Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Saône en amont du graylois dans le département de Haute-Saône
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Saône en amont du graylois dans le département de Haute-Saône comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Evaluation environnementale des directives territoriales d'aménagement : guide méthodologique
Ce guide s'adresse aux services de l'Etat engagés dans des DTA. Il doit contribuer à la mise en place d'une nouvelle logique de développement. Celle-ci doit prendre en compte le long terme et mettre au premier plan la valorisation des atouts de ch
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE FRANCE -- FR ORIENTATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Chichee dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Chichee dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du S
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Maligny dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Maligny dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du S
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Angely dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Angely dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Se
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Annay sur Serein dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Annay sur Serein dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par déborde
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION
AGRA PRESSE HEBDO
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Type de ressource : Documents et Études
La lettre du Gis Sol
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Type de ressource : Documents et Études
La logistique : tour d’horizon
Cahier rassemblant les fiches de la thématique "logistique" mis à jour en 2013 (voir le fichier numérique- Brochure- 56 pages) avec de nouvelles fiches sur l'écologistique et les nouvelles pratiques de logistique collaborative.
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Type de ressource : Documents et Études
LOGISTIQUE TRANSPORT INTERMODALITE FRANCE -- FR
Tendances évolutives des populations de poissons de 1990 à 2009
Cette synthèse explique notamment que l’étude de l’évolution temporelle des populations de poissons revêt un intérêt indéniable pour déterminer les mesures de gestion à mettre en œuvre et juger de leurs effets.
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Type de ressource : Documents et Études
POISSON GESTION SURVEILLANCE FRANCE -- FR
Le guide des aides ; établi au 1er juin 2013
Document d'information non contractuel à destination des propriétaires sur les aides proposées par l'Agence nationale de l'habitat ; les conditions d'attribution, l'élaboration du dossier de demande.
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SUBVENTION AIDE FINANCIERE LOGEMENT INSALUBRE LOGEMENT AMELIORATION DE L'HABITAT FRANCE -- FR
L’avifaune des milieux ouverts du Val de Sâone (21) - Bilan de deux années d’inventaires et synthèse des connaissances ornithologiques
Depuis plusieurs décennies, le lit majeur du val de Saône en Côte d’Or subit de fortes modifications, notamment dans les espaces agricoles. Les conséquences sur la composition des cortèges faunistiques et floristiques sont très importantes, a
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Type de ressource : Documents et Études
INVENTAIRE ORNITHOLOGIE OISEAU NICHEUR ESPECE MENACEE HABITAT NATUREL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR
L’avifaune de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) FR2612001 "Arrière-Côte de Dijon et de Beaune" Résultats des inventaires menés en 2009 - étude complémentaire
Afin de compléter les résultats issus d’un diagnostic du patrimoine ornithologique conduit en 2008 sur la ZPS de l’Arrière-côte de Dijon et de Beaune, de nouveaux recensements ont été menés en 2009 afin de : tenter de déterminer l’empla
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OISEAU ZPS REPRODUCTION ANIMALE HABITAT D'ESPECE OISEAU NICHEUR BUSARD CIRCAETE OEDICNEME CRIARD FRANCE -- FR
Quels degrés d’ouverture des pelouses calcicoles et des buxaies pour favoriser la Circaète Jean-le-Blanc ? Essai de caractérisation des habitats de chasse dans la ZPS "Arrière côte de Beaune et de Dijon"
Le Circaète Jean-le-Blanc est le plus grand rapace diurne nicheur de Bourgogne et un des oiseaux les plus emblématiques des côtes dijonnaise et beaunoise. La présence de l’oiseau en Côte d’Or est avérée depuis le 19ème siècle en tant que
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Type de ressource : Documents et Études
CIRCAETE HABITAT NATUREL OISEAU NICHEUR RAPACE REPRODUCTION ANIMALE ZPS PELOUSE SECHE ARRIERE COTE DE DIJON ARRIERE-COTE-DE-BEAUNE FRANCE -- FR
L’Auxois : Avifaune bocagère et bilan de connaissance sur la Pie-grièche, la Chevêche d’Athéna, le Tarier des prés et la Cigogne Noire.
L’Auxois considéré dans cette étude désigne l’ensemble paysager caractéristique de l’Ouest de la Côte d’Or, principalement constitué d’un système bocager et regroupant quatre entités : l’Auxois, le Haut Auxois, l’Armétois et l
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Type de ressource : Documents et Études
BILAN CHOUETTE CIGOGNE OISEAU PIE GRIECHE BOCAGE FRANCE -- FR Lanius senato ; Athene noctua ; Saxicola rubetra ; ciconia nigra
Villes durable/Campagnes vivantes : comment développer un concept de ville durable en Bourgogne et plus particulièrement sur le département de Saône-et-Loire
Lancée conjointement par la DREAL Bourgogne et par la Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire fin 2011, dans un contexte d’émergence ou d’élaboration de plusieurs SCoT sur ce département ; cette étude vise à apporter au
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Type de ressource : Documents et Études
ACCESSIBILITE ARTISANAT COMMERCE DEPLACEMENT URBAIN ECONOMIE ECONOMIE RURALE ETALEMENT URBAIN PLU SCOT TOURISME URBANISME VILLE DURABLE URBANISATION FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux calcaires sur le territoire de la commune d'ENTRAINS-SUR-NOHAIN déposée par l'EURL SOSEMAT
Arrêté préfectoral n° 2012/285-0001 du 11 octobre 2012 portant ouverture d'enquête publique relative à a demande d'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux calcaires sur la commune d'ENTRAINS-SUR-NOHAIN
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LEGISLATION REGLEMENTATION ENQUETE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE CARRIERE MATERIAU FRANCE -- FR
Elaboration d'un outil permettant d'évaluer l'impact de l'arrachage de haies sur le petit Rhinolophe dans les sites Natura 2000
Un nouveau régime d’évaluation des incidences dans les sites Natura 2000 prévoit que certaines activités, qui n’étaient jusqu’ici soumises à aucune procédure administrative, fassent désormais l’objet d’une évaluation de leur impact
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Type de ressource : Documents et Études
EVALUATION HAIE SITE NATURA 2000 BOCAGE ECOLOGIE ESPECE ANIMALE INDICATEUR FRANCE -- FR Petit rhinolophe
Synthèse régionale. L'étalement urbain en Bourgogne : regard sur sa localisation entre 1996 et 2006
L’étalement urbain fi gure parmi les problématiques du Grenelle de l’environnement. Les services du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (MEEDDAT) ont de longue date abord�
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ETALEMENT URBAIN FRANCE -- FR
3ème rapport du groupe national sur les forêts tropicales ; forêts tropicales : point d'étape et nouveaux défis ; quelles orientations pour les acteurs français?
A la veille de Rio+20, le groupe national sur les forêts tropicales (GNFT) *, publie un nouveau rapport de prés de 200 pages sur les forêts tropicales. Il fait le point sur les enjeux forestiers tropicaux entre acteurs français et définit de nou
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE FORET TROPICALE PROTECTION DE LA FORET RESSOURCE NATURELLE RESSOURCE VEGETALE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE FRANCE -- FR