Reithouse - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Reithouse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Chevreaux - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chevreaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_ROUTE de la BDTopo pour les étiquettes de textes de rues.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Réseau ferré régional en Bourgogne-Franche-Comté
Réseau ferré régional en Bourgogne-Franche-Comté
Réseau ferroviaire existant dans la région
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ferroviaire Réseaux de transport Trafic Transport collectif chemin de fer ferroviaire ferré sncf ter train
Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan
Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan
Cette couche d'information géographique représente les entités des trois sites Natura 2000 présents sur le territoire, animés par le Parc du Morvan et la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan. Cette donnée a été actualisée en 2018/
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Animation Biodiversité PNR du Morvan Programme européen natura 2000
Adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle (ARNia)
Adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle (ARNia)
L'ARNia, Groupement d'intérêt public (GIP), apporte la garantie de la neutralité d’un service public dans un univers complexe : celui de la numérisation des échanges, que tous les acteurs, et singulièrement les plus petits, n’ont pas les mo
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ARNia adhérents adhésion adresses
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté
L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des coopérations inter-territoriales. Des séances d’ateliers participatifs
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel régional du Morvan
Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan apporte son expertise sur tout projet d'énergies renouvelables et oriente les collectivités et les entreprises dans une démarche de réduction de leur consommation énergétique, en lien avec d'autres partenaire
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Animation PNR du Morvan énergie renouvelable
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022. Plus d'informations:
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial gestion de l'eau morvan
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Jura
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Jura
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement INSEE Unités statistiques bassin de vie urbanisme zonage études
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut dis
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC données ouvertes eau eau potable protection périmètre
Enquête qualité de vie / qualité de Ville
Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
panel-citoyen qualite-de-vie qualite-de-ville
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de La Lanterne-Semouse et Breuchin
Etudes et travaux préalables à l'approbation de deux plans de prévention des risques d'inondation sur les bassins versants de la Lanterne et de la Semouse. Données de septembre 2005. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue
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Type de ressource : Données moissonnées
atlas atlas semouse lanterne données ouvertes
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce sont les cotes de référence de la crue
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation risque
Recensement agricole 2020
Recensement agricole 2020
Les présentes données ont été produites par **AGRESTE - DRAAF Bourgogne-Franche-Comté - Recensement Agricole 2020** et sont disponibles sous forme de tableur à l'adresse suivante https://draaf.bourgogne-franche-comte.agriculture.gouv.fr/donnee
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urba
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERU contentieux eau traitement des eaux
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Il se traduit par une loi, un
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
acte données ouvertes sup
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
cours d'eau hydrographie tronçons