epci_s_r27
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus. Voir page 31, rubrique 6.8 du document BD CARTO V5.0 Descri
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire unites-administratives
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont e
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Zonage des aléas du PPRN de Niveau d'aléa standardisé la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de to
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/2008. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-mouvement-de-terrain zones-a-risque-naturel
N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont e
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvet en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvet a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
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departement_s_r27
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone de compétence d'un préfet. Remarque : En Janvier 2019, il y a 101 dép
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire unites-administratives
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Maisons France Services de Côte d'Or
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnee-generique-action-publique donnees-ouvertes inspire service-public services-dutilite-publique-et-services-publics
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration