L'artisanat en Bourgogne: besoins et leviers pour son développement : avis de la séance plénière du CESER de Bourgogne du 16 février 2012
Avis de la séance plénière du 16 février 2012 de la commission n°2 du CESER de Bourgogne concernant les besoins et leviers de développement nécessaires pour les entreprises artisanales de moins de 10 salariés, secteur touché plus tardivement
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
ARTISANAT DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI INNOVATION DOCUMENT ADMINISTRATIF BOURGOGNE FRANCE -- FR
Captages d'alimentation en eau potable dans le bassin Loire-Bretagne : périmètres de protection ; captages Grenelle ; captages abandonnés
Sur le bassin Loire-Bretagne, 68% des captages (75% des débits) font l'objet d'un arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) contre environ 60 % au niveau national. L'objectif du Plan national santé environnement (PNSE) d'assurer la protect
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
CAPTAGE EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU PROTECTION DE CAPTAGE BASSIN LOIRE BRETAGNE
Le foncier et l'agriculture: développements récents
Le présent numéro analyse la ressource foncière et les politiques permettant de la gérer: "politique des structures" des grandes lois agricoles qui se sont succédées depuis 1960, statut du fermage et ses effets économiques sur les modes de fai
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
AGRICULTEUR AGRICULTURE FONCIER GAZ A EFFET DE SERRE POLITIQUE AGRICOLE TERRE AGRICOLE COUT
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Saint Dizier l'Evêque
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Saint Didier l'Evêque comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA BATTE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Morvillars
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Morvillars comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allain
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Les océans recouvrent 71 % de la terre.Une partie des richesses marines sont déjà exploitées, et pourtant, elles demeurent peu ou mal connues. 5% seulement des océans ont été explorés de manière systématique. 750 000 espèces marines rester
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
GESTION GOUVERNANCE OCEAN RESSOURCE MARINE CYCLE DE L'EAU BIODIVERSITE MARINE RESSOURCE HALIEUTIQUE RESSOURCE ENERGETIQUE RESSOURCE MINERALE ENERGIE MARINE DROIT MARITIME ECOSYSTEME MARIN EXPLOITATION MARINE FLORE MARINE POLITIQUE MARITIME PECHE EN MER AQUACULTURE POLLUTION DE LA MER LITTORAL FRANCE -- FR
Recueil d'opérations d'aménagement durable en Bourgogne
La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) de Bourgogne, ont mandaté la promotion du Master 2 Professionnel Economie et Gouvernance des
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT URBAIN ECOQUARTIER LOTISSEMENT MAITRISE DE L'URBANISATION MILIEU URBAIN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE REHABILITATION FRANCE -- FR
Ingénierie territoriale : A question technique, réponse politique
L'ingénierie territoriale fait l'objet depuis plusieurs mois de nombreuses réflexions et propositions. Certaines dispositions de la loi de réforme des collectivités territoriales, des rapports parlementaires, des travaux de recherche, divers arti
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
INGENIERIE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE JARLIER Pierre - personne KRATTINGER Yves - personne FRANCE -- FR
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du Mont Rivel par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du Mont Rivel par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques g
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du lac de Chalain par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du lac de Chalain par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risqu
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Bellefontaine par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Bellefontaine par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risque
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Digna par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Digna par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques géolo
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans les communes de Grusse (Val-Sonnette) et Rotalier par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans les communes de Grusse (Val-Sonnette) et Rotalier par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et des cartes de zonage. Les documents donnent des info
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Guide pratique pour la mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de sage et de contrats de rivière
Ce guide complète le guide méthodologique national pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE du Ministère de l'Ecologie. Il s'adresse aux animateurs, élus et techniciens impliqués dans la gestion de l'eau au niveau local. Il présente le
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
EVALUATION ECONOMIQUE PLAN DE GESTION PLANIFICATION ENVIRONNEMENTALE SAGE GESTION DE L'EAU CONTRAT DE RIVIERE FRANCE -- FR
Protection d’aire d'alimentation de captage en eau potable contre les pollutions liées à l'utilisation de fertilisants et de pesticides
Ce document a été élaboré pour disposer d’éléments méthodologiques relatifs à la construction des plans d’action visant à réduire les pollutions liées à l’utilisation de fertilisants et de pesticides, en zone agricole et non agricol
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
AGRICULTURE CAPTAGE EAU POTABLE ENGRAIS PESTICIDE PROTECTION DE CAPTAGE QUALITE DE L'EAU POLLUTION AGRICOLE FRANCE -- FR
Vers une valorisation des bocages de Bourgogne ; cartographie, état des lieux et perspectives sur le territoire de la Bresse bourguignonne
Atelier de mise en situation professionnelle, rapport technique, Université de Bourgone. Master 2 Espace rural et environnement ; promotion 2012/2013. Cette étude présente un état des lieux ainsi que les perspectives de valorisation du paysage
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
BOCAGE BRESSE BOURGUIGNONNE FRANCE -- FR
Élaboration d'un périmètre et de son argumentaire pour un classement de site
L'objectif de ce mémoire est de définir un périmètre pour un futur site classé dans le nord des Côtes de Beaune et son argumentaire afin de le préserver, lui et son petit patrimoine viticole et de garder une unité pour l'ensemble de la Côte.
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
CLASSEMENT DE SITE INVENTAIRE PATRIMOINE RURAL PLAN DE GESTION SITE PROTEGE VITICULTURE COTE DE BEAUNE FRANCE -- FR
Certification des prestataires dans le domaine des sites et sols pollués : guide du donneur d'ordre
Aujourd’hui, les donneurs d’ordre, entreprises privées, collectivités locales, qui ne sont pas tous au fait des problématiques relatives aux sites et sols pollués, ont besoin d’identifier des prestataires spécialisés et reconnus qui pourr
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
CERTIFICATION SITE POLLUE SOL POLLUE RISQUE TECHNOLOGIQUE FRANCE -- FR
Plan biodiversité de Paris : Programme d’actions pour préserver et enrichir la biodiversité à Paris
Dans l’ambition de réduire l’empreinte écologique de l’ensemble du territoire parisien, le Plan Biodiversité est élaboré en cohérence avec les différents plans mis en place par la Mairie de Paris, notamment le Plan local d’urbanisme et
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE BIODIVERSITE URBAINE DEVELOPPEMENT DURABLE EMPREINTE ECOLOGIQUE ESPACE BOISE ESPACE VERT PAYSAGE URBAIN TRAME BLEUE TRAME VERTE ET BLEUE URBANISATION ACTION EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
La zac "Portes de la Forêt" Bois Guillaume (76)
La collection de fiches "la trame verte & bleue" a comme objectif de présenter des expériences françaises et étrangères de prise en compte de la trame verte et bleue dans les projets d'aménagement. L'objectif de chaque fiche est de dégager des
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
TRAME VERTE ET BLEUE BIODIVERSITE BIODIVERSITE URBAINE ETATS-UNIS