Centre-ville en zone inondable : prise en compte du risque : dix exemples d'adaptation du bâti
Ce document vise à qualifier la prise en compte du caractère inondable dans l'aménagement et à percevoir des atouts là où beaucoup ne voit que des contraintes. Il n'est pas une fin en soi, mais constitue un point de départ pour l'enrichissemen
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Type de ressource : Documents et Études
RISQUE NATUREL INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CENTRE VILLE VAUCLUSE LOZERE GARD RHONE PREVENTION
La crue d'octobre 1993 sur l'Ouche à Trouhans
Ce rapport présente la crue de l'Ouche en 1993 et ses particularités hydrologiques.
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Type de ressource : Documents et Études
CRUE HYDROLOGIE BOURGOGNE OUCHE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL FRANCE -- FR
Etude globale d'aménagement du bassin de l'Ouche et de ses affluents : carte de sensibilité aux inondations sur le bassin de l'Ouche
Carte de sensibilité aux inondations sur le bassinde l'Ouche entre Echenon et Sainte Marie sur Ouche. Période de retour d'inondation
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CRUE INONDATION OUCHE-FL SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE ETUDE GLOBALE
Les crues dans le bassin de l'Yonne
Etude de description des crues du bassin de l'Yonne à partir de résultats de stations de jaugeage et de renseignements de la littérature depuis la fin du XVIII ème siècle.
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CRUE HYDROMETRIE BOURGOGNE VALLE DE LA SEINE BASSIN VERSANT DE L'YONNE YONNE-FL FRANCE -- FR DESCRIPTION DES CRUES ; ENQUETE HISTORIQUE ET DOCUMENTAIRE
Bassin de la Seille ; qualité des eaux superficielles dans sa partie Saône-et-Loire : Eléments d'information utiles pour le choix d'objectifs de qualité
Ce rapport présente une étude de la qualité des eaux superficielles du bassin de la Seille. On y trouve notamment une description des usages de l'eau, une étude du milieu, qu'il soit naturel ou humain, une étude des pollutions et de leurs traite
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EAU DE SURFACE POLLUTION SEILLE-FL SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR USAGE ; QUALITE
Bassin de la Tille : éléments d'approche à l'établissement des secteurs à risques
Synthèse des études menées sur 3 ans qui avaient pour objectif d'apporter des éléments pour comprendre les origines agricoles de la pollution nitrique des eaux de la nappe superficielle ainsi que d'apporter des solutions. Cette synthèse concern
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QUALITE DE L'EAU PHYSICOCHIMIE AZOTE MINERALISATION DE L'EAU NITRATE BOURGOGNE BASSIN DE LA TILLE TILLE-FL FRANCE -- FR
SRCAE : vers une déclinaison territoriale de ses objectifs
Ce rapport de stage propose, pour certains secteurs d’activité (agriculture, bâtiment, etc.), divers scénarii de déclinaison des principaux objectifs du Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE). Cette territorialisation, rendue possible g
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ACTIVITE AGRICOLE CONSOMMATION D'ENERGIE ECONOMIE D'ENERGIE EFFICACITE ENERGETIQUE ETALEMENT URBAIN PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL REDUCTION DES GES REHABILITATION SCHEMA REGIONAL CLIMAT AIR ENERGIE MAITRISE DE LA MOBILITE FRANCE -- FR
Site Natura 2000 n° FR2600974 - Pelouses et forêts calcicoles des coteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles : guide de recommandations sylvicoles
Ce document est destiné à l’ensemble des acteurs et partenaires exerçant en forêt située sur le site Natura 2000 FR2600974 « Pelouses et forêts calcicoles des coteaux de la Cure et de l’Yonne en amont de Vincelles », dit site n°19. Il a
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CHAUVE SOURIS FRANCE -- FR
Une fois sur deux, la vacance d'un logement est suivie d'une réoccupation rapide et durable
Chaque année, plus d’un million de logements anciennement occupés deviennent vacants en France métropolitaine. Mais un certain taux de vacance, qui peut être considéré comme incompressible, s’explique notamment par les délais de déménage
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LOGEMENT FRANCE -- FR
Programme de suivi temporel des oiseaux communs en Bourgogne (STOC) - bilan de la décennie 2002-2011
L'effort d'observation et de suivi des oiseaux communs s'est considérablement accentué, avec près de 100 carrés prospectés. Deux méthodes y ont été pratiquées par points d'écoute ou par capture. Les résultats obtenus posent un constat inqu
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ALOUETTE CORNEILLE ESPECE NICHEUSE ETOURNEAU FAISAN FAUCON FAUVETTE GRIVE HIRONDELLE MERLE MESANGE MOINEAU OISEAU PIC PIGEON ROSSIGNOL STOC EPS REPRODUCTION ANIMALE RECENSEMENT MIGRATION ANIMALE FRANCE -- FR
Les efforts de surveillance des eaux souterraines
La mise en place et l’évolution de la surveillance des eaux souterraines en France sont étroitement liées à l’évolution du contexte réglementaire. La première grande loi sur l’eau parue en décembre 19641 conduit à une gestion de l’ea
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SURVEILLANCE QUALITE DE L'EAU PIEZOMETRIE COURS D'EAU FRANCE -- FR
Réglementation thermique 2012 et étanchéité à l'air des bâtiments
Qu'est-ce la RT 2012 ? Quels en sont les enjeux et les principes ? Dans quel contexte économique, réglementaire et énergétique s'inscrit-elle ? Qu'en est-il attendu ? Que risque-t-on en cas de non-respect ? Et pourquoi l'étanchéité à l'air es
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BATIMENT ISOLATION THERMIQUE THERMIQUE DU BATIMENT REGLEMENTATION FRANCE -- FR
Avifaune et changement climatique en Bourgogne - Bilan 2009
Cette synthèse des effets des changements climatiques sur les oiseaux est un sujet assez nouveau. Cette problématique se justifie dans une optique de conservation des espèces et des milieux. A ce titre, l’Etude pour la Protection des Oiseaux en
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CHANGEMENT CLIMATIQUE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT OISEAU OISEAU MIGRATEUR FRANCE -- FR
Programme de marquage alaire des jeunes Busards cendrés et coordination de la protection des nichées en région de Bourgogne - Année 2009
L’association pour l’Etude et la Protection des Oiseaux en Bourgogne (EPOB) assure la coordination régionale de l’opération de marquage des jeunes busards avec : - un rôle de répartition des marques, - le relais de toutes les instructions n
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BUSARD MARQUAGE D'ANIMAL ESPECE MENACEE FRANCE -- FR Circus pygargus
Arrêté portant l'approbation du document d'objectifs site Natura 2000 n° FR2612006 "Prairies alluviales et milieux associés de Saône-et Loire"
Le document d'objectifs de la zone de protection n° FR 2612006 "prairies alluviales et milieux associés de Saône-et-Loire", désigné par arrêté du 6 avril 2006, est approuvé et rendu opérationnel par cet arrêté préfectoral.
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ARRETE DOCUMENT D'OBJECTIFS INVENTAIRE LEGISLATION PATRIMOINE NATUREL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 PRAIRIE HUMIDE ANALYSE BIOLOGIQUE GESTION DURABLE FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique en vue de l'établissement de servitudes le projet de création du poste électrique 225 000/63 000 (90 000) volts de Darcey et ses raccordements et des liaisons souterraines à 63 000 90 000) volts Darcey-Poiseul, Darcey-Seigny et Darcey-gissey
Sont déclarés d'utilité publique en vue de l'établissement de servitudes, le projet de création du poste électrique 225 000/63 000 (90 000) volts de Darcey et ses raccordements et des liaisons souterraines à 63 000 (90 000) volts Darcey - Pois
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ARRETE LEGISLATION LIGNE ELECTRIQUE REGLEMENTATION RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE FRANCE -- FR
Arrêté portant sur l'approbation du document d'objectifs des sites Natura 2000 n° FR 2601014 (site d'importance communautaire) et n° FR 2612009 (zone de protection spéciale) "bocages, forêts et milieux humides des Amognes et du bassin de La Machine"
Par cet arrêté préfectoral n° 2012/DREAL/458 du 4 avril 2012, le document d'objectifs de la zone de protection spéciale n° FR 2612009, désignée par arrêté du 4 mai 2007, et du site d'importance communautaire n° FR 2601014 "bocages, forêts
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ACTIVITE HUMAINE ARRETE BOCAGE DOCUMENT D'OBJECTIFS INVENTAIRE LEGISLATION PATRIMOINE NATUREL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 ZONE HUMIDE GESTION DURABLE FRANCE -- FR
Plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : objectifs et exemples d'actions
Les plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées contribuent à la protection de la biodiversité en France métropolitaine et en outre-mer. Cette brochure offre un aperçu de cet instrument de protection des espèces menacées à tou
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BIODIVERSITE ECOSYSTEME ESPECE MENACEE PLAN NATIONAL D'ACTIONS GRENELLE ENVIRONNEMENT SITE DIRECTIVE HABITATS CODE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE LA FAUNE PROTECTION DE LA FLORE ESPECE INVASIVE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Programme PIREN-SEINE - L'eau dans les campagnes du bassin de la Seine avant l'ère industrielle : Comprendre les paysages d'aujourd'hui
Quoique occupé par les hommes depuis la Préhistoire, c’est au Moyen Âge et à l’Époque moderne que les hommes commencent à marquer très profondément de leur emprise le bassin de la Seine, première étape d’un phénomène qui ne cesse de
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AGRICULTURE EXPLOITATION AGRICOLE SOL HISTOIRE MOULIN A EAU FORET PECHE PISCICULTURE USAGE DE L'EAU HAUTE-NORMANDIE BOURGOGNE PICARDIE CENTRE BASSIN DE LA SEINE FRANCE -- FR
Deux décennies d'aides au logement
Compte tenu de son importance économique et sociale, le logement a, de longue date, bénéficié d’aides publiques de natures diverses : versements de subventions, allégements d’impôts, aides personnelles aux accédants et aux locataires,
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HABITAT SOCIAL LOGEMENT AIDE PUBLIQUE FRANCE -- FR