Guide d'identification et de délimitation des sols des zones humides : comprendre et appliquer le critère pédologique de l'arrêté du 24 juin 2008 modifié
L’arrêté du 24 juin 2008 modifié, applicable en France métropolitaine et en Corse, précise les deux critères de définition et de délimitation des zones humides : à partir du sol, de la végétation ou des habitats. En l’absence de végé
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Type de ressource : Documents et Études
ZONE HUMIDE CLASSIFICATION DES SOLS TOPOGRAPHIE GEOLOGIE SOUTERRAINE GATINAIS PUISAYE CHATILLONNAIS MORVAN TERRE PLAINE VAL DE SAONE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Durgeon (amont) et des affluents
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Durgeon (amont) et des affluents comprend une notice explicative, un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Durgeon
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE DURGEON RIVIERE BATARD RIVIERE COLOMBINE
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Saint Claude et environs
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Saint Claude et environs comprend un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente les aménagements et
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales
Rapport d'information n° 623 (2012-2013) de M. Claude BELOT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, déposé le 4 juin 2013; Le présent rapport d'information se penche sur le rôle des collectivités territoriales dans le
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Type de ressource : Documents et Études
ENERGIE RENOUVELABLE PRODUCTION D'ENERGIE RESSOURCE ENERGETIQUE SENAT DECENTRALISATION
Changements climatique : impacts en France
L’Onerc s’est doté de 25 indicateurs pour décrire l’état du climat et ses impacts sur l’ensemble du territoire français. Les informations recueillies sont réparties en 6 thématiques : atmosphère et climat ; cryosphère ; biodiversité
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Type de ressource : Documents et Études
INDICATEUR CHANGEMENT CLIMATIQUE FRANCE -- FR
Les mouvements de terrains : dossier d'information
plaquette d'information sur les mouvements de terrains.
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Type de ressource : Documents et Études
MOUVEMENT DE TERRAIN EBOULEMENT RISQUE NATUREL GLISSEMENT DE TERRAIN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES FRANCE -- FR PREVENTION ; AFFAISSEMENT ; EFFONDREMENT
Étude de la crue du 30 septembre 1965 à Montceau-les-Mines.
Cette étude de la crue du 30 septembre 1965 à Montceau-les-Mines, présente une évaluation des débits maximums des bassins versants concernés. Ces données sont présentées au sein d'un hydrogramme.
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Type de ressource : Documents et Études
CRUE DEBIT BOURGOGNE BOURBINCE-FL FRANCE -- FR HYDROGRAMME
Éléments relatifs à la connaissance du régime des cours d'eau du bassin de la Nièvre.
Le présent document, élaboré dans le cadre d'une monographie rassemblant tous les éléments d'informations utiles pour l'aménagement des eaux du bassin de la Nièvre, présente les principales caractéristiques du régime des cours d'eau de ce b
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Type de ressource : Documents et Études
RESSOURCE EN EAU EAU DE SURFACE ETIAGE CRUE HYDROLOGIE RIVIERE NIEVRE BASSIN DE LA LOIRE BASSIN LOIRE BRETAGNE FRANCE -- FR
Zones inondables sur la commune de Savigny-les-Beaune
Dans le cadre de la révision de son plan d'occupation des sols, la commune de Savigny-les-Beaune a demandé à l'IPSEAU (Ingénierie pour l'eau, le sol et l'environnement) de déterminer précisément les risques d'inondation auxquels elle est soumi
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Type de ressource : Documents et Études
ZONE INONDABLE HYDROLOGIE CRUE DEBIT BOURGOGNE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL LA DHEUNE-FL FRANCE -- FR
Note relative à la connaissance des débits de crue de l'Ouanne à la station hydrométrique de Toucy
Les mesures de débit effectuées lors de la crue du 04 février 1980 ont permis de définir avec une bonne approximation l'allure de la courbe de tarage de la station de Toucy pour des débits supérieurs à 5 m3/s.
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JAUGEAGE CRUE HYDROMETRIE VALLEE DE LA SEINE RIVIERE OUANNE BASSIN DE LA SEINE BASSIN SEINE NORMANDIE FRANCE -- FR COURBE DE TARAGE ; COURBE D'ETALONNAGE ; ECHELLE D'ANNONCE DE CRUE
Bassin rhône-méditerranée-corse : guide technique n° 8 - Eau et aménagement du territoire en Rhône-Méditerranée-Corse
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AZOTE CANAL CONTRAT D'AGGLOMERATION CONTRAT DE RIVIERE DEVELOPPEMENT DURABLE EAU SOUTERRAINE ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT EUTROPHISATION GESTION PLANIFICATION ENVIRONNEMENTALE POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT POLLUTION DE L'EAU RESSOURCE EN EAU SAGE SCOT SDAGE BOURGOGNE BASSIN RHONE MEDITERRANEE CORSE VOUGE-FL SAONE-FL VAL DE SAONE FRANCE -- FR PAYS ; DIRECTIVE-CADRE
Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
La constitution d’un laboratoire de référence vise à assister les autorités publiques et les laboratoires d’analyses dans la réalisation et le suivi des analyses dans les différents compartiments de l’eau et des milieux aquatiques. Elle d
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Type de ressource : Documents et Études
QUALITE DE L'EAU POLLUTION DE L'EAU FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Chemilly sur Serein dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Chemilly sur Serein dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débo
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Vulnérabilité énergétique des primo-accédants ; étude sur le pays chalonnais
Cette étude a pour objectif de montrer les effets des coûts énergétiques sur le budget des ménages primo-accédants à la propriété afin de proposer des pistes d'action pour éviter aux ménages les plus vulnérables de tomber dans la précari
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Type de ressource : Documents et Études
ACTION FONCIERE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CHAUFFAGE CONSOMMATION D'ENERGIE CONSOMMATION DES MENAGES DEPENSE DES MENAGES LOGEMENT ANCIEN HABITAT RURAL RENOVATION URBAINE THERMIQUE DU BATIMENT PROPRIETAIRE LOGEMENT LIEU DE TRAVAIL PRECARITE SOCIALE INEGALITE SOCIOECONOMIQUE CHALONNAIS FRANCE -- FR
VNF : Rapport d'activité et de développement durable 2012
Le rapport d'activité et de développement durable présente les grands axes de la stratégie de l'établissement et les actions qui en découlent pour sa mise en oeuvre.
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Type de ressource : Documents et Études
TRANSPORT FLUVIAL NAVIGATION FLUVIALE TRAFIC FLUVIAL CANAL
L'eau à Paris : retour vers le public
Ce livre retrace les étapes et rassemble les témoignages des acteurs de cette transformation économique, sociale et culturelle, qui a donné naissance à la plus grande régie d’eau française.
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Type de ressource : Documents et Études
REGIE EAU POTABLE FRANCE -- FR
Atlas de l’Avallonnais : enjeux et perspectives de développement local sur l’arrondissement d’Avallon
Un document synthétique sur l'arrondissement d'Avallon, reprenant un diagnostic illustré (cartes commentées) et mettant l’accent sur l’attractivité du territoire, avec une mise en perspective des enjeux, la formulation de pistes d’action (p
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Type de ressource : Documents et Études
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DEVELOPPEMENT LOCAL DEVELOPPEMENT RURAL ENVIRONNEMENT POLITIQUE PUBLIQUE AVALLONNAIS FRANCE -- FR
Maîtrise d’ouvrage publique et opération de travaux sur monument historique
La MIQCP vient d’élaborer une nouvelle fiche Médiations consacrée aux opérations sur monument historique classé ou inscrit. Elle a pour objet de faire connaître aux maîtres d’ouvrage, collectivités territoriales, les nouvelles disposition
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Type de ressource : Documents et Études
ARCHITECTURE PATRIMOINE ARCHITECTURAL MONUMENT CLASSE MONUMENT INSCRIT MONUMENT HISTORIQUE
Catalogue des publications : année 2012
Catalogue des ouvrages enregistrés par le centre de documentation de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne au cours de l'année 2012.
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AGRICULTURE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE BIODIVERSITE EAU NUISANCE POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT POLLUTION RISQUE SCIENCES HUMAINES CLIMAT DEVELOPPEMENT DURABLE FRANCE -- FR
Changement climatique et santé : gérer l'incertitude
Après avoir rappelé que les principaux risques sanitaires recensés dans ce Repères sont fortement empreints d'inconnues et d'incertitudes que ce soit le risque lui-même comme la réaction de nos organismes. Adaptation des individus au changement
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SANTE PUBLIQUE MALADIE CHANGEMENT CLIMATIQUE POLLUTION FRANCE -- FR