Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté
Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503 Retrouvez le calendrier des publications de l'Arcep. Les données ont
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
adsl cable fibre ftth trés haut débit
Réservoirs biologiques (affluents) SDAGE 2009-2015 dans le bassin Rhin-Meuse
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifié
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Type de ressource : Données moissonnées
biologiques donnees-ouvertes eau-zonages-eau passerelle-inspire planning-cadastre reservoirs sites-proteges
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne - Franche - Comté
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne - Franche - Comté
La Base de données comprend la liste des groupements ( la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ) filtré dont le siège est en Bourgogne - Franche - Comté. Ensemble de fichiers
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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
découpage administratif epci intercommunalité
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des principaux sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté, en se basant sur les chiffres clés de fréquentation publié par Bourgogne-Franche-Comté Tourisme en 2017, et complété par les sites classés à l'UNESCO, ayant entamé u
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
UNESCO grand site sites thermes tourisme
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. __Origine__ Numérisation de la
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Type de ressource : Données moissonnées
arretes cantonnement coquilles debarquement delimitation donnees-ouvertes economy engin espece gisement
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la r�
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Type de ressource : Données moissonnées
boundaries donnees-ouvertes passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Versions des horaires théoriques des lignes du réseau de bus au format GTFS
horaires théoriques des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération au format GTFS
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Type de ressource : Données moissonnées
bus horaires-theoriques
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Secteur Lure
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ognon ognon secteur lure pprn
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état écologique, l'état biologique et l'état chimique de chaque masse d'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DREAL BFC Données vecteur Eau Hydrographie Surveillance
Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne
Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne
Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif GéoBourgogne par : Agence Urbanisme Sud Bourgogne Comm
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Habillage Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'é
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site industriel Production - Site éolien Site éolien éolien éolien terrestre éolienne
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement basées indices d'orthophotos
Repérage sur des photos aériennes des indices d'affaissements et d'effondrements.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lanterne ppri risque
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes durgeon amont durgeon amont hors aval pprn
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifié
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Type de ressource : Données moissonnées
biologiques donnees-ouvertes eau-zonages-eau passerelle-inspire planning-cadastre reservoirs sites-proteges
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre -- 58
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées