DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n° 20120003 Saône Moyenne
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté
Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté
Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue connue, ou la crue centennale si celle-ci est supérieure. Ces zon
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
crue débordement inondation risque
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les entreprises privées (industrie, établissements recevant du public, si
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DFCI PEI Services dutilité publique et services publics TERRITOIRE-DE-BELFORT défense contre incendie hydrants points deau incendie
Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan
Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan
Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles permettent de dresser un portrait de la population du Parc du Morvan.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR Morvan démographie population
Bancs publics
Cartographie des bancs publics sur l’ensemble de la Ville de Nevers.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
banc bancs bancs-publics public
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés
Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain
DDT 70 - Isocotes du PPRI n° 20120003 Saône_Moyenne
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Découpage électoral Unités administratives elections information géographique périmètres des bureaux de vote votes
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article III-g du PAR
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de mé
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
BD Carthage Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Hydrographie Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau eau
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour du fait de leur faible vulnérabilité naturelle, ou de l’ab
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Alimentation en eau potable EPTB Milieu physique Usage des sols
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) »
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DCE eau eaux eaux souterraines masse deau
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urba
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERU contentieux eau traitement des eaux
Élections Départementales 2021 à Besançon
Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de ret
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes
Stationnement PMR Nevers Agglomération
Stationnement PMR Nevers Agglomération. Les places PMR sont des places aménagées pour faciliter le stationnement des Personnes à Mobilité Réduite. De par leurs dimensions et leur emplacement, proche des établissements publics et des commerces
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
accessibilite handicap pmr stationnement
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
Données vecteur Eau - Masse deau Hydrographie Surveillance
Les communes de Nevers Agglomération
Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
communaute-d-agglomeration commune epci intercommunalite