Sous-produits des stations d'épuration
Ce jeu de données comporte la production ou réception mensuelle des sous-produits de l'épuration en Saône-et-Loire.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
assainissement assainissement-collectif developpement-durable saone-et-loire sous-produits sous-produits-assainissement
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La valeur patrimoniale de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
aire influence paysagère zonage paysager éolien éolienne
Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)
Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du point de la base de donnée ADES. Cette donnée est consultable sur I
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Installations de suivi environnemental Occupation du sol Propriété foncière Surveillance eau eaux souterraines
Surveillance points de baignades
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
ARS BFC Eau - Surveillance baignades cyanobactéries
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service Caf et nombre de places offertes en région
Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-etablissements-d-accueil-du-jeune-enfant-percevant a été filtré sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Allocations familiales ERP Etablissement recevant du public Petite enfance etablissement
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'e
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau geoscientific-information gestion-de-risque passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Propriété intellectuelle, Open data, licence libre, libre de droit ... Quels droits ? Quelles obligations ?
Le cabinet Benssoussan a comparé diverses licences et vérifié leur compatibilité avec la législation française. Cette présentation de décembre 2013 présente des éléments de contexte, les principes de l'open data, les licences...
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
Propriété foncière droit des données licence législation
Évolution de la population de Dijon Métropole (1968 - 2019)
Fichier CSV extrait du portail OpenDataDijon qui résume l'évolution de la population des communes de Dijon Métropole Source : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/56c48415-cca5-43d4-8afc-320e55a00268
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Dijon Métropole démographie population évolution
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO
Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’en
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Type de ressource : Données
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT
Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne
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Type de ressource : Données géographiques
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Conseil Départemental 89 DGFIP DREAL BFC Occupation du sol Propriété foncière Zonage Eau
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures destinées à vous soutenir pendant la crise sanitaire que t
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Type de ressource : Documents et Études
crise sanitaire entrepreneurs mesures
Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes
ferroviaire gtfs mobigo mobilité routier transport
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Service public d'assainissement non collectif
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
assainissement assainissement-non-collectif developpement-durable saone-et-loire spanc
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains