Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter directement la délégation régionale du BRGM.
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Milieu physique
Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à pu
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Type de ressource : Données moissonnées
Masses d'eau cours d'eau gérées par le Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM)
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Type de ressource : Données géographiques
cours d'eau plan d'eau rivieres
Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métad
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Type de ressource : Données
BD Carthage Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Hydrographie Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau eau
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
paysage relief typologie
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Périmètre total du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Infrastructures de réseau de gaz
Ce jeu de données représente la position des canalisations des réseaux des gestionnaires de réseau de distribution de gaz. _Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. L
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Type de ressource : Données moissonnées
cartographie cartographie-des-reseaux infrastructures
bati2025_eh_seine_q5
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Br�
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Type de ressource : Données moissonnées
batiments donnees-ouvertes inspire risque-inondation risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule d'un Service Déconcentré du Ministère de l'Agriculture ou de toute aut
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire services-dutilite-publique-et-services-publics
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
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Type de ressource : Données moissonnées
amenagement-urbanisme-assiette-servitude donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
INSEE Unités statistiques urbanisme zonage études
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_ représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le do
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées
amenagement-urbanisme-assiette-servitude donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration