Organisation de l’alerte, de l’information et de la gestion de crise en cas d’accident industriel dans la perspective de la création d’une force d’intervention rapide
Suite à l'incident survenu le 21 janvier 2013 sur le site de l'usine Lubrizol à Rouen, le ministère de l'écologie a demandé un rapport sur la gestion des accidents industriels par les services de l'état et les moyens nécessaires pour en renfor
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LUTTE CONTRE LA POLLUTION RISQUE INDUSTRIEL FRANCE -- FR
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Saisine gouvernementale. Le Premier ministre a saisi le CESE sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt qui portent notamment sur l’installation des agriculteurs, l’a
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Type de ressource : Documents et Études
ACTIVITE AGRICOLE AGRICULTURE DURABLE ALIMENTATION BOIS MATERIAU FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Delle
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Delle comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allaine et
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE RIVIERE LA BATTE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Méziré
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Méziré comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allaine
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE RIVIERE L'ALLAN
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Florimont
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Florimont comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Coeuva
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA CŒUVATTE RIVIERE LA VENDELINE
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Jeurre par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme.
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Jeurre par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques géol
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Vade-mecum sur l'ouverture et le partage des données publiques
Ce guide vise à faciliter l’engagement des ministères dans la démarche d’ouverture et de référencement de leurs données publiques sur la plateforme nationale www.data.gouv.fr. Il rappelle les enjeux du partage des données publiques et four
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ADMINISTRATION DOCUMENT ADMINISTRATIF DONNEE PUBLIQUE INFORMATION INFORMATION DU PUBLIC OPEN DATA FRANCE -- FR
Politiques de stationnement ; ce que disent les PDU
Cet ouvrage analyse de façon détaillée la prise en compte du stationnement dans les PDU, il dresse un panorama général de 85 PDU, illustré par de nombreux exemples d’actions préconisées par les plus volontaristes d’entre eux.
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AIRE DE STATIONNEMENT POLITIQUE DES TRANSPORTS FRANCE -- FR
L'économie sociale et solidaire, acteur du développement social bourguignon : avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental de Bourgogne
L'ESS reste mal connue. Ainsi est-elle encore identifiée comme « une économie pour les pauvres et par les pauvres », c'est-à-dire limitée à l'insertion, au commerce équitable. Elle est également souvent perçue comme une économie d'accompag
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DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI SOLIDARITE SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE ASSOCIATION D'UTILITE PUBLIQUE FONDATIONS FRANCE -- FR
Le guide de la DET
Destiné aux équipes de projet en DIR, ce guide couvre l'ensemble de la phase travaux, depuis la rédaction d'un marché de travaux jusqu'à la remise d'ouvrage et au suivi des garanties. Il traite des éléments de mission DET, VISA, AOR au sens de
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Type de ressource : Documents et Études
CHANTIER FRANCE -- FR
TSM Techniques, Sciences, Méthodes : édition 2012
Cédérom de l' ensemble des articles parus dans la revue Techniques, Sciences et Méthodes au cours de l'année 2012. Etudes techniques consacrées à l’eau potable, l’assainissement, les déchets, la qualité de l’air, la dépollution des sol
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT HYDRAULIQUE OUVRAGE DE TRAVAUX PUBLICS GESTION DE L'EAU RESSOURCE EN EAU UTILISATION DE L'EAU POLLUTION DE L'AIR AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SOL DECHET QUALITE DE L'AIR
Chiffres clés de l'énergie - Édition 2012
Repères sur les données de l’énergie en France.
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Type de ressource : Documents et Études
CHARBON COKE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ELECTRICITE ENERGIE ENERGIE EOLIENNE ENERGIE RENOUVELABLE GAZ NATUREL PETROLE STATISTIQUE FRANCE -- FR
Les grandes aires urbaines françaises : un essai de typologie
Suite à l'actualisation du zonage du territoire en aires urbaines par l'INSEE, la FNAU en propose une analyse transversale afin de déterminer une typologie des grandes aires urbaines. Logement, emploi, formation et catégories socioprofessionnelle
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Type de ressource : Documents et Études
URBANISME TYPOLOGIE FRANCE -- FR
L'accessibilité dans 11 villes européennes : recueil de pratiques en faveur des personnes à mobilité réduite
Le Certu a réalisé une enquête sur la manière d'appréhender et de traiter la question de l'accessibilité dans 11 villes européennes, situées en Suède, aux Pays-Bas, en Belgique, au Royaume-uni et en Espagne. Les visites et les rencontres men
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Type de ressource : Documents et Études
ACCESSIBILITE VILLE FRANCE -- FR ESPAGNE -- ES ROYAUME-UNI -- GB SUEDE -- SE PAYS-BAS -- NL BELGIQUE -- BE
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Lavans-les-Saint-Claude
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Lavans-les-Saint-Claude comprend une notice explicative, un règlement, une carte des phénomènes, une carte des aléas, une carte des enjeux et une carte de zonage. Il fournit
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Type de ressource : Documents et Études
MOUVEMENT DE TERRAIN AFFAISSEMENT DE TERRAIN EBOULEMENT EFFONDREMENT DE TERRAIN GLISSEMENT DE TERRAIN COULEE DE BOUE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES FRANCE -- FR
Quel regard poser sur le développement durable ?
Depuis le début des années 2000, le développement durable s’est progressivement installé dans notre quotidien. Reflet de profondes convictions ou concept utilisé à des fins commerciales, il fait aujourd’hui partie de notre paysage. Mais po
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Type de ressource : Documents et Études
AGENDA 21 LOCAL FRANCE -- FR
Inventaire des ruisseaux à Ecrevisses à pattes blanches et Ecrevisses à pattes rouges en Bourgogne : rapport d'études
Les écrevisses à pattes blanches et à pattes rouges font partie des espèces remarquables du patrimoine naturel bourguignon. Au cours du XX siècle, elles ont connu une forte régression de leur aire de distribution aboutissant à la fragilisation
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ECREVISSE ESPECE RARE INVENTAIRE ESPECE MENACEE FRANCE -- FR
Habitat et construction en Bourgogne - Chiffres-clés : Edition 2012
Plaquette présentant les chiffres clés 2012 du logement et de l’habitat en Bourgogne. Ces données sont présentées sous forme de tableaux et de graphiques et issues des sources gérées par la DREAL Bourgogne.
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BATIMENT CONSTRUCTION EXPLOITATION DE DONNEES LOGEMENT ANCIEN HABITAT COLLECTIF HABITATION STATISTIQUE FRANCE -- FR
Les oiseaux des milieux humides du Morvan. Etude de 3 populations d’oiseaux: Cingle plongeur, Bécasse des Bois et Bécassine des marais.
Le Morvan est un territoire caractérisé par la diversité de ses zones humides et milieux aquatiques du fait de sa position de tête de bassins versants. L’ensemble de ses habitats accueille une avifaune particulière dont certaines espèces patr
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BECASSE OISEAU BECASSINE ZONE HUMIDE HABITAT NATUREL MORVAN FRANCE -- FR
Insee Bourgogne Dimensions ; Bassins de vie : un inégal accès aux équipements en Bourgogne
 En Bourgogne, 68 pôles de services disposent d'un minimum d'équipements nécessaires à la vie quotidienne. Ces pôles animent des bassins de vie au sein desquels la diversité des équipements et leur accès par la population sont inégaux. Rapi
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STATISTIQUE QUALITE DE LA VIE CONDITIONS DE VIE FRANCE -- FR