Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif complémentaire ----------------- Elle est un référe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
agriculture aménagement urbain couverture du sol géographie sylviculture territoire usage des sols végétation zones naturelles
Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018
Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Administratif Zonages planification adresses climat énergie
Sas vélos
De nombreux sas vélos ont été aménagés dans le Grand Chalon. Ces aménagements sont des espaces délimités par de la peinture blanche ou verte au niveau de certains feux rouges. Le sas vélo a de nombreux avantages pour le cycliste : - il le
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Type de ressource : Données moissonnées
le-grand-chalon mobilite mobilite-douce sas-velo velo
Bornes d'accès au centre-ville d'Arles
Bornes limitant l'accès au centre-ville aux véhicules dotés d'une carte d'accès ou d'un badge.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLU
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état écologique, l'état biologique et l'état chimique de chaque masse d'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DREAL BFC Données vecteur Eau Hydrographie Surveillance
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. __Origine__ Numérisation de la réglemen
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes geoscientific-information inondation passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
classé grand site paysage site classé
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
GTFS et SIRI du réseau Ginko Besançon (lignes urbaines et périurbaines)
Liste des lignes urbaines et périurbaines, arrêts, et horaires des bus et tramways du réseau urbain Ginko. Contient également l'itinéraire détaillé des lignes (tracés GPS des lignes contenu dans le fichier 'shapes'). Attention: Il ne contient
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Type de ressource : Données moissonnées
bus ginko gtfs siri tram
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Qualité Pollution polluant atmosphérique
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 260
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté
Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté (2021). Ces données sont disponible
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Type de ressource : Données
Altitude Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Milieu physique données ouvertes
DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue par duplication du générateur). En Haute-Saône, les PM1 concern
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Type de ressource : Données moissonnées
assiette données ouvertes pm1 sup
Quartiers prioritaires politique de la ville
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urba
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Type de ressource : Données moissonnées
politique-de-la-ville qpv quartier-prioritaire
Stationnement PMR Nevers Agglomération
Stationnement PMR Nevers Agglomération. Les places PMR sont des places aménagées pour faciliter le stationnement des Personnes à Mobilité Réduite. De par leurs dimensions et leur emplacement, proche des établissements publics et des commerces
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
accessibilite handicap pmr stationnement
Délibérations
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.
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Type de ressource : Données moissonnées
citoyennete conseil-municipal conseiller-municipal decision deliberation
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' archive. Attention, cela représente prés de 4 Go de volume. Sachez que ces données son
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 PVA belfort ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l&#x27;abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. __Origine__ Numérisation de la
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Type de ressource : Données moissonnées
arretes cantonnement coquilles debarquement delimitation donnees-ouvertes economy engin espece gisement