L'actualité réglementaire dans la construction au premier semestre 2012
Dans le domaine de la construction, de nombreux textes réglementaires sont apparus en fin d’année 2011 et au premier semestre 2012. Afin d’informer les acteurs de la construction, la DREAL Bourgogne a réalisé ce document qui rassemble l’en
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Type de ressource : Documents et Études
ACOUSTIQUE ASSAINISSEMENT CHAUFFAGE CONSTRUCTION GESTION DES DECHETS HABITATION QUALITE DE L'AIR REGLE DE CONSTRUCTION REGLE PARASISMIQUE REGLEMENTATION REGLEMENTATION TECHNIQUE PERMIS DE CONSTRUIRE FRANCE -- FR
Dreal Bourgogne : une ambition et des compétences au service du développement durable
Plaquette présentant les missions, les orientations stratégiques et les enjeux territoriaux de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne,
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Type de ressource : Documents et Études
INSTITUTION POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT POLITIQUE PUBLIQUE FRANCE -- FR
Les établissements pour personnes âgées en Bourgogne
Etude réalisée par les services de la statistique et des études de la DRASS. Résultats d'une enquête adressée aux établissements pour Personnes Agées (logements foyers, maisons de retraite, unités de soins de longue durée, établissements d
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Type de ressource : Documents et Études
TROISIEME AGE FRANCE -- FR
Schéma départemental des carrières de l'Yonne
Depuis 1989, un groupe de travail a été constitué dans le département de l'Yonne afin de réfléchir sur la question des carrières dans la vallée de l'Yonne et plus particulièrement sur l'utilisation des granulats alluvionnaires. De nombreuses
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Type de ressource : Documents et Études
CAPTAGE CARRIERE CARTOGRAPHIE GEOLOGIE INSTALLATION CLASSEE LEGISLATION PAYSAGE REGLEMENTATION SCHEMA DEPARTEMENTAL ZNIEFF RESSOURCE EN EAU CALCAIRE SABLE RIVIERE YONNE RIVIERE ARMANCON RIVIERE SEREIN VALLEE DU SEREIN VALLEE DE L'YONNE VALLEE DE L'ARMANCON FRANCE -- FR SCHEMA DEPARTEMENTAL DE CARRIERE ; ARRETE DE BIOTOPE
La dépense en logement ralentit en lien avec le repli de l'activité immobilière
Après avoir accéléré en 2008 en dépit d’une hausse des loyers moindre qu’en 2007, les dépenses courantes consacrées au logement (loyers,consommations d’énergie et charges) ralentissent nettement en 2009, à la faveur des effets de la ba
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Type de ressource : Documents et Études
LOGEMENT DEPENSE DES MENAGES FRANCE -- FR
La prime à la casse : un tiers des immatriculations de voitures neuves des ménages en 2009
En 2009, le dispositif de « prime à la casse » a rencontré un grand succès contribuant à plus du tiers des immatriculations de voitures neuves des ménages. Sur l’ensemble ménages et entreprises, si on y ajoute les véhicules ayant simplemen
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Type de ressource : Documents et Études
PRIME DESTRUCTION AUTOMOBILE FRANCE -- FR
Les conditions de logement des ménages à revenus modestes s'améliorent
Les conditions de logement des 30 % de ménages disposant de revenus modestes sont meilleures en 2007 qu’elles ne l’étaient en 2001 et l’écart avec les autres ménages s’est réduit. Cependant, 5,9% d’entre eux souffrent encore de sur-occ
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ECONOMIE LOGEMENT DEPENSE DES MENAGES FLUX DE MATIERE FRANCE -- FR
Atlas des paysages de la Nièvre
La couverture nationale des départements, des régions se poursuit en matière d'atlas des paysages. Après l'Yonne en 2010, 2011 a vu la Nièvre être dotée d'un atlas. La côte-d'Or devrait voir le sien paraître.. Dans cet atlas, on retrouve un
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ATLAS DES PAYSAGES BOCAGE HISTOIRE LOCALE UNITE PAYSAGERE EAU FORET AGRICULTURE URBANISME MORVAN HAUT-MORVAN PUISAYE NIVERNAISE SOLOGNE BOURBONNAISE BAZOIS NIVERNAIS VALLEE DE LA LOIRE RIVIERE ALLIER DONZIAIS AMOGNES VAUX-D'YONNE PAYS DE FOURS FRANCE -- FR
Projet de caractérisation des fonctions écologiques des milieux en France
La présente étude met en évidence la relation entre la biodiversité, les fonctions écologiques et les services rendus par les écosystèmes. Elle a, pour cela, a porté sur trois axes : * l’identification et la description de fonctions �
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ECOSYSTEME BIODIVERSITE ECOLOGIE
Stratégies de protection des ressources karstiques utilisées pour l'eau potable : guide pratique
Ce guide est destiné en priorité aux collectivités gestionnaires des captages en milieu karstique destinés à l'alimentation en eau potable, mais aussi aux assistants à maîtrise d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, administrations,
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Type de ressource : Documents et Études
RESSOURCE EN EAU KARST PROTECTION DE LA RESSOURCE EAU POTABLE PROTECTION DE CAPTAGE BASSIN ADOUR GARONNE FRANCE -- FR
Vers un réseau durable des petites lignes ferroviaires en Bourgogne? Enjeux et stratégie d'actions
Avec 2000km de voies ferrées, la Bourgogne dispose d'un réseau ferré particulièrement dense. De nombreuses petites lignes irriguent finement le territoire. Outre une bonne desserte du territoire par les TER, ce réseau capillaire joue également
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INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE TRANSPORT DE MARCHANDISES TRANSPORT FERROVIAIRE MODE DE TRANSPORT FRANCE -- FR
Atlas 2008 des transports en Bourgogne
Occupant une position centrale par rapport aux grands pôles de développement français et ouest-européens, la Bourgogne est un lieu de passage essentiel, où les grands couloirs d'échanges nationaux et européens, tant en voyageurs qu'en marchand
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ENTREPRISE NAVIGATION DE PLAISANCE NAVIGATION FLUVIALE TRANSPORT TRANSPORT AERIEN TRANSPORT FERROVIAIRE INTERMODALITE TRANSPORT ROUTIER TRANSPORT URBAIN VOIE FERREE VOIE NAVIGABLE TRANSPORT DE MARCHANDISES FRANCE -- FR
Construire durable
Ce numéro hors-série consacré à la construction durable se compose de trois parties : repères (historique, indicateurs français, européens et mondiaux, enjeux énergétiques dont la gouvernance mondiale, l'énergie nucléaire, éolienne, photo
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ECOQUARTIER BATIMENT DURABLE BILAN CARBONE MATERIAU DE CONSTRUCTION TRANSPORT URBANISME
Guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000
Le MEDDTL met à disposition un guide méthodologique pour l’évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000. Cet ouvrage vise à donner des outils aux structures concernées (organisateurs de manifestations sport
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Type de ressource : Documents et Études
EVALUATION MANIFESTATION SPORTIVE SITE NATURA 2000 IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT SITE PROTEGE FRANCE -- FR
Indicateurs de suivi des axes et pôles stratégiques de la politique de transport : Évolution 1996/2004 des indicateurs
L'objet de ce rapport est de présenter les évolutions territorialisées des transports en France entre 1996 et 2004 et concerne les principaux axes et pôles de transport au regard de thèmes comme le trafic, la qualité de service, les capacités
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INDICATEUR POLITIQUE DES TRANSPORTS FRANCE -- FR
Document d'objectifs de gestion du site Natura 2000 N° FR2600981 "Prairies inondables de la basse vallée du Doubs jusqu'à l'amont de Navilly
Pour préserver son patrimoine naturel riche mais menacé, le Conseil de l’Union européenne a adopté deux directives (en 1979 et en 1992) visant la création d’un réseau écologique européen appelé Natura 2000. En France, il a été décidé
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE DOCUMENT D'OBJECTIFS ESPACE NATUREL SENSIBLE FORET ALLUVIALE PRAIRIE SITE NATURA 2000 BASSE VALLEE DU DOUBS RIVIERE DOUBS FRANCE -- FR
Sauvegarde de l'anguille : le plan de gestion français
Présentation du plan français de reconstitution du stock d'anguilles, population en déclin en Europe. Le plan français a été approuvé par la commission européenne le 15 février 2010.
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ANGUILLE HABITAT D'ESPECE FRANCE -- FR
Le logement en Bourgogne : Bilan 2011
Rappelant la réglementation, les politiques d'aides, les objectifs et les moyens mis en place en matière de logement, s'appuyant sur d'abondantes statistiques, ce document décline le bilan 2011 sur le logement bourguignon en 4 grandes parties: les
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Type de ressource : Documents et Études
BILAN ENERGETIQUE CONSTRUCTION CREDIT ECONOMIE D'ENERGIE HABITAT COLLECTIF LOGEMENT INSALUBRE LOGEMENT HABITAT SOCIAL STATISTIQUE Grand Dijon AGGLOMERATION DIJONNAISE AUXERROIS NEVERS FRANCE -- FR
Programme d'expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains" : Cahier n°5 - L'Atoll à Angers / novembre 2011
Le programme d’expérimentation « Qualité et sûreté des espaces urbains » a eu pour objectif de faire émerger des projets urbains innovants qui apportent des réponses aux problèmes de sûreté rencontrés par les collectivités locales dans
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Type de ressource : Documents et Études
ARCHITECTURE COMMERCE URBANISME AMENAGEMENT AMENAGEMENT URBAIN FRANCE -- FR
Un habitant de pôle urbain émet deux fois moins de CO2 que la moyenne pour se rendre à son lieu de travail ou d'études
Les transports sont à l’origine d’une part importante des rejets de polluants et de gaz à effet de serre, principalement du dioxyde de carbone (CO2). Malgré des évolutions techniques favorables, les émissions de CO2 liées aux déplacements
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DEPLACEMENT URBAIN GAZ A EFFET DE SERRE TRANSPORT CHAUFFAGE CHAUFFAGE URBAIN FRANCE -- FR