epci_s_r27
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus. Voir page 31, rubrique 6.8 du document BD CARTO V5.0 Descri
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inspire unites-administratives
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021 représente les zonages règlementaires
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
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N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont e
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes risque-inondation risque-zonages-risque-naturel
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, prépa
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes eau-zonages-eau inspire nitrate zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/2008. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/2002. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
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Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de Longeault en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toute
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Type de ressource : Données moissonnées
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
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N_PERIMETRE_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-a-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
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Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les car
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine
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Type de ressource : Données moissonnées
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Zonage des aléas du PPRN de Genlis en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Genlis (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes
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Type de ressource : Données moissonnées
donnees-ouvertes inondation inspire risque-zonages-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toute
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Type de ressource : Données moissonnées
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