Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la BD Carthage découpées au limite du département de la Côte-d'or. La
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Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle) Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre e
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Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.
Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modifié pour tenir des découpages éven
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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
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Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Isocotes des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé
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Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitra
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Digues classées en Côte-d'Or
La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A - Population > 30 000 personnes B - 3 000 personnes population 30 000
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Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces
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Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or
"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE son
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Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d�
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Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements publics : les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux
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Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en Côte d'Or- 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique)
Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012.
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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et env
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Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités concernées et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2017.
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