Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle s’adresse aux villes de moins de 20 000 habitants, pour conforter leur rôle de centralité
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Agence Nationale de la Cohésion des Territoire petite ville revitalisation territoire
Budget annexe de l'EHPAD de Mervans
Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt co
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Type de ressource : Données moissonnées
budget budget-annexe economie saone-et-loire
Subventions aux associations en 2017
Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017
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Type de ressource : Données moissonnées
association subvention
Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
CFA Enseignement apprentissage centre formation éducation
Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)
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Type de ressource : Données ouvertes
PNR du Morvan RGA agriculture recensement agricole
Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté
Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté
Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales réalisées antérieurement. Cette carte numérique harmonisée permet, à l’échelle de la
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Milieu physique
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Données vecteur Développement Durable Energie Site industriel Production - Site éolien Site éolien Sources dénergie croissance verte
Stratégie de cohérence pour l’aménagement numérique (SCORAN) en documents
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Type de ressource : Documents et Études
Aménagement numérique des territoires cohérence numérique schéma régional stratégie
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Occupation du sol Propriété foncière Zonages aménagement loi montagne zone montagne
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le co
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Unités administratives Zonages aménagement données ouvertes
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés
Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI Gestion du risque NIEVRE PEI SDIS 58 Services dutilité publique et services publics hydrants incendies
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et aquatiques afin que celles-ci continuent à remplir leurs fonctions et à rend
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages Zonages aménagement
Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BPE IRIS équipements
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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Type de ressource : Données
Administratif Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Occupation du sol Politique Propriété foncière Unités administratives données ouvertes
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvr
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Nièvre RRP UCS donesol pédologie référentiel régional pédologique sols
Crèches municipales GRAND BESANCON
Crèches municipales GRAND BESANCON
Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Crèche Petite enfance Services dutilité publique et services publics information géographique santé
Espaces conseiller Faire de la région
Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétique
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
environnement espace conseiller FAIRE rénovation thermique transition zonage énergie
Zones de déploiement du réseau fibre
Zones de déploiement du réseau fibre
Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les opérateurs privés se sont engagés à déploy
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AMEL AMII RIP THD fibre internet réseaux de communication trés haut débit télécommunication