Guide écoquartiers : écoquartiers l'art de conjuguer
Le guide a pour objectif de réunir des réflexions qui faciliteront le passage à l'opérationnel d'un plus grand nombre de projets. Il comprend six parties : le portage politique, un marché potentiel identifié, les caractéristiques du site, les
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AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT ENVIRONNEMENT URBAIN PAYSAGE URBAIN POLITIQUE URBAINE ECOQUARTIER FRANCE -- FR
Atlas des paysages de la Côte d'Or
L'Atlas des paysages de Côte d'Or expose dans une première partie les fondements des paysages puis identifie dix-sept entités paysagères en Côte d'Or, avec des clés de lecture : ambiances et perceptions, structures, fonctionnement écologique e
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ATLAS DES PAYSAGES PAYSAGE REPRESENTATION SOCIALE HISTOIRE HISTOIRE LOCALE VALLEE DE LA SEINE CHATILLONNAIS DUESMOIS VAL DE SAONE AUXOIS VALLEE-DE-L'OUCHE VALLEE DE LA VINGEANNE DIJONNAIS FRANCE -- FR
Motorisations et émissions de CO2² des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en septembre 2015
En septembre 2015, la part des voitures essence dans les immatriculations totales progresse de 1,1 point à 40,4% alors que celle des voitures diesel diminue de 0,8 point. Dans le même temps, la part des voitures à motorisations alternatives baisse
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AUTOMOBILE CO2 ECONOMIE VEHICULE ELECTRIQUE VEHICULE HYBRIDE STATISTIQUE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation d'Arc sur Tille
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation d'Arc sur Tille comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par Débo
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION BASSIN RHONE MEDITERRANEE ET CORSE BASSIN DE LA SAONE BASSIN DE LA TILLE BASSIN DE LA NORGES
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de Bressey sur Tille
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de Bressey sur Tille comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION BASSIN RHONE MEDITERRANEE ET CORSE BASSIN DE LA SAONE BASSIN DE LA TILLE BASSIN DE LA NORGES
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de Varois et Chaignot
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de Varois et Chaignot comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION BASSIN RHONE MEDITERRANEE ET CORSE BASSIN DE LA SAONE BASSIN DE LA TILLE BASSIN DE LA NORGES FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de Couternon
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de Couternon comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par Déborde
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION
Veille sur les espèces d'oiseaux remarquables dans les ZPS de Côte d'Or 2014 - Cas de la ZPS "Arrière-côte de Dijon et de Beaune" FR2612001
Depuis quelques années, les suivis réalisés dans la ZPS « Arrière-Côte de Dijon et de Beaune » sur les espèces d'oiseaux d'intérêt communautaire font l'objet d'un compte-rendu annuel. Celui-ci a pour objet de faire un état des lieux des co
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OISEAU ZPS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Etude sur le Pic Cendré en Côte d'Or - rapport d'activité 2014
La LPO 21 a entrepris en 2013 un programme pluriannuel d'étude pour combler le défaut de connaissance sur cette espèce, axé sur : - connaissance des densités dans les grands massifs forestiers, - détermination de ses exigences écologiques, - a
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OISEAU PIC ZPS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Amont dans le département du Doubs
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Amont dans le département du Doubs comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des inform
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION BASSIN RHONE MEDITERRANEE ET CORSE BASSIN DE LA SAONE RIVIERE SAONE RIVIERE GROSNE FRANCE -- FR
Etude sur le Pic Cendré en Côte d'Or - rapport d'activité 2013
La LPO 21 a entrepris en 2013 un programme pluriannuel d'étude pour combler le défaut de connaissance sur cette espèce, axé sur : - connaissance des densités dans les grands massifs forestiers, - détermination de ses exigences écologiques, - a
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ECOLOGIE OISEAU PIC ZPS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Saint Hippolyte
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Saint Hippolyte comprend une notice explicative, un règlement, une carte des phénomènes, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informat
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EFFONDREMENT DE TERRAIN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES CHUTE DE PIERRES COULEE DE BOUE MOUVEMENT DE TERRAIN GLISSEMENT DE TERRAIN BASSIN DE LA LOIRE BASSIN LOIRE BRETAGNE BASSIN DE LA SEINE BASSIN SEINE NORMANDIE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Cure de Vermenton
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Cure de Vermenton comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation p
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION RIVIERE CURE BASSIN DE LA SEINE BASSIN SEINE NORMANDIE BASSIN DE L'YONNE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Cure de Saint Père
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Cure de Saint Père comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION RIVIERE CURE BASSIN DE LA SEINE BASSIN SEINE NORMANDIE BASSIN DE L'YONNE FRANCE -- FR
10 indicateurs clés de l'environnement - édition 2011
En format dépliant, 10 indicateurs pour décrire la situation de l'environnement en France face aux principaux enjeux : la qualité de l'air et des eaux, l'évolution de la biodiversité, les émissions de gaz à effet de serre, la production de dé
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BIODIVERSITE DECHET DONNEE STATISTIQUE EMPLOI ENVIRONNEMENTAL ENERGIE RENOUVELABLE ENJEU ENVIRONNEMENT GAZ A EFFET DE SERRE MATIERE PREMIERE OCCUPATION DU SOL OISEAU OPINION PUBLIQUE POLLUTION DE L'AIR POLLUTION DE L'EAU ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Charte route et paysage : vers une stratégie globale d'aménagement et de gestion des routes de Saône-et-Loire
Les aménagements et la gestion des routes ne doivent pas se cantonner à la chaussée mais bien prendre en compte le paysage, le patrimoine et la biodiversité locale. La présente charte généralise la réflexion sur les impacts que peuvent avoir
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PAYSAGE PAYSAGE RURAL ROUTE ARBRE AMENAGEMENT VITICULTURE BOCAGE FORET MORVAN VALLEE DE LA SAONE VALLEE DE LA LOIRE FRANCE -- FR
Les tonnages de réduction et de recyclage des déchets ménagers et assimilés attendus par la loi Grenelle1
En vue de préserver les ressources et réduire les pollutions, la loi du 3 août 2009 de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement a inscrit dans son article 46 des objectifs de prévention, de recyclage et de réduction du stockage et de l’
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LOI DE PROGRAMMATION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT 2009-967 DECHET CONSOMMATION DES MENAGES RECYCLAGE VALORISATION DES DECHETS
Arrêté portant décision d’examen au cas par cas en application de l’article R. 122-3 du code de l’environnement relatif à la demande d’examen au cas par cas n°F026-12-P0005 relative à l'aménagement de la ZAC « Terres des Croix Rouges » sur la commune de Crissey (71) porté par la commune de Crissey
Projet soumis à étude d'impact. ZAC de 9.8 ha dans un tissus urbain existant. Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône. Surface imperméabilisée importante : problématique de la gestion des eaux pluviales.  Futures nuisances sono
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ACTIVITE AGRICOLE ARRETE CODE DE L'ENVIRONNEMENT EAU PLUVIALE ETUDE D'IMPACT PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION PLU URBANISATION ZAC AGRESSION ACOUSTIQUE FRANCE -- FR
Etude filières vertes : stratégie en Bourgogne - Rapport final
les acteurs publics bourguignons manquent de visibilité et d'une stratégie adaptées à leur territoire en matière d'économie verte. L'ambition de la présente étude est de décliner à l'échelle régionale l'étude nationale et de permettre à
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Type de ressource : Documents et Études
AGROCARBURANT BATIMENT A ENERGIE POSITIVE BATTERIE BIOMASSE EAU USEE ECOINDUSTRIE ENERGIE ENERGIE EOLIENNE ENERGIE MAREMOTRICE ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE GEOTHERMIE GESTION DES RESSOURCES EN EAU INSTRUMENTATION METROLOGIE PROCEDE DE FABRICATION RECYCLAGE STOCKAGE TECHNOLOGIE DE POINTE TRAITEMENT DE L'EAU TRANSPORT VALORISATION DES DECHETS VEHICULE ELECTRIQUE CHIMIE ORGANIQUE FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant l'approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2610004 "vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy- sur-Loire"
L'arrêté préfectoral du 11 janvier 2012 portant l'approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2610004 "vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy- sur-Loire"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 VALLEE DE LA LOIRE RIVIERE LOIRE FRANCE -- FR