DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes durgeon amont durgeon amont hors aval pprn
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet 2021) Structure de table réalisée avec le SE
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à j
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Inondation TRI Zones à risque naturel
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel allaine belfort cours eau données ouvertes débordement eau plan de prévention risques inondation ppri
Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des au
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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site éolien site Site industriel Production - Site éolien éolien éolien terrestre éolienne
Chiffres clés et Etudes de l'Observatoire du Tourisme
Chiffres clés et Etudes de l'Observatoire du Tourisme
Retrouver l'ensemble des documents mise en ligne par l'observatoire régional du Tourisme. **[Retrouver également le site de l'observatoire en cliquant ici](https://pros.bourgognefranchecomte.com/observatoire/)**
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Type de ressource : Documents et Études
Fréquentation Lieux de visites clientèles hotels hébergement hôtellerie observatoire territorial office de tourisme retombées économiques
Paysages remarquables de Bourgogne-Franche-Comté
Paysages remarquables de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base d’une méthodologie argumentée et explicitée, puis dans un sec
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
inventaire patrimoine paysage relief
Bornes fontaines d'eau potable
Bornes fontaines d'eau potable sur le domaine public.
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de chutes de blocs des falaises
Inventaire local des falaises réalisé en 2018.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes falaises mouvements de terrain zones
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement INSEE Unités statistiques bassin de vie urbanisme zonage études
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel
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Type de ressource : Données
Aménagement Urbanisme Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Services dutilité publique et services publics Zonages aménagement données ouvertes intercommunalité
Organisation territoriale de l'action sociale de Saône-et-Loire (71)
Organisation territoriale de l'action sociale de Saône-et-Loire (71)
Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le département est ainsi divisé en quatre territoires, onze circonscriptions et dix-huit unit�
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Type de ressource : Données
Action publique Département 71 Saône-et-Loire Unités administratives action sociale centre medico-social circonscription cms maison departementale des solidaritees mds
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'é
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site industriel Production - Site éolien Site éolien éolien éolien terrestre éolienne
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’original
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne Bourgogne-Franche-Comté Champagne Données ouvertes Données vecteur Grand Est Nature Paysage Biodiversité SINP Zonages Nature forêt
Recensement agricole 2020
Recensement agricole 2020
Les présentes données ont été produites par **AGRESTE - DRAAF Bourgogne-Franche-Comté - Recensement Agricole 2020** et sont disponibles sous forme de tableur à l'adresse suivante https://draaf.bourgogne-franche-comte.agriculture.gouv.fr/donnee
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi des mesures compensatoires pour protéger l’environnement.
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Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Habitats et biotopes Zonages Nature données ouvertes mesures compensatoires projets routiers senescence