Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Classement sonore des infrastructures routières du Jura
Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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Type de ressource : Données moissonnées
Zone réglementée du PPRT sur le Jura
Date des données : 2012? Réalisé par atelier SIG La couche géographique a été complétée le 11 juin 2020 par le code GASPARD (SEREF) idem couche N_ZONE_REG_PPRT_SOLVAY_S_039 car à la date du 14/11/2019, seul Solvay est concerné par un PPRT
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Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par la commune de BEAUNE ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
Gestionnaire des servitudes PM3 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' archive. Attention, cela représente prés de 4 Go de volume. Sachez que ces données son
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 PVA belfort ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par le Conseil départemental de Côte-d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposit
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3 en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varanges en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varanges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmè
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le Jura
Générateurs de servitudes PM1 dans le Jura - Date des données : 03/10/2019 En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées