Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des au
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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site éolien site Site industriel Production - Site éolien éolien éolien terrestre éolienne
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constru
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Données ouvertes Habitat Logement Politique du logement Zonage données ouvertes tourisme
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Données vecteur Développement Durable Energie Site industriel Production - Site éolien Site éolien Sources dénergie croissance verte
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Hors Durgeon Aval
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes durgeon ppri risque
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à j
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Inondation TRI Zones à risque naturel
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI défense contre incendie
Balades Vertes
Localisation et propriétés des circuits de balade à faire en vélo, à roller, à pied … en Saône-et-Loire.
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Type de ressource : Données moissonnées
balades cheval circuit denivele kilometrage pied roller tourisme velo
Barrières de dégel
Barrières de dégel applicables sur les routes départementales de Saône-et-Loire. Une limitation de tonnage est imposée sur certaines routes par leur structure qui peut être gélive dans certaines conditions climatiques. La Direction des Routes
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Type de ressource : Données moissonnées
barriere-degel reseau-routier route route-departementale saone-et-loire transport
Guide de la donnée
Guide de la donnée
Guide de la donnée imaginé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et conçu par le Cabinet CIVITEO, dans le cadre du parcours data. Une démarche unique en France pour accompagner les communes et EPCI dans leurs projets « Territoires intelligents
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Type de ressource : Documents et Études
territoires connectés territoires intelligents usages usages innovants
Lignes de Tramway BESANCON
Lignes de Tramway BESANCON
Ligne de Tramway de Besançon
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Réseaux de transport Stations Tramway Transport collectif information géographique tram tramway
Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
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Type de ressource : Données
DREAL BFC Données vecteur Eau - Surveillance Hydrographie Surveillance
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel allaine belfort cours eau données ouvertes débordement eau plan de prévention risques inondation ppri
Zones de piétinement des berges de l'amont du bassin du Loing
Zones de piétinement des berges de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les zones de piétinement des berges de cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2013 et 2016 ainsi que les objectifs de gestion de celles-ci; réalisées dans le cadre du contrat glo
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Type de ressource : Données
Espace naturel Fédération des eaux de Puisaye Forterre Inventaire Nature Biodiversité Occupation des terres
Présentation de la filière Ferroviaire en Bourgogne - Franche - Comté
Présentation de la filière Ferroviaire en Bourgogne - Franche - Comté
Présentation de la filière en BFC : * prinicpaux atouts pour accueillir un projet d’implantation * écosystème : pôles de compétitivité, clusters, innovation, formation * tissu d’entreprises * compétences Retrouver [d'autres bro
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Type de ressource : Documents et Études
Industries Lieux de production et sites industriels brochures train transport ferroviaire voies ferrées
Concentrations observées (mesures)
Concentrations observées (mesures)
Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Bourgogne-Franche-Comté : dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'az
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
C6H6 CO Concentration de polluant Contrôle de la qualité de l'air NO NO2 O3 PM10 PM25 Polluant atmosphérique
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environ
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri pprn
Budget annexe de l'EHPAD de Mervans
Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt co
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Type de ressource : Données moissonnées
budget budget-annexe economie saone-et-loire
Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département de la Nièvre. (58)
L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les indicateurs d’impacts sur l’emprise potentielle des évènements extrêmes. Il s’agit donc d’abord d’approcher le contour de ces évènemen
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Type de ressource : Données moissonnées
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Eboulement Mouvement de terrain Risque Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
eau hydrogéologie inondation traçages