions d'électricité d'origine renouvelable concourant aux enchères des Garanties d'Origine (GO) au niveau des réseaux de distribution et de transport d'électricité. Ce décret
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
enr garanties-dorigine mecanismes-de-marche
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré).
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bas
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC EAU RESIDUAIRE URBAINE Eau ZONE PROTEGEE ZONE SENSIBLE Zonage Eau données ouvertes
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN
Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel atlas du rahin données ouvertes
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LN)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées