Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' archive. Attention, cela représente prés de 4 Go de volume. Sachez que ces données son
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
2017 PVA belfort ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT
Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètr
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les p
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 2020) Structure de table réalisée avec le SEREF
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Amont Graylois
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri risque saône
DDT 70 - Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis
Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eboulis mouvements de terrain zones
Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Il se traduit par une loi, un
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Type de ressource : Données moissonnées
acte données ouvertes sup
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de la l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origi
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Type de ressource : Données moissonnées