Parc national "entre Champagne et Bourgogne"
Présentation du projet d'un 11ème parc national prévu dans le cadre du Grenelle de l'environnement et qui devrait être créé en 2012.
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PARC NATIONAL MILIEU FORESTIER FRANCE -- FR
Guide technique . 2 x 1 voie : Route à chaussées séparées
S’ajoutant aux référentiels connus tels que l’ICTAAL, l’ARP, et l’ICTAVRU, ce guide s’adresse aux services de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre, ainsi qu’aux bureaux d’études qui voudraient ou qui auraient à concevoir
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ROUTE INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT TECHNIQUE EQUIPEMENT COLLECTIF VOIRIE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Réchésy
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Réchésy comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Vendel
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA VENDELINE
Smart cities ; Efficace, innovante, participative : comment rendre la ville plus intelligente? Rapport issu des travaux de l'Altelier de la performance publique de l'Institut de l'entreprise
Le thème de la « ville intelligente », soit les initiatives visant à améliorer la gestion des services urbains en optimisant le traitement des données produites par la ville, est aujourd’hui invoqué aussi bien par les entreprises que par les
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INFORMATION TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PARTICIPATION SERVICE PUBLIC TECHNOLOGIE VILLE SMART GRID
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Lebetain
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Lebetain comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Batte.
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA BATTE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Bourogne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Bourogne comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allaine
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE RIVIERE L'ALLAN
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Courtelevant
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Courtelevant comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Ven
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA VENDELINE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Faverois
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Faverois comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Coeuvat
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA CŒUVATTE
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Saint Julien (Val- Suran) par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Saint Julien (Val- Suran) par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations su
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur de Lons et alentours par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur de Lons et alentours par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les ri
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - habitats humides ; tome 3
Cet ouvrage est consacré aux habitats des milieux humides : végétations aquatiques ou amphibies des eaux douces stagnantes ; végétations aquatiques ou riveraines des rivières permanentes ou temporaires ; végétations des sources et des suintem
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SITE NATURA 2000 GESTION ZONE HUMIDE TOURBIERE MARE LAC ETANG SOURCE LANDE PRAIRIE LISIERE PELOUSE FRANCE -- FR VEGETATION ; HABITAT
Document d'objectifs du site Natura 2000 n°FR2600996 "Marais alcalin et prairies humides de Baon"
Le site FR2600996 "marais alcalins et prairies humides de Baon" a été proposé en 1998 pour intégrer le réseau Natura 2000, suite à une consultation des élus concernés en 997 L'élaboration de son document d'objectifs a été menée entre 2006
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DOCUMENT D'OBJECTIFS SITE DIRECTIVE HABITATS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Les risques majeurs et l'action publique
Ce rapport CAE n°105 aborde les différents moments des risques majeurs : l'ex ante, l'ex post, le passage de l'un à l'autre, puis tout ce qui touche aux mécanismes de responsabilité et d'assurance. Un certain nombre de recommandations opération
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ASSURANCE PREVENTION DES RISQUES RESPONSABILITE RISQUE MAJEUR RISQUE NATUREL RISQUE TECHNOLOGIQUE RISQUE NUCLEAIRE EXPOSITION AUX RISQUES DOMMAGE MATERIEL FRANCE -- FR
L'impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale
Face aux enjeux de l'élaboration de SCoT dans les territoires ruraux, Etd et le CERTU ont conduit, en association avec INRA AgroParisTech, un projet dans le cadre du groupe gestion de l'espace du réseau rural national sur l'impact des spécificité
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ESPACE RURAL SCOT PLANIFICATION TERRITORIALE FRANCE -- FR
Ouverture des données publiques : les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?
Ce rapport a pour vocation de : rappeler les principales évolutions de la doctrine de l'Etat, entre gratuité et tarification de l'accès et de la réutilisation des informations publiques ; Fournir les éléments de caractérisation des redevances
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ADMINISTRATION DOCUMENT ADMINISTRATIF DONNEE PUBLIQUE INFORMATION INFORMATION DU PUBLIC OPEN DATA FRANCE -- FR
Elaboration d'un périmètre en vue du classement d'un site au nord de Beaune
Le thème du stage et de ce mémoire portent sur l’élaboration d'un périmètre en vue du classement d'un site au nord de Beaune. Dans le rapport sont étudiés, tout d'abord le contexte de la zone étudiée, puis la législation du classement au
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CLASSEMENT DE SITE RECENSEMENT PATRIMOINE RURAL VITICULTURE COTE DE BEAUNE FRANCE -- FR
L'Europe pour une démarche urbaine intégrée : Recueil national du volet urbain de la politique européenne de cohésion 2007 - 2013
L’Etat a encouragé l’intégration d’un volet urbain dans les Programmes opérationels (PO) régionaux dans l’optique de réinsérer les quartiers en difficulté et leurs habitants dans les dynamiques urbaines d’ensemble, en ouvrant les dé
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POLITIQUE DE LA VILLE POLITIQUE URBAINE PROJET FONDS STRUCTUREL EUROPEEN FRANCE -- FR
Atelier technique des espaces naturels : Bilan d'activité - Edition 2012
2012 a été une année charnière pour l'Aten avec la clôture du précédent programme quatriennal (2009-2012) et l'élaboration d'un nouveau plan stratégique (2013-2016).
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DEVELOPPEMENT DURABLE MILIEU MARIN SITE NATURA 2000 TRAME BLEUE TRAME VERTE DONNEE STATISTIQUE FRANCE -- FR
Activité des exploitations forestières et des scieries en Bourgogne en 2011
Bilan statistique des branches d'activité exploitation forestière et sciage, rabotage, ponçage et imprégnation du bois en Bourgogne en 2011.
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BOIS MATERIAU EXPLOITATION FORESTIERE FORET STATISTIQUE FRANCE -- FR
Chamboeuf (21). Avis de la MRAe du 29/08/2017 sur la révision du PLU.
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