Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2009
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols arg
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Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau fe
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Type de ressource : Données moissonnées
Gestionnaire des servitudes A4 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte
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Type de ressource : Données moissonnées
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique de bruit données ouvertes nuisance
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Yonne.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
RRP UCS donesol pédopaysages référentiel régional pédologique yonne
Unités Cartographiques de Sol de Cote-d'Or
Unités Cartographiques de Sol de Cote-d'Or
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Côte
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
RRP Référentiel Régional Pédologique UCS pédologie pédopaysages sols
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous pouvez également retrouver l'ensemble des données ouvertes de l'IGN concerant l'infrarouge à l'adresse suivante : https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#orthoirc--50cm-et-hr-sous-licence-ouver
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Ortho-imagerie infrarouge orthophoto orthophotographie
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous faut télécharger les archives par départements. Attention, cela représente prés de 4 à 8 Go de volume en
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
PVA orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM1 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4 en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
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Type de ressource : Données géographiques
APL scan25 série bleu topographie
Projets de territoire sur le Jura
Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de développement partagée à l’échelle de leur territoire. Cette st
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Type de ressource : Données moissonnées