Points Repères du réseau routier départemental de Saône-et-Loire (71)
Points Repères du réseau routier départemental de Saône-et-Loire (71)
Points Repères des routes départementales.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Département 71 Routier Saône-et-Loire
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière mo
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ANFR Nuisance électromagnétique Télécommunication Zonages Risque technologique antennes pylone radio télécom télécommunications
Données sur les offres touristiques dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Données sur les activités touristiques présentes dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les hébergements et les restaurants ont été téléchargées sur Décibelles Data. Elles ont été jointes à la couch
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Eboulement Mouvement de terrain Risque Zones à risque naturel données ouvertes
DDT 70- Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes pprn val de semouse
Emplacements des concessions
Liste des emplacements des concessions des cimetières de la Ville de Nevers Chaque ayant-droit peut s'opposer à la publication des données en contactant le Délégué à la Protection des Données de la Ville de Nevers via le formulaire suivant :
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Subventions aux associations en 2017
Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
association subvention
Places de parking Personnes à mobilité réduite
L'ensemble des places de parking réservées aux PMR (Personnes à Mobilité Réduite) géolocalisées sur la voie publique sur la commune de Nevers.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
parking places pmr
Dix plus hautes rémunérations en 2019 des agents de la région Bourgogne - Franche - Comté
La loi de la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit dans son article 37 la publication de la somme des dix rémunérations les plus élevées de la collectivité en précisant le nombre d’hommes et de femmes figurant parm
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes
fonction publique rémunération salaires transparence
Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des communes bénéficiaires et non retenues en décembre 2018. A l’issue
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté Unités statistiques données ouvertes
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n° 20120003 Saône Moyenne
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Découpage électoral Unités administratives elections information géographique périmètres des bureaux de vote votes
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour du fait de leur faible vulnérabilité naturelle, ou de l’ab
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Alimentation en eau potable EPTB Milieu physique Usage des sols
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urba
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERU contentieux eau traitement des eaux
Élections Départementales 2021 à Besançon
Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
Données vecteur Eau - Masse deau Hydrographie Surveillance
Listes des Prénoms Autun
Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil pour la ville d'Autun. Ce jeu de données sera mis à jour au premier trimestre de chaque année civile avec les prénoms des enfants nés l'année précédente.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
autun etat-civil naissance prenoms registre-etat-civil
Déclaration profil acheteur
Déclaration profil acheteur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées