Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin versant de l'Aroux (SINETA). Le CT a été prolongé jusqu'à fin 2020. Grâce à un avenant
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
PNR du Morvan SINETA contrat territorial eau
Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
air environnement pollution atmosphérique qualité de l'air
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Autorités organisatrices de la mobilité
Représentation des territoires d'action (communes ou EPCI) des autorités organisatrices de la mobilité. L’AOM assure l’organisation du réseau de transport urbain sur son territoire. Les données d'origine sont issues de la BD Topo®
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
autorités organisatrices bus car routier réseau tramway urbain
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Cohérence écologique Conseil Régional SRADDET Trame verte et bleue continuité écologique corridor
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura - 039
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura - 039
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Urbanisme loi montagne zone montagne
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
APL scan25 série bleu topographie
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 260
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Ressources pour les bonnes pratiques pour se conformer aux obligations de la Directive Inspire
Vous trouverez ci dessous différentes ressources (articles, pages web, document) afin de vous aider à y voir plus clair dans les obligations de la directive européene Inspire, et adopter les bonnes pratiques, pour faciliter la partage et la diffus
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
Horaires théoriques du réseau Zoom - Le Grand Chalon
ZOOM, le réseau de transport du Grand Chalon. Retrouvez dans cet export, les horaires théoriques des bus urbains. [Site web du Grand Chalon.](https://www.legrandchalon.fr/) [Site web du réseau de transport ZOOM.](https://www.reseau-zoom.com/fr/)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bus buszoom grand-chalon gtfs horaires-theoriques transdev transport
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par secteur d’activité (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (réside
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
agriculture article-179 consommation industrie residentiel secteur-dactivite tertiaire
Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté
Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté
données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble des ouvrages inventoriés sur le terri
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Hydrographie Ouvrage Zonage continuité écologique obstacles à lécoulement tourisme
Service de viabilité hivernale
Niveaux de service hivernal des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptés par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
reseau-routier route route-departementale saone-et-loire transport viabilite-hivernale
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Secteur Lure
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ognon ognon secteur lure pprn
Surfaces enherbées
Surface de pelouse sur l’ensemble de la Ville de Nevers.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
herbe pelouses surface-en-herbe
Budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71
La mission du laboratoire est d'apporter une aide technique et un soutien à la filière agricole du Département en particulier dans les domaines de l'élevage au niveau du conseil, de l'analyse et de la recherche appliquée. Ce budget retrace les f
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
budget budget-annexe economie saone-et-loire
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté
Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté
Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Action publique Bourgogne-Franche-Comté ERP Autre Région BFC adresses
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui les reliait. Les espaces de précaution vis à vis de l'éolien repr�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère patrimoine paysager éolien
Itinéraires de randonnées en Amognes Coeur du Nivernais
Les présents itinéraires de randonnées proviennent des topoguides de chemins de randonnées. Ils ont été numérisés par la Communauté de communes en 2022 pour les besoins des randonneurs.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
randonnée randonnée pédestre

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