Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine (articles 1,5 7 et 12)
Le gouvernement a soumis pour avis en urgence au Conseil économique, social et environnemental les articles 1er, 5, 7 et 12 de l’avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine, qui peuvent être regardés comme relevant de la c
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COHESION SOCIALE ECONOMIE VILLE POLITIQUE DE LA VILLE FRANCE -- FR
Le bien-être face aux incertitudes environnementales : Proposition d’un modèle d’évaluation et de gestion des syndromes des bâtiments malsains
"En prenant appui sur l’étude d’un cas de Syndrome des Bâtiments Malsains (SBM) survenu dans une médiathèque, l’article propose une méthode d’analyse psychosocio-environnementale. Il s’agit, d’une part, de clarifier ce qui relève du
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Type de ressource : Documents et Études
POLLUTION DE L'AIR SANTE RISQUE SANITAIRE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Grandvillars
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Grandvillars comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Alla
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Joncherey
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Joncherey comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allaine
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE RIVIERE LA CŒUVATTE
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de L'Etoile par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de L'Etoile par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques gé
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Bracon par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Bracon par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques géol
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Plan des Surfaces Submersibles de la vallée de la rivière Yonne entre Escoviles-Sainte-Camille et Coulanges sur Yonne
Le Plan des Surfaces Submersibles de la vallée de la rivière Yonne entre Escoviles-Sainte-Camille et Coulanges sur Yonne comprend des cartes de surfaces submersibles réparties en 2 zones A et B. Il fournit des informations sur le risque inondation
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION BASSIN DE L'YONNE
Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - espèces végétales ; tome 6
cet ouvrage est consacré aux espèces végétales d'intérêt communautaires présentes en france. Sont ainsi présentées 57 espèces.
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SITE NATURA 2000 GESTION ANGIOSPERME FOUGERE BRYOPHYTE FRANCE -- FR HABITAT
Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - Habitats forestiers ; tome 1
cet ouvrage présente une synthèse des connaissances, au plan scientifique et au plan de la gestion, des habitats "forestiers" figurant à l'annexe I de la direction "Habitats" pour lesquels la France est concernée. Le premier volume traite des dom
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FORET ALLUVIALE SITE NATURA 2000 GESTION TOURBIERE PEUPLEMENT FORESTIER CARBURANT FRANCE -- FR HETRAIE ; CHENAIE ; AULNAIE ; FRENAIE ; PINERAIE ; BOULAIE ; ERABLAIE ; CHATAIGNERAIE ; PEUPLERAIE ; HABITAT
Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur proposition de la ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, a confié à Monsieur Bernard Pêcheur, Président de la section de l’administration du Conseil d’
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ETAT ORGANISATION DU TRAVAIL FRANCE -- FR
Ecrevisses exotiques invasives : état des lieux et pistes de gestion
Retour sur deux journées d’information et de débats les 19 et 20 juin 2013 à Saint-Lyphard, pour les premières rencontres nationales sur les écrevisses exotiques invasives.
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ECREVISSE ESPECE INVASIVE GESTION SUIVI DES POPULATIONS FRANCE -- FR
Evaluation de la politique de l'eau : Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
La politique de l'eau couvre un large champ avec une gouvernance par grands bassins hydrographiques. Basée sur des grands principes législatifs, elle est encadrée au plan communautaire. Au-delà des objectifs de satisfaction des besoins des usager
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POLLUTION AGRICOLE GESTION DE L'EAU POLITIQUE DE L'EAU
Les certificat d’économies d'énergie
La Cour des comptes rend public un rapport sur les certificats d’économies d’énergie commandé par le Premier ministre, en application de l’article 132-5-1 du code des juridictions financières
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DIRECTIVE DE L'UNION EUROPEENNE ECONOMIE D'ENERGIE EFFICACITE ENERGETIQUE
Directive régionale d’aménagement de Bourgogne
Cette directive présente les grandes caractéristiques et les besoins économiques et sociaux liés à la forêt et aux produits forestiers et précise les objectifs et la stratégie de gestion durable des forêts domaniales de Bourgogne
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Type de ressource : Documents et Études
AGROFORESTERIE FORET FORET DOMANIALE FEUILLU RESINEUX SYLVICULTURE PRODUCTION FORESTIERE GESTION FORESTIERE EXPLOITATION FORESTIERE ESPACE BOISE FRANCE -- FR
Rapport de synthèse : 5ème campagne de surveillance des nitrates dans les eaux en région Bourgogne
En application de la Directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « Nitrates », la Commission Européenne impose une surveillance au moins tous les 4 ans de la qualité des eaux de surface et souterraines afin d'évaluer l'efficacit�
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EAU DE SURFACE HYDROGEOLOGIE POLLUTION DIFFUSE EAU SOUTERRAINE FRANCE -- FR
Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable : élaboration du descriptif détaillé des ouvrages de transport et de distribution d'eau (décret 2012-97 du 27 janvier 2012)
Le présent guide sur la gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable a pour objectif d'aider les collectivités en charge des services d'eau potable à réaliser le descriptif détaillé des réseaux exigé par ce décret. Il propose également a
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DROIT DE L'EAU EAU POTABLE TRAITEMENT DE L'EAU RESEAU D'EAU POTABLE DISTRIBUTION D'EAU FRANCE -- FR
Comprendre : Aides financières 2013 ; Comment financer la performance énergétique de votre logement
L’ADEME a actualisé son guide des aides financières en matière de travaux de performance énergétique. Le guide est destiné aux particuliers qui souhaitent s’engager dans l’amélioration de la performance énergétique de leur logement.
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AIDE FINANCIERE LOGEMENT CONSOMMATION D'ENERGIE ECONOMIE D'ENERGIE
Catalogue des publications du service technique de l'aviation civile
Le catalogue comprend les guides techniques, les notes d'information technique et les rapports d'études publiés par le STAC de la DGAC ainsi qu'une présentation du Centre de documentationà Bonneuil-sur-Marne. La plupart des documents présentés
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DOCUMENTATION CENTRE DE DOCUMENTATION FRANCE -- FR
La ville diffuse peut-elle être durable ? Actes des "Matinées du CGEDD" du 11 avril 2013
La ville diffuse, elle-même, pourrait-elle se voir proposer timidement un avenir durable, contrairement à sa condamnation générale voire sa négation sous prétexte que l’on mettrait fin d’autorité à l’étalement urbain. Ainsi l’équipe
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DENSITE DEVELOPPEMENT URBAIN ETALEMENT URBAIN URBANISATION AMENAGEMENT URBAIN
Vers une ville accessible à tous : quelles clés pour y parvenir
Le présent ouvrage concerne l’accessibilité dans le champ de l’aménagement urbain. Il synthétise le travail réalisé en vue de donner les clés de compréhension pour la mise en œuvre de la politique d’accessibilité aux personnes à mobi
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ACCESSIBILITE VILLE PROSPECTIVE LOGEMENT MILIEU PERIURBAIN FRANCE -- FR