Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Elles c
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire nuisance nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origi
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-zonages-risque-technologique zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
crue donnees-ouvertes eau inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements publics : les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnee-generique-intercommunalite donnees-ouvertes
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM3 pour la Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
amenagement-urbanisme-assiette-servitude donnees-ouvertes inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien
La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette limite correspond actuellement à une zone d'étude. La date de mise à jour est le mois de juin 2
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
carriere climats-de-bourgogne donnees-ouvertes inspire paysage plan-paysage site-industriel-production-mine-carriere-granulats zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or. Les enjeux sont des objets r
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
crue donnees-ouvertes eau inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et env
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau-zonages-eau inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire nuisance nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environn
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau-peche inspire zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par l
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
crue donnees-ouvertes eau inspire risque-inondation zones-a-risque-naturel
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type A (Nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire nuisance-bruit zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition a
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau gestion-de-risque inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposit
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau gestion-de-risque inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau gestion-de-risque inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmè
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau gestion-de-risque inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or
Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement).
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
atlas donnees-ouvertes inspire risque-mouvement-de-terrain zones-a-risque-naturel