Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les entreprises privées (industrie, établissements recevant du public, si
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DFCI PEI Services dutilité publique et services publics TERRITOIRE-DE-BELFORT défense contre incendie hydrants points deau incendie
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'ea
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonage Eau données ouvertes
Couche_90_DREAL_2021-07-06
Couche_90_DREAL_2021-07-06
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Type de ressource : Données moissonnées
Hydrographie données ouvertes
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquel
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Type de ressource : Données
AEP Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC captages données ouvertes eau potable protection périmètre
Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la majorité d'entre eux et peuvent être à l'origine de risques p
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa minier risque minier risque technologique
Liste des prénoms
Liste des prénoms donnés à Nevers depuis 1905 avec nombre d'occurrences par année Données respectant les recommandations du Socle Commun des Données Locales https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/prenoms.html
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Type de ressource : Données moissonnées
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de différents inventaires parmi lesquels : o L’inventaire des m
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Type de ressource : Données géographiques
Tourbières lacs mares milieux humides zones humides étangs
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai 1930. Il est attribué pour une durée de six ans, après avis de l
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
OGS Sites protégés Zonages Paysage classé grand site label patrimoine paysage site classé
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, établissent un projet global d’ur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en région
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Retrouver le jeu de données ouvertes originales à cette adresse : https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/liste-des-immeubl
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
bâtiments histoire monument patrimoine historique bâti
Maison France Services
Maison France Services
France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux services publics du quotidien dans un lieu unique : réaliser sa demande de carte grise, re
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
inclusion numérique proximité services publics tiers lieux
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Données vecteur Développement Durable Energie Site industriel Production - Site éolien Site éolien Sources dénergie croissance verte
Sas vélos
De nombreux sas vélos ont été aménagés dans le Grand Chalon. Ces aménagements sont des espaces délimités par de la peinture blanche ou verte au niveau de certains feux rouges. Le sas vélo a de nombreux avantages pour le cycliste : - il le
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Type de ressource : Données moissonnées
le-grand-chalon mobilite mobilite-douce sas-velo velo
EQUIPEMENTS PUBLICS
Équipements publics sur le territoire de Nevers Agglomération
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
Atlas des paysages de Bourgogne
Atlas des paysages de Bourgogne
Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive des différentes entités composant le paysage. Les liens vers la des
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Données vecteur Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité Occupation des terres SINP
Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du Morvan. Les domaines marqués Valeurs Parc respectent des critères dans différents domaine d’activité (organisation d’e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Marque Valeurs Parcs PNR du Morvan produits du terroir produits locaux tourisme
Recensement, son calendrier communal
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
recensement référentiel
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel allaine belfort cours eau données ouvertes débordement eau plan de prévention risques inondation ppri
Adresses postales
Base données locale des adresses postales
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Type de ressource : Données moissonnées