Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Is-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4
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Type de ressource : Données moissonnées
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Zonage des aléas du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fauverney (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les car
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Type de ressource : Données moissonnées
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N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis
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N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021 représente les zonages règlementaires
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Type de ressource : Données moissonnées
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N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont e
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche.
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Zonage des aléas du PPRN de Niveau d'aléa standardisé la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de to
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longeault en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varanges en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.
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departement_s_r27
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone de compétence d'un préfet. Remarque : En Janvier 2019, il y a 101 dép
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Maisons France Services de Côte d'Or
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et ruissellements. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enher
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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