Assainissement collectif : Quelles sont les obligations des collectivités ? comment se mettre en conformité ?
Cette plaquette présente les obligations actuelles en matière d'assainissement collectif pour les collectivités responsables de la collecte et/ou du traitement des eaux usées sur des installations de petites capacité (inférieure ou égale à 2
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Type de ressource : Documents et Études
COLLECTIVITE TERRITORIALE ASSAINISSEMENT COLLECTIF TRAITEMENT DE L'EAU EAU USEE EPANDAGE STATION D'EPURATION BOUE D'EPURATION URBAINE FRANCE -- FR
Travaux sur cours d'eau : Les questions à poser ?
Cette plaquette présente les précautions à prendre avant de mettre en oeuvre les opérations suivantes : curages, interventions dans le lit d'un cours d'eau, protection de berges, mise en place d'ouvrage (prises d'eau, buses, ponts, barrages, ...)
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Type de ressource : Documents et Études
CURAGE AMENAGEMENT DES EAUX DE SURFACE BARRAGE PONT BERGE COURS D'EAU FRANCE -- FR
Conservation du littoral : de la limitation de l'urbanisation à la préservation de la biodiversité
Entre terre et mer, le littoral est un territoire à la fois riche écologiquement mais aussi très convoité. Avec 12 % du linéaire côtier métropolitain sous sa protection, le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres particip
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Type de ressource : Documents et Études
LITTORAL URBANISATION IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT BIODIVERSITE ESPECE PROTEGEE ESPACE PROTEGE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - organisme FRANCE -- FR
La rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage
Le Grenelle de l’environnement a dessiné une nouvelle politique des déchets. Ses objectifs sont ambitieux en matière de prévention et de recyclage afin de leur donner un rôle prépondérant dans la gestion des déchets. L’engagement 245 nég
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Type de ressource : Documents et Études
CONSOMMATION DES MENAGES ORDURE MENAGERE TRAITEMENT DES DECHETS TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES RECYCLAGE FRANCE -- FR
Les ouvrages d’art et les chauves-souris : rapport d'études
Ce programme obéit à un objectif de protection et de préservation des chauves-souris et des gîtes que constituent pour elles les ouvrages d’art. Chaque année la liste des ouvrages à réfectionner est transmise à la Société d’Histoire Nat
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Type de ressource : Documents et Études
CHAUVE SOURIS HABITAT NATUREL RECENSEMENT ESPECE MENACEE ESPECE PROTEGEE FRANCE -- FR
Expertise, mutualisation et restitution des connaissances : Rapport d’activités 2010
Le présent rapport dresse la liste des actions de connaissances et d’informations réalisées par la Société d’Histoire Naturelle d’Autun pour l’année 2010 : - répondre aux sollicitations des collectivités, partenaires associatifs, inst
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Type de ressource : Documents et Études
SUIVI DES POPULATIONS EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXPERTISE FRANCE -- FR
Installation de méthanisation agricole en Bourgogne : la ferme de l'abbaye de La Pierre qui Vire ; Saint-Léger-Vauban (89)
Présentation illustrée et chiffrée d'une installation de méthanisation à la ferme de l'abbaye de La Pierre qui Vire qui doit contribuer à l'autonomie énergétique de l'abbaye et à limiter les émissions de CO2.
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Type de ressource : Documents et Études
AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOGAZ CHAUFFAGE DECHET AGRICOLE DEVELOPPEMENT DURABLE EFFLUENT AGRICOLE ELECTRICITE ENERGIE RENOUVELABLE ENGRAIS METHANE METHANISATION REDUCTION DES GES RESSOURCE NATURELLE VALORISATION VALORISATION DES DECHETS COUT FINANCEMENT FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Loire Val du Bec d'Allier-Val de Givry
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Loire Val du Bec d'Allier-Val de Givry comprend une notice explicative, un règlement, une carte des enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondati
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION
Plan régional d'actions pour l'étude et la conservation de la Pie-grièche à tête rousse (Lanius senator) en Bourgogne
La Pie-grièche à tête rousse, espèce encore commune et largement répartie en France il y a un siècle, subit une constante réduction de ses effectifs et une contraction de son aire de répartition depuis les années 1960. Cette espèce plutôt
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN REGIONAL D'ACTIONS OISEAU FRANCE -- FR Lanius senator
La Vingeanne affluent de la Saône département de la Côte-d'Or ; 2 vol.
Résultats bruts des mesures de qualité réalisées sur la Vingeanne en 1982, dans le cadre du suivi allégé de bassin.
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Type de ressource : Documents et Études
ANALYSE DE L'EAU PHYSICOCHIMIE HYDROBIOLOGIE BOURGOGNE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL VINGEANNE-FL FRANCE -- FR QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES ; ANALYSE DES SEDIMENTS
Etude de la pollution de l'Ouche à l'aval de Dijon : Caractérisation à l'aide d'éléments majeurs et traces dosés par spectrométrie d'absorption atomique
Ce mémoire a pour objet l'étude de la pollution de l'Ouche, située dans la région dijonnaise, sur la partie aval. La description du milieu étudié constitue la première partie de ce mémoire, la seconde pose la problèmatique, les troisième et
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Type de ressource : Documents et Études
REJET EN COURS D'EAU QUALITE DE L'EAU STATION D'EPURATION FAUNE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DIJON BOURGOGNE OUCHE-FL SUZON-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL FRANCE -- FR CONFLUENCE
Etude de la Bouzaise ; amont et aval de la station d'épuration de Beaune : 22 octobre 1985
En complément de l'étude effectuée au printemps 1984 (VOIR SA.06.84. 02), ce rapport est destiné à constituer une référence sur l'impact des rejets de la station d'épuration de Beaune. Pour trois points situés de part et d'autre de cette sta
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QUALITE DE L'EAU STATION D'EPURATION IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT BOUZAISE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL FRANCE -- FR REJET
Les crues du Suzon - Etude de la propagation entre Val-Suzon et Ahuy
Dans le prespective d'une éventuelle extension du système d'annonce de crue de l'Ouche au Bassin du Suzon, et afin de mieux anticiper les grosses arrivées d'eau à l'entrée de DIJON, cette étude fournit un certain nombre d'informations permettan
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Type de ressource : Documents et Études
COURS D'EAU CRUE INONDATION DEBIT RESSOURCE EN EAU BOURGOGNE SUZON-FL OUCHE-FL VALLEE DU SUZON FRANCE -- FR COTE D'ALERTE ; TEMPS DE PROPAGATION
Compte-rendu de traçage - Marsannay-le-Bois
Dans le cadre de la réhabilitation d'une carrière située à Marsannay-la-Bois, il est envisagé de l'utiliser en centre d'enfouissement pour les déchets inertes. Un traçage est réalisé pour voir s'il existe une relation hydraulique entre le si
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Type de ressource : Documents et Études
DECHET INERTE RESSOURCE EN EAU HYDROGEOLOGIE EAU SOUTERRAINE SOURCE CARRIERE FLACEY-21 BOURGOGNE FRANCE -- FR TRACAGE ; CENTRE D'ENFOUISSEMENT ; REHABILITATION
Étude générale du pays des trois rivières. - fiches d'ouvrages
Ce rapport présente un diagnostic général du pays des trois rivières et de son réseau hydrographique constitué par la Tille, l'Ignon, et la Venelle. Cette étude permet de définir les bases d'un programme général de gestion des ressources en
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Type de ressource : Documents et Études
OUVRAGE HYDRAULIQUE PLUVIOMETRIE ZONE INONDABLE RESEAU HYDROGRAPHIQUE PHYSICOCHIMIE HYDROBIOLOGIE ST-SEINE-L'ABBAYE LUX-21 BOURGOGNE IGNON-FL VENELLE-FL LA-TILLE-FL FRANCE -- FR
Compte rendu du traçage de la Douix de Darcey
Des injections de colorants ont été réalisées en plusieurs points de la Douix afin d'établir des connexions dans un secteur où aucune expérience de ce type n'avait été réalisée. L'étude a pour but de déterminer l'origine d'un débit éle
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Type de ressource : Documents et Études
HYDROGEOLOGIE GEOLOGIE EAU SOUTERRAINE FROLOIS-21 BOURGOGNE VALLEE DE LA SEINE SEINE-FL DOUIX-FL FRANCE -- FR TRACAGE ; LOCALISATION DE SOURCE
Guide pour l’élaboration des plans stratégiques locaux : mai 2013 ; version 2
L’élaboration d’un PSL (Plan Stratégique Local) sera facilitée par la prise en compte des principes fondateurs de la démarche développée dans ce guide : • Le PSL est d’initiative locale, donc porté par la commune ou l’EPCI, et s’ap
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Type de ressource : Documents et Études
INEGALITE SOCIOECONOMIQUE QUARTIER FRANCE -- FR
Les conditions de réussite de la transition énergétique : Actes de conférence
Actes de débats s'articulant autour des thémes de la transition énergétique (comment la définir..) de la sobriété energétique et des niveaux d'intervention en la matière. Les questionnements et expériences locales animent le débat.
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Type de ressource : Documents et Études
La coopération interrégionale et la relation avec la Franche-Comté : enjeu pour la Bourgogne ; avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental de Bourgogne du 25 novembre 2010
Avis et rapport du CESER de Bourgogne faisant le point sur les coopérations institutionnelles entre les deux régions.
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Type de ressource : Documents et Études
La Seille nous dévoile petit à petit ses secrets ; à nous de les découvrir avec patience et justesse
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Type de ressource : Documents et Études
HYDROLOGIE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CRUE INONDATION VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE RIVIERE SEILLE RIVIERE SAONE FRANCE -- FR DONNEE