Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600966 (site d'importance communautaire) et n° FR2612010 (zone de protection spéciale) "vallée de la Loire entre Imphy et Decize"
L'arrêté préfectoral n° 2012-AG-005 du 18 avril 2012 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600966 (site d'importance communautaire) et n° FR2612010 (zone de protection spéciale) "vallée de la Loire entre Imphy
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000
L'analyse spatiale des pressions agricoles : surplus d'azote et gaz à effet de serre
"Le point sur" n° 113. Les activités agricoles génèrent en moyenne 36 kilogrammes par hectare de surplus d’azote : le quart de la fertilisation azotée globale. Elles émettent 3,1 tonnes équivalent CO2 par hectare d’émissions de gaz à eff
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Type de ressource : Documents et Études
AZOTE GAZ A EFFET DE SERRE STATISTIQUE ELEVAGE METHANE EXPLOITATION AGRICOLE
La relance des légumineuses dans le cadre d’un plan protéine : quels bénéfices environnementaux ?
Les légumineuses, caractérisées par leur capacité à fixer l’azote atmosphérique, présentent un double intérêt. D’un point de vue agro-environnemental, ces cultures ne nécessitent aucune fertilisation azotée pour leur propre croissance
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Type de ressource : Documents et Études
PLANTE CULTIVEE PROTEINE
L'état des sols de France
Cet ouvrage met à la disposition d'un large public, le premier état des lieux sur la qualité des sols de France métropolitaine et des Outre-mer. Il repose sur un important travail d'acquisition et d'exploitation de données. Y sont décrites les
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Type de ressource : Documents et Études
SOL EROSION CONTAMINANT POLLUTION DU SOL PLOMB LINDANE CHLORDECONE
Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique en vue de l'établissement de servitudes le projet de création du poste électrique 225 000/63 000 (90 000) volts de Darcey et ses raccordements et des liaisons souterraines à 63 000 90 000) volts Darcey-Poiseul, Darcey-Seigny et Darcey-gissey
Sont déclarés d'utilité publique en vue de l'établissement de servitudes, le projet de création du poste électrique 225 000/63 000 (90 000) volts de Darcey et ses raccordements et des liaisons souterraines à 63 000 (90 000) volts Darcey - Pois
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE LEGISLATION LIGNE ELECTRIQUE REGLEMENTATION RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
Documents d'objectifs de gestion : Natura 2000 : sites n° FR2601013 et FR2612007 - Forêt de Cîteaux et environs
Le site Natura 2000 « Forêts de Cîteaux et environs » et la zone de protection spéciale du même nom sont localisés sur le département de Côte d’Or principalement et, dans une moindre mesure, de Saône-et-Loire. Ils présentent des grands m
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Type de ressource : Documents et Études
AIGLE AIRE DE NIDIFICATION ALOUETTE AMPHIBIEN ARBRE A CAVITE ARBRE MORT ARBRE SENESCENT AULNE BALBUZARD BIODIVERSITE BOIS MORT BONDREE APIVORE BUSARD CARTE DE REPARTITION CARTOGRAPHIE D'HABITAT CHASSE CHAUVE SOURIS CHENE CHIROPTERE CIGOGNE CONTINUITE ECOLOGIQUE CORRIDOR ECOLOGIQUE COUPE A BLANC COUPE DE REGENERATION CRAPAUD DEBARDAGE DIRECTIVE DE L'UNION EUROPEENNE DOCUMENT D'OBJECTIFS ECOLOGIE FORESTIERE ENGOULEVENT ENRESINEMENT ESPECE NICHEUSE ESPECE PROTEGEE ESSENCE FORESTIERE ETANG EXPLOITATION FORESTIERE FAUCON FEUILLU FLORE AQUATIQUE FLORE FORESTIERE FORET FORET ALLUVIALE FORET COMMUNALE FORET DOMANIALE FORET SOUMISE FRENE FUTAIE GRAND RHINOLPHE GRUE CENDREE HABITAT D'ESPECE HABITAT NATUREL HERON HETRE HIBERNATION INSECTE LISIERE MARSILEE A QUATRE FEUILLES MARTIN PECHEUR MASSIF FORESTIER MILAN MILIEU AQUATIQUE MILIEU FORESTIER MILIEU NATUREL NIDIFICATION OISEAU OISEAU MIGRATEUR OISEAU NICHEUR PATRIMOINE NATUREL PECHE PEUPLEMENT FORESTIER PHYTOSOCIOLOGIE PIC PIE GRIECHE PLAN D'AMENAGEMENT FORESTIER QUALITE DE L'EAU RAPACE RESERVE BIOLOGIQUE RESINEUX SITE DIRECTIVE HABITATS SITE DIRECTIVE OISEAUX SITE NATURA 2000 SYLVICULTURE TADORNE TAILLIS TAILLIS SOUS FUTAIE TERRITOIRE ANIMAL TRITON VIDANGE DE PLAN D'EAU VOIE DE DEPLACEMENT ZNIEFF ZONE HUMIDE ZPS MESURE AGRI ENVIRONNEMENTALE
Le faisan commun : Phasianus colchicus
Plaquette de présentation du faisan commun.
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Type de ressource : Documents et Études
ALIMENTATION ANIMALE CHASSE GESTION HABITAT D'ESPECE REPRODUCTION ANIMALE FAISAN Phasianus colchicus
La bécasse des bois : Scolopax rusticola
Plaquette de présentation de la bécasse des bois.
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Type de ressource : Documents et Études
BECASSE ALIMENTATION ANIMALE REPRODUCTION ANIMALE HABITAT D'ESPECE GESTION CHASSE Scolopax rusticola
Etanchéité à l'air des bâtiments
Le film illustre, à travers les séquences et les témoignages de professionnels, les étapes clefs de la mise en œuvre de l’étanchéité à l’air sur chantier. Il s’adresse aussi bien aux maîtres d’ouvrage, concepteurs, bureaux d’étu
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Type de ressource : Documents et Études
AIR BATIMENT CONSTRUCTION ISOLATION THERMIQUE THERMIQUE DU BATIMENT
Le transport en 2012 subit un contexte économique morose
La demande de transport baisse en 2012, essentiellement en raison du recul du fret. Les ménages consacrent une part légèrement moins forte de leurs dépenses aux transports, cependant le transport de voyageurs continue à progresser. Les exportati
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Type de ressource : Documents et Études
POLITIQUE DES TRANSPORTS TRANSPORT DE MARCHANDISES TRANSPORT DE VOYAGEURS
La gestion des déchets radioactifs : Collecter, trier, traiter, conditionner, entreposer et finalement stocker pour se protéger.
La production d’électricité, mais aussi les hôpitaux, les universités et certaines industries non nucléaires génèrent des déchets radioactifs. Toutes les réglementations propres aux déchets en général s’appliquent aux déchets radioac
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Type de ressource : Documents et Études
RADIOACTIVITE RADIOPROTECTION TRAITEMENT DES DECHETS STOCKAGE STOCKAGE SOUTERRAIN TRI DES DECHETS
Peu de zones humides échappent à la colonisation par des espèces envahissantes et proliférantes entre 2000 et 2010
Les espèces envahissantes et proliférantes sont considérées au niveau mondial comme l’une des premières causes d’érosion de la diversité biologique, après la disparition et la fragmentation des habitats. Leur présence est une préoccupat
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Type de ressource : Documents et Études
ESPECE INVASIVE ZONE HUMIDE EAU
Vers la relocalisation des activités et des biens : 5 territoires en expérimentation : Actes du séminaire national de lancement du 14 février 2013
Le séminaire national de lancement, tenu à l’Institut océanographique de Paris le 14 février 2013, a inauguré le soutien et l’accompagnement de l’Etat aux cinq collectivités retenues dans le cadre de l’appel à projets "Relocalisation d
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE COLLECTIVITE TERRITORIALE EROSION DU LITTORAL LITTORAL PROJET TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE SUBMERSION MARINE TRAIT DE COTE ZONE A RISQUE EXPOSITION AUX RISQUES PREVENTION DES RISQUES
Modernisation du management public: le pari de la qualité
Le thème de la qualité comme axe de la modernisation de l'Etat: place et rôle des usagers, qualité de service et qualité des niveaux de service.
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Type de ressource : Documents et Études
ETAT SERVICE PUBLIC
Réinventer l'abondance ; pour une politique des consommations
La société de consommation dans laquelle la France est entrée au lendemain de la seconde guerre mondiale est en crise. Crise de confiance des consommateurs, artificialisation de l'offre. Face à ce qui apparaît comme une impasse sociale et écolo
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Type de ressource : Documents et Études
CONSOMMATEUR CONSOMMATION CONSOMMATION RESPONSABLE DEPENSE DES MENAGES OFFRE ET DEMANDE COMMERCE COMMERCIALISATION CIRCUIT COURT THEORIE ECONOMIQUE GESTION DES RESSOURCES CREDIT
Habitat et construction en Bourgogne - Chiffres-clés : Edition 2013
Plaquette présentant les chiffres clés 2013 du logement et de l’habitat en Bourgogne. Ces données sont présentées sous forme de tableaux et de graphiques et issues des sources gérées par la DREAL Bourgogne.
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Type de ressource : Documents et Études
BATIMENT CONSTRUCTION EXPLOITATION DE DONNEES LOGEMENT ANCIEN HABITAT COLLECTIF HABITATION STATISTIQUE
Document d' objectifs, site Natura 2000 FR2100344 Ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères, tome 1
Le site Natura 2000 " Ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères " se caractérise par des milieux humides, ouverts et forestiers abritant une diversité de poissons, de crustacés, d'amphibiens et d'insectes. Ce document, décrit sous la forme d'un
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Type de ressource : Documents et Études
PROTECTION DU MILIEU NATUREL SITE NATURA 2000 MILIEU AQUATIQUE PATRIMOINE NATUREL COURS D'EAU MILIEU FORESTIER AGRION DE MERCURE ; CHABOT ; ECREVISSE A PIEDS BLANCS ; SONNEUR A VENTRE JAUNE DRYOPTERIS ECAILLEUX ; PRELE D' HIVER ; RATONCULE NAINE
Le parc privé en Bourgogne-Franche-Comté , à la croisée d'enjeux économiques, sociaux et environnementaux
Le secteur de la construction, après une première moitié des années 2000 particulièrement favorable, a vu son activité décroître brutalement avec la crise de 2008, spécialement en Bourgogne-Franche-Comté.Cette publication présente la déc
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Type de ressource : Documents et Études
PARC DE LOGEMENT AIDE AU LOGEMENT SECTEUR PRIVE
La Feuille n° 7 : L' agriculture durable, la préservation des terres agricoles
Journal électronique du cadre de vie, de l' environnement, du développement et de l' aménagements durables sur le thème de la préservation de terres agricoles et l' agriculture durable.
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Type de ressource : Documents et Études
AGRICULTURE DURABLE AGRICULTURE PERIURBAINE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETALEMENT URBAIN FONCIER
Guide méthodologique pour l' implantation d' éoliennes en Franche-Comté
Outil d' accompagnement, ce guide permet d' identifier les espaces les plus propices à l' implantation d' éoliennes tout en proposant aux élus, aux entreprises, aux services et aux associations, un vade-mecum utile pour la mise en œuvre des proje
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EOLIENNE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT METHODOLOGIE PROTECTION DU MILIEU NATUREL PROTECTION DU PAYSAGE