Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
DDT 70 - Isocotes du PPRI n° 20120003 Saône_Moyenne
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
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Type de ressource : Données ouvertes
bus car BD Carthage gtfs mobigo mobilité transports
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles l
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau geoscientific-information gestion-de-risque passerelle-inspire risque-zonages-risque-naturel
Communes délivrant des titres d'identité
Couche d'information présentant les communes délivrant des titres d'identité, à partir d'une communication de la préfecture. Les surfaces des communes proviennent de la Base de Données IGN Admin Express. Les contours ont été généralisé
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
CNIE carte d'identité
Les communes de Nevers Agglomération
Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers
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Type de ressource : Données moissonnées
communaute-d-agglomeration commune epci intercommunalite
Données financières
Page d'accueil pour la mise en ligne des données financières du Département de Saône-et-Loire. - [budget principal du Département](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-principal-du-departement/) - [budget annexe du Réseau d'Initiative Pu
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Type de ressource : Données moissonnées
budget budget-principal compte-administratif economie saone-et-loire
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS PPRMVT Zonage Zones à risque naturel mouvement de terrain
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté
Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Bruit DREAL BFC Nuisance Routier données ouvertes
Accessibilité de la Ville de Belfort
Bâtiments publics, mobilier urbain et places de parking accessibles de la Ville de Belfort
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Type de ressource : Données moissonnées
accessibilite batiments-publics donnees-ouvertes geospatial mobilier-urbain personnes-a-mobilite-reduite-pmr personnes-handicapees stationnement
Circuit de la Baroche
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
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Type de ressource : Données moissonnées
circuits-touristiques donnees-ouvertes geospatial sentiers-de-randonnee tourisme
Périmètre des écoles maternelles de la Ville de Belfort
Périmètre d'attribution des écoles maternelles de la Ville de Belfort.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes ecoles-maternelles education geospatial
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut égal
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Type de ressource : Données moissonnées
Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de Grand Besançon Métropole
L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propr
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Type de ressource : Données moissonnées
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), qu
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Changement climatique DREAL BFC données ouvertes
Emprises des LIDAR produits en Bourgogne Franche Comté
La présente couche est une compilation des emprises des partenaires sollicités. Le but de cette ressource est de permettre la communication et l'échange entre acteurs autour des produits LIDAR de la grande région. Elle présente les différents m
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Type de ressource : Données
AgroSup Dijon Altitude Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Habillage LIDAR Milieu physique Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté données ouvertes lidar
Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté
Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité publiques générées ou numériser des sites classés. Les servitudes
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ac2 patrimoine patrimoine historique bâti sup
Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la majorité d'entre eux et peuvent être à l'origine de risques p
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa minier risque minier risque technologique