Territoires LEADER
Territoires LEADER
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Administratif Programme européen Unités administratives europe leader
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril 2018) Structure de table réalisée avec le SER
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Qualité Pollution polluant atmosphérique
Communes partenaires du Parc naturel régional du Morvan
Communes partenaires du Parc naturel régional du Morvan
Les villes partenaires sont situées en périphérie du périmètre classé du Parc naturel régional du Morvan. Elles sont membres du Syndicat Mixte du Parc avec lequel elles signent des conventions de partenariat. Pour la période 2020-2035, le P
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Charte 2020-2035 PNR du Morvan communes partenaires
DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires
ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura décembre 2021
Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 02/12/2021) Dernier changement : Changement de statut pour PLUi de Val d'Amour : approuvé le 02/12/2021 Précédent : Projet de PLUI de Haut Jura Saint Claude (transfe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Gouffres
Repérage des gouffres connus (vides en forme d'entonnoir s'ouvrant sur une cavité)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrain zones
DDT 70 - Zone potentielle de chutes de blocs
Secteurs potentiels de danger
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain zones
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté. L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Elle correspond a
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Habitats et biotopes Inventaire Nature Biodiversité données ouvertes
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes
bus car BD Carthage gtfs mobigo mobilité transports
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article III-g du PAR
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016-2019
Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016-2019
Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce diagnostic est une évaluation hydromorphologique basée sur la méthode QUALPHY (QUALité PHYsiqu
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
Eau - Masse deau QUALPHY Serein qualité des rivières
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique souterraine moyenne tension des réseaux de distribution. La Haute Tension A ou HTA (ou Moyenne Tension) peut être comprise entre 1 000 volts (1
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
cartographie cartographie-des-reseaux infrastructures
Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)
Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)
Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL BFC gère quelques stations). Ces MESU correspondent au découpage �
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Masse deau données ouvertes eau masse deau
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées