Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu&#
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre
Élections Départementales 2021 à Besançon
Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton
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Type de ressource : Données moissonnées
Besançon - Mesures des champs électromagnétique
Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon
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Type de ressource : Données moissonnées
anfr ondes
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
basse vallee ddt 70 données ouvertes pprn saone
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bligny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau geoscientific-information gestion-de-risque passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. __Origine__ Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles
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Type de ressource : Données moissonnées
bruits csb ddt-54 donnees-ouvertes environment passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2009
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols arg
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Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées
Classement sonore des infrastructures routières du Jura
Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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Type de ressource : Données moissonnées
L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 Elus témoignent
L'AFIGEO et GéoBourgogne présentent leur première publication commune : "L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 Elus témoignent". Ce document a pour objectif de montrer, d'une part, l'intérêt de l'informa
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Type de ressource : Documents et Études
information géographique innovation des territoires élu
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réali
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or.
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. __Origine__ Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni. __Organisations
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Zone réglementée du PPRT sur le Jura
Date des données : 2012? Réalisé par atelier SIG La couche géographique a été complétée le 11 juin 2020 par le code GASPARD (SEREF) idem couche N_ZONE_REG_PPRT_SOLVAY_S_039 car à la date du 14/11/2019, seul Solvay est concerné par un PPRT
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Type de ressource : Données moissonnées
Descriptif des stations d'épuration
Ce jeu de données présente les caractéristiques des stations d'épuration publiques du département de Saône-et-Loire : capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
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Type de ressource : Données moissonnées
aep developpement-durable milieu-recepteur saone-et-loire station-d-epuration
Places de parking Personnes à mobilité réduite
L'ensemble des places de parking réservées aux PMR (Personnes à Mobilité Réduite) géolocalisées sur la voie publique sur la commune de Nevers.
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Type de ressource : Données moissonnées
parking places pmr
Promenades piétonnes
Cheminements découverte du milieu naturel sur l’ensemble de la Ville de Nevers
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Type de ressource : Données moissonnées
chemin cheminement cheminements chemins pieton promenade promenades promenades-pietonnes
Voies piétonnes
Surface piétonne en milieu urbain principalement sur le centre-ville.
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Type de ressource : Données moissonnées
pieton pietonne voie voies voies-pietonnes
Données techniques sur l'eau potable
Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).
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Type de ressource : Données moissonnées
aep developpement-durable eau eau-potable saone-et-loire
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance