Arrêté n° 2013053-0003 portant sur la modification des arrêtés préfectoraux du 22 décembre 2005 approuvant les documents d'objectifs de gestion des sites Natura 2000 n° FR2600979 "dunes continentales, tourbières de la Truchère et prairies de la Basse seille" et n° FR2610006 "Basse vallée de la Seille"
Arrêté préfectoral approuvant plusieurs mesures permettant de conserver ou restaurer les habitats remarquables et les espèces sur les sites Natura 2000 concernés.
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Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 TOURBIERE ALIGNEMENT ARBRE ESPECE INVASIVE RIPISYLVE RESTAURATION DE COURS D'EAU PEDAGOGIE RIVIERE SEILLE VALLEE DE LA SEILLE BASSE SEILLE FRANCE -- FR
Atlas des zones inondables de la Petite Grosne et autres rivières
Cette étude a consisté en : - la réalisation de cartes de zones inondables par méthode hydrogéomorphologique, de la Petite Grosne (de Serrières à Mâcon) et de ses aflluents : le ruisseau de Pierreclos, le Fil (de Sologny à Prissé), le rui
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AZI CARTOGRAPHIE DU RISQUE CRUE EXCEPTIONNELLE INONDATION RISQUE NATUREL GEOMORPHOLOGIE RIVIERE PETITE GROSNE RIVIERE FIL RUISSEAU PIERRECLOS RUISSEAU DU MOULIN JOURNET RIVIERE DENANTE FRANCE -- FR
Atlas des zones inondables de la Dheune et de la Cosanne
Cette étude a consisté en : - la réalisation de cartes de zones inondables par méthode hydrogéomorphologique, des rivières la Dheune (Allerey-sur-Saône à Santenay) et de la Cosanne (Change à Vauchignon). - la délimitation des lits mineurs
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Type de ressource : Documents et Études
AZI CARTOGRAPHIE DU RISQUE CRUE EXCEPTIONNELLE INONDATION RISQUE NATUREL GEOMORPHOLOGIE RIVIERE DHEUNE RIVIERE COSANNE FRANCE -- FR
Activités, emplois et métiers liés à la croissance verte: périmètres et résultats
L' Observatoire national des emplois et métiers liés à la croissance verte a entre autres, pour objectifs la mesure quantitative et qualitative des activités et des métiers concernés par l' adaptation des métiers et de l'appareil productif à
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Type de ressource : Documents et Études
ANALYSE STATISTIQUE CROISSANCE ECONOMIQUE CROISSANCE VERTE ENTREPRISE RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES METIER
Document d'objectifs, site Natura 2000 Basse Vallée du Doubs FR4301323 FR4312007
Le site Natura 2000 " Basse Vallée du Doubs " se caractérise par des milieux particulièrement humides abritant des espèces floristiques et faunistiques variées. Le DOCOB décrit sous la forme d'un programme quinquennal, à partir d'un état des
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HABITAT NATUREL PROTECTION DU MILIEU NATUREL SITE NATURA 2000 CARTOGRAPHIE D'HABITAT HABITAT D'ESPECE DOCUMENT D'OBJECTIFS PATRIMOINE NATUREL DIAGNOSTIC CONSERVATION IN SITU GESTION SITE NATURA 2000 BASSE VALLEE DU DOUBS FR4301323 SITE NATURA 2000 BASSE VALLEE DU DOUBS FR4312007 FRANCE -- FR
Document d'objectifs, site Natura 2000 Bresse jurassienne sud (ex Zone des Etangs de Bresse III) FR4301307
Le site Natura 2000 " Bresse jurassienne sud (ex Zone des Etangs de Bresse III) " se caractérise par des milieux principalement forestiers et humides et la présence d'espèces floristiques et faunistiques inféodéesLe DOCOB décrit sous la forme d
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SITE NATURA 2000 ZONE HUMIDE ETANG DOCUMENT D'OBJECTIFS CARTOGRAPHIE D'HABITAT HABITAT D'ESPECE HABITAT NATUREL ECOSYSTEME AQUATIQUE MILIEU AQUATIQUE CONSERVATION IN SITU GESTION SITE NATURA 2000 BRESSE JURASSIENNE FR4301307 FRANCE -- FR
Document d'objectifs, site Natura 2000 Tourbières, Lac de Remoray et zones environnantes FR4301283 FR4310027
Le site Natura 2000 " Tourbières, Lac de Remoray et zones environnantes " rassemble une diversité de milieux humides, ouverts et forestiers abritant des espèces floristiques et faunistiques variées.Le DOCOB décrit sous la forme d'un programme qu
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DOCUMENT D'OBJECTIFS LAC SITE NATURA 2000 TOURBIERE ZONE HUMIDE GESTION SITE NATURA 2000 TOURBIERES, LAC DE REMORAY ET ZONES ENVIRONNANTES FR4301283 ET FR4310027 FRANCE -- FR
Document d'objectifs, site Natura 2000 Pelouses sèches de Champlitte FR4301340 : rapport final validé par le comité de pilotage du 19 février 2002
Le site Natura 2000 " Pelouses de Champlitte et étang de Theuley-les-Vars " est composé particulièrement de milieux ouverts mais inclut aussi des milieux faiblement forestiers, rocheux, humides qui abritent des espèces floristiques et faunistique
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DIAGNOSTIC DOCUMENT D'OBJECTIFS GESTION HABITAT D'ESPECE HABITAT NATUREL PATRIMOINE NATUREL SITE NATURA 2000 PELOUSE SECHE SITE NATURA 2000 PELOUSES SECHES DE CHAMPLITTE FR4301340 FRANCE -- FR
Première observation en France d' Orconectes Immunis (HAGEN, 1870), l' écrevisse Calicot
Au cours du mois d’août 2010 et à l’occasion de prospections sur le cours d’eau le ROTHBACH, affluent de la Moder et sous-affluent du Rhin, sur le territoire de la commune de LICHTENBERG (07°30’480’’E; 48°55’163’’N) dans le dép
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FAUNE AQUATIQUE ECREVISSE ESPECE INVASIVE PECHE ELECTRIQUE BIOLOGIE SITE NATURA 2000 HAUTE-MODER ET AFFLUENTS FR4201795 RIVIERE ROTHBACH FRANCE -- FR ECREVISSE CALICOT
Autorité environnementale : rapport annuel 2011
Sont présentés dans ce rapport : -Le fonctionnement de l'Autorité environnementale, son domaine de compétence, ses missions, sa composition, sa méthode de travail -Les enseignements tirés de l'expérience acquise, les questions posées au vu d
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AUTORITE ENVIRONNEMENTALE AVIS EVALUATION ENVIRONNEMENTALE FRANCE -- FR
Document d'objectifs, site Natura Grandvaux FR4301313
Le site Natura 2000 de Grandvaux se caractérise par des milieux forestiers, ouverts et humides abritant une diversité d'espèces floristiques et faunistiques. Ce document, décrit sous la forme d'un programme quinquennal, à partir d'un état des l
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SITE NATURA 2000 HABITAT NATUREL PATRIMOINE NATUREL CARTOGRAPHIE D'HABITAT HABITAT D'ESPECE ZONE HUMIDE PASTORALISME FORET DE MONTAGNE SITE NATURA 2000 GRANDVAUX FR4301313 FRANCE -- FR
Etude de la qualité de la Haute rivière d' Ain : recherche de l'origine des perturbations limitant le développement de la population d' ombre commun (Thymallus thymallus) - Plan de gestion piscicole et de restauration des milieux aquatiques du Jura
Premier volet du travail destiné à cibler les causes de régression de la population d'ombres de la haute rivière d'Ain, ces analyses renseignent sur la qualité du milieu et l'état sanitaire de la population. La zone d'étude rassemble le bassin
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ANALYSE PHYSICOCHIMIQUE ASSAINISSEMENT BACTERIOLOGIE BILAN HYDROLOGIQUE BON ETAT ECOLOGIQUE DE L'EAU INDICE BIOLOGIQUE GLOBALE NORMALISE MACROINVERTEBRE MICROPOLLUANT PARASITOLOGIE POISSON POLLUTION DE L'EAU RISQUE SANITAIRE Haut-bassin de l' Ain Serpentine SAINE-FL Lemme Angillon LE HERISSON-FL Drouvenant FRANCE -- FR OMBRE COMMUN
Document d'objectifs : sites Natura 2000 Forêt de Chaux FR4312005 et Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux FR4301317
Ce site NATURA 2000 se caractérise par des milieux humides et forestiers abritant une flore, avifaune et une aquafaune intéressantes. Ce DOCOB décrit sous la forme d'un programme quinquennal, à partir d'un état des lieux, la mise en œuvre d'act
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DOCUMENT D'OBJECTIFS ESPACE NATUREL MILIEU NATUREL PROGRAMME D'ACTION SITE NATURA 2000 PROTECTION DU MILIEU NATUREL FORET DE CHAUX FR4312005, VALLONS FORESTIERS, RIVIERES, RUISSEAUX, MILIEUX HUMIDES ET TEMPORAIRES DE LA FORET DE CHAUX FR4301317
La Feuille n° 2: La gestion et la mise en valeur des paysages
Sommaire : Les plans de gestion des sites classés; le programme LEADER dans le jura; la contribution du pastoralisme à la gestion des paysages; cinq questions posées à Rémi Gauthier, directeur de l'association Agate paysages; cinq questions pos�
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PASTORALISME PAYSAGE PROTECTION DU PAYSAGE SOCIOECONOMIE PLAN DE GESTION FRANCE -- FR
La Feuille n°12 : Pour des territoires durables.Les schémas de cohérence territoriale ( SCOT )
Sommaire du numéro : p. 2/ Cohérence et modèle de développement dans le Jura. Vers la généralisation des SCOT, p.4/ Schéma de cohérence territoriale : qu'es-aco? p.12/ Cinq questions posées à Claude Chalon, président de la communauté d' a
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DOCUMENT D'URBANISME PROJET TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE SCOT DEVELOPPEMENT DURABLE
Recherche bibliographique dans le cadre de la veille scientifique et de la synthèse d'information sur le territoire de la réserve naturelle des Ballons Comtois.
A la fois franc-comtoise et lorraine, la Réserve Naturelle des Ballons Comtois (RNBC) est un vaste espace sauvage de 2 259 hectares qui regroupe 25 milieux différents dont 18 d’importance majeure. Au cours des derniers cent cinquante ans la diver
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STATISTIQUE BIOSTATISTIQUE ANALYSE DES DONNEES RECUEIL DE DONNEES COLLECTE D'INFORMATION DOCUMENTATION SYNTHESE RESERVE NATURELLE RESERVE NATURELLE DES BALLONS COMTOIS FRANCE -- FR
La Feuille n° 7 : L' agriculture durable, la préservation des terres agricoles
Journal électronique du cadre de vie, de l' environnement, du développement et de l' aménagements durables sur le thème de la préservation de terres agricoles et l' agriculture durable.
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AGRICULTURE DURABLE AGRICULTURE PERIURBAINE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETALEMENT URBAIN FONCIER FRANCE -- FR
ZPS Petite Montagne du Jura FR 4312013 - Etude ornithologique cartographiée en milieux forestiers ou boisés
Etude ornithologique cartographiée en milieux forestiers ou boisés de la ZPS « Petite Montagne du Jura » FR 4312013. Les espèces visées par l’étude sont celles des milieux forestiers et plus spécifiquement les rapaces forestiers patrimoniau
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CARTOGRAPHIE D'HABITAT CIRCAETE INVENTAIRE MILAN MILIEU FORESTIER OISEAU PROTECTION DE LA FAUNE PROTECTION DU MILIEU NATUREL SITE DIRECTIVE OISEAUX BUSARD BONDREE APIVORE CHOUETTE SITE NATURA 2000 ZPS PETITE MONTAGNE FR4312013 Petite Montagne du Jura FRANCE -- FR MLAN ROYAL
La Feuille n° 9 : la biodiversité
Sommaire : la préservation de la biodiversité, le rôle de la DDT du Jura; la mission inter-services de police de la nature; cinq questions posées à Eric Chaput et Catherine Bahl sur Natura 2000 Petite montagne; cinq questions posées à Arnaud P
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BIODIVERSITE PROTECTION DU MILIEU NATUREL SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Site Natura 2000 Vallée de la Loue - Cartographie des habitats forestiers et associés des vallons de l'Eugney et En Achay
Le site Natura 2000 de la Vallée de la Loue a été retenu comme zone spéciale de conservation (FR4301291) au titre de la Directive Habitats-Faune-Flore et comme zone de protection spéciale (FR43120009) au titre de la Directive Oiseaux.Cette zone
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SITE NATURA 2000 FORET CARTOGRAPHIE D'HABITAT HABITAT NATUREL SITE NATURA 2000 VALLEE DE LA LOUE FR4301291 - FR4312009 FRANCE -- FR