Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - Habitats forestiers ; tome 1
cet ouvrage présente une synthèse des connaissances, au plan scientifique et au plan de la gestion, des habitats "forestiers" figurant à l'annexe I de la direction "Habitats" pour lesquels la France est concernée. Le premier volume traite des dom
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Type de ressource : Documents et Études
FORET ALLUVIALE SITE NATURA 2000 GESTION TOURBIERE PEUPLEMENT FORESTIER CARBURANT FRANCE -- FR HETRAIE ; CHENAIE ; AULNAIE ; FRENAIE ; PINERAIE ; BOULAIE ; ERABLAIE ; CHATAIGNERAIE ; PEUPLERAIE ; HABITAT
Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique
Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur proposition de la ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, a confié à Monsieur Bernard Pêcheur, Président de la section de l’administration du Conseil d’
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Type de ressource : Documents et Études
ETAT ORGANISATION DU TRAVAIL FRANCE -- FR
Ecrevisses exotiques invasives : état des lieux et pistes de gestion
Retour sur deux journées d’information et de débats les 19 et 20 juin 2013 à Saint-Lyphard, pour les premières rencontres nationales sur les écrevisses exotiques invasives.
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Type de ressource : Documents et Études
ECREVISSE ESPECE INVASIVE GESTION SUIVI DES POPULATIONS FRANCE -- FR
Evaluation de la politique de l'eau : Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
La politique de l'eau couvre un large champ avec une gouvernance par grands bassins hydrographiques. Basée sur des grands principes législatifs, elle est encadrée au plan communautaire. Au-delà des objectifs de satisfaction des besoins des usager
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Type de ressource : Documents et Études
POLLUTION AGRICOLE GESTION DE L'EAU POLITIQUE DE L'EAU
Les certificat d’économies d'énergie
La Cour des comptes rend public un rapport sur les certificats d’économies d’énergie commandé par le Premier ministre, en application de l’article 132-5-1 du code des juridictions financières
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DIRECTIVE DE L'UNION EUROPEENNE ECONOMIE D'ENERGIE EFFICACITE ENERGETIQUE
Directive régionale d’aménagement de Bourgogne
Cette directive présente les grandes caractéristiques et les besoins économiques et sociaux liés à la forêt et aux produits forestiers et précise les objectifs et la stratégie de gestion durable des forêts domaniales de Bourgogne
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Type de ressource : Documents et Études
AGROFORESTERIE FORET FORET DOMANIALE FEUILLU RESINEUX SYLVICULTURE PRODUCTION FORESTIERE GESTION FORESTIERE EXPLOITATION FORESTIERE ESPACE BOISE FRANCE -- FR
Rapport de synthèse : 5ème campagne de surveillance des nitrates dans les eaux en région Bourgogne
En application de la Directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « Nitrates », la Commission Européenne impose une surveillance au moins tous les 4 ans de la qualité des eaux de surface et souterraines afin d'évaluer l'efficacit�
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Type de ressource : Documents et Études
EAU DE SURFACE HYDROGEOLOGIE POLLUTION DIFFUSE EAU SOUTERRAINE FRANCE -- FR
Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable : élaboration du descriptif détaillé des ouvrages de transport et de distribution d'eau (décret 2012-97 du 27 janvier 2012)
Le présent guide sur la gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable a pour objectif d'aider les collectivités en charge des services d'eau potable à réaliser le descriptif détaillé des réseaux exigé par ce décret. Il propose également a
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DROIT DE L'EAU EAU POTABLE TRAITEMENT DE L'EAU RESEAU D'EAU POTABLE DISTRIBUTION D'EAU FRANCE -- FR
Comprendre : Aides financières 2013 ; Comment financer la performance énergétique de votre logement
L’ADEME a actualisé son guide des aides financières en matière de travaux de performance énergétique. Le guide est destiné aux particuliers qui souhaitent s’engager dans l’amélioration de la performance énergétique de leur logement.
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AIDE FINANCIERE LOGEMENT CONSOMMATION D'ENERGIE ECONOMIE D'ENERGIE
Catalogue des publications du service technique de l'aviation civile
Le catalogue comprend les guides techniques, les notes d'information technique et les rapports d'études publiés par le STAC de la DGAC ainsi qu'une présentation du Centre de documentationà Bonneuil-sur-Marne. La plupart des documents présentés
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DOCUMENTATION CENTRE DE DOCUMENTATION FRANCE -- FR
La ville diffuse peut-elle être durable ? Actes des "Matinées du CGEDD" du 11 avril 2013
La ville diffuse, elle-même, pourrait-elle se voir proposer timidement un avenir durable, contrairement à sa condamnation générale voire sa négation sous prétexte que l’on mettrait fin d’autorité à l’étalement urbain. Ainsi l’équipe
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DENSITE DEVELOPPEMENT URBAIN ETALEMENT URBAIN URBANISATION AMENAGEMENT URBAIN
Vers une ville accessible à tous : quelles clés pour y parvenir
Le présent ouvrage concerne l’accessibilité dans le champ de l’aménagement urbain. Il synthétise le travail réalisé en vue de donner les clés de compréhension pour la mise en œuvre de la politique d’accessibilité aux personnes à mobi
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ACCESSIBILITE VILLE PROSPECTIVE LOGEMENT MILIEU PERIURBAIN FRANCE -- FR
Gestion, développement et alimentation de la Bourgogne Base Fauna : Année 2010 - Volet général et Volet Faune Aquatique
En 2001, la Société d’Histoire naturelle d’Autun (SHNA) et la Parc naturel régional du Morvan (PnrM) ont mis en place un Observatoire de la Faune Patrimoniale de Bourgogne (OFABP) portant sur plusieurs groupes faunistiques, notamment des espè
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INVENTAIRE BASE DE DONNEES
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain et Inondation de Prétin
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain et Inondation de Prétin comprend une notice explicative, un règlement, une carte des contraintes et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES CHUTE DE PIERRES MOUVEMENT DE TERRAIN EFFONDREMENT DE TERRAIN GLISSEMENT DE TERRAIN INONDATION FRANCE -- FR
Rapport d'activité : CGAAER (Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux) 2011
La première partie de ce rapport présente les principaux faits marquants de l'année, relatifs à l'activité programmée comme aux événements de l'actualité survenus courant 2011. La seconde partie est consacrée à l'activité spécifique des
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ALIMENTATION DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Les teneurs en nitrates augmentent dans les nappes phréatiques jusqu’en 2004 puis se stabilisent mais de fortes disparités régionales existent
Les nitrates sont une des principales causes de dégradation de la qualité des eaux souterraines et principalement des nappes phréatiques, plus vulnérables. Ils proviennent essentiellement de pollutions diffuses agricoles et ont causé la fermetur
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NAPPE PHREATIQUE NITRATE POLLUTION DE L'EAU QUALITE DE L'EAU AGRICULTURE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Chaux-Champagny et Pont d'Héry
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Chaux-Champagny et Pont d'Héry comprend un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente les aménageme
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
L'état du mal-logement en France : 18ème rapport annuel
Dans son 18ème rapport, la Fondation Abbé Pierre analyse les politiques publiques et la mise en oeuvre du "Contrat social pour une nouvelle politique du logement", fait une focale sur les problématiques sociétales et notamment l'évolution de la
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Type de ressource : Documents et Études
FINANCEMENT DU LOGEMENT LOCATAIRE LOGEMENT HABITAT SOCIAL MARCHE PARC DE LOGEMENT POLITIQUE PUBLIQUE PRECARITE SOCIALE PROPRIETAIRE RESIDENCE PRINCIPALE SOLIDARITE LOGEMENT ANCIEN HABITAT URBAIN HABITAT INDIGNE FRANCE -- FR
Etude préliminaire en vue de l'établissement du document d'objectifs du site d'importance communautaire n°FR2600998 "Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi"
Cette étude préliminaire a été élaborée par des élèves ingénieurs d'AgroParisTech, dans le cadre d'un projet pédagogique, en collaboration avec la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire. En vue de l'élaboration du doc
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SIC SITE NATURA 2000 AUTUNOIS FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche à Bligny sur Ouche
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche à Bligny sur Ouche comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inond
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION Bassin RMC BASSIN VERSANT DE LA SAONE RIVIERE OUCHE RUISSEAU CHAMBAN FRANCE -- FR