Classement sonore des infrastructures routières du Jura
Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Territoire de Belfort
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger la totalité des archives. Attention, cela représente prés de 4 Go de volume. La résolution
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PVA belfort ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri saone
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Nièvre
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The Corine Land Cover (CLC) is an European programme, coordinated by the European Environment Agency (EEA
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Grand public Milieu physique Occupation du sol Signataires Sphère publique
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Type de ressource : Données moissonnées
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
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Type de ressource : Données moissonnées
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre -- 58
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de ret
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Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles l
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : l'administratif les adresses
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD topo RGE référentiel topo topographie
Grandes Itinérances dans le Parc naturel régional du Morvan
Grandes Itinérances dans le Parc naturel régional du Morvan
Tracés des Grandes Itinérances pédestres, équestres et VTT traversant le Parc naturel régional du Morvan: GR13, Tour équestre, Grande Traversée du Morvan (GTM), GR Pays du Tour du Morvan, Bibracte-Alésia.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes
PNR du Morvan itinérances randonnée
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées