CNDP 2010-2011 : Rapport d'activité
Ce rapport annuel présente l'essentiel de l'activité de la commission nationale du débat public de juin 2010 à septembre 2011. Deux autres volumes l'accompagnent : l'historique de la commission nationale dans le volume intitulé "Evolution et mo
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Type de ressource : Documents et Études
ACTIVITE HUMAINE DEBAT PUBLIC JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ORGANISATION ADMINISTRATIVE PROJET FRANCE -- FR
SDAGE 2010 - 2015
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Type de ressource : Documents et Études
EAU GESTION DE L'EAU POLITIQUE DE L'EAU SDAGE BASSIN LOIRE BRETAGNE FRANCE -- FR
L'impact du changement climatique sur la ressource en eau
Bien que la Bourgogne ne soit pas concernée au même degré que les zones de montagne ou les bords de mer par le changement climatique, le phénomène est toutefois avéré sur la région, avec une augmentation moyenne des températures de 1,5°C de
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CHANGEMENT CLIMATIQUE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT RESSOURCE EN EAU SECHERESSE FRANCE -- FR
Document d'objectifs de gestion du site Natura 2000 FR2600992 "ruisseaux patrimoniaux et milieux tourbeux et paratourbeux de la haute vallée du Cousin
Le site se caractérise par une grande diversité d’habitats et d’espèces patrimoniaux liés aux milieux aquatiques et humides : - Les ruisseaux hébergent une faune aquatique riche (Moules perlières, Ecrevisses à pattes blanches, Lamproie de
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DOCUMENT D'OBJECTIFS ECREVISSE ESPACE NATUREL SENSIBLE ESPACE PROTEGE ETANG GESTION PATRIMONIALE MOULE POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PRAIRIE SITE NATURA 2000 TOURBIERE ETANG DE PONTARNAUX ETANG DES HATES ETANG FORTIER ETANG MORIN HAUTE VALLEE DU COUSIN LAC DE SAINT-AGNAN TOURBIERE DES BLANCS VALLON DU VENIDARD FRANCE -- FR
Le mécénat en Bourgogne
Supplément de la revue l'Etat en Bourgogne consacré au mécénat en Bourgogne. Il explique ce qu'est le mécénat et démontre l'intérêt pour les entreprises de s'engager dans cette démarche.
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ECONOMIE MECENAT FRANCE -- FR
Eléments d'hydromorphologie fluviale
L’ouvrage de Jean-René Malavoi et Jean Paul Bravard « Eléments d’hydromorphologie fluviale » dévoile, par un texte clair et attractif, l’extraordinaire complexité des phénomènes mis en jeu dans la « fabrication » des cours d’eau. Il
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COURS D'EAU HYDRAULIQUE FLUVIALE LIT DE COURS D'EAU GEOMORPHOLOGIE
Programme d'expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains" : Cahier n°6 - Atelier de Lille / février 2012
Le programme d’expérimentation « Qualité et sûreté des espaces urbains » a eu pour objectif de faire émerger des projets urbains innovants qui apportent des réponses aux problèmes de sûreté rencontrés par les collectivités locales dans
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AMENAGEMENT AMENAGEMENT URBAIN ARCHITECTURE COMMERCE URBANISME FRANCE -- FR INFRASTUCTURE
L'artisanat en Bourgogne: besoins et leviers pour son développement : avis de la séance plénière du CESER de Bourgogne du 16 février 2012
Avis de la séance plénière du 16 février 2012 de la commission n°2 du CESER de Bourgogne concernant les besoins et leviers de développement nécessaires pour les entreprises artisanales de moins de 10 salariés, secteur touché plus tardivement
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ARTISANAT DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI INNOVATION DOCUMENT ADMINISTRATIF BOURGOGNE FRANCE -- FR
Captages d'alimentation en eau potable dans le bassin Loire-Bretagne : périmètres de protection ; captages Grenelle ; captages abandonnés
Sur le bassin Loire-Bretagne, 68% des captages (75% des débits) font l'objet d'un arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) contre environ 60 % au niveau national. L'objectif du Plan national santé environnement (PNSE) d'assurer la protect
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CAPTAGE EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU PROTECTION DE CAPTAGE BASSIN LOIRE BRETAGNE
Le foncier et l'agriculture: développements récents
Le présent numéro analyse la ressource foncière et les politiques permettant de la gérer: "politique des structures" des grandes lois agricoles qui se sont succédées depuis 1960, statut du fermage et ses effets économiques sur les modes de fai
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AGRICULTEUR AGRICULTURE FONCIER GAZ A EFFET DE SERRE POLITIQUE AGRICOLE TERRE AGRICOLE COUT
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Saint Dizier l'Evêque
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Saint Didier l'Evêque comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA BATTE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Morvillars
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Morvillars comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allain
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Les océans recouvrent 71 % de la terre.Une partie des richesses marines sont déjà exploitées, et pourtant, elles demeurent peu ou mal connues. 5% seulement des océans ont été explorés de manière systématique. 750 000 espèces marines rester
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GESTION GOUVERNANCE OCEAN RESSOURCE MARINE CYCLE DE L'EAU BIODIVERSITE MARINE RESSOURCE HALIEUTIQUE RESSOURCE ENERGETIQUE RESSOURCE MINERALE ENERGIE MARINE DROIT MARITIME ECOSYSTEME MARIN EXPLOITATION MARINE FLORE MARINE POLITIQUE MARITIME PECHE EN MER AQUACULTURE POLLUTION DE LA MER LITTORAL FRANCE -- FR
Recueil d'opérations d'aménagement durable en Bourgogne
La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) de Bourgogne, ont mandaté la promotion du Master 2 Professionnel Economie et Gouvernance des
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AMENAGEMENT URBAIN ECOQUARTIER LOTISSEMENT MAITRISE DE L'URBANISATION MILIEU URBAIN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE REHABILITATION FRANCE -- FR
Ingénierie territoriale : A question technique, réponse politique
L'ingénierie territoriale fait l'objet depuis plusieurs mois de nombreuses réflexions et propositions. Certaines dispositions de la loi de réforme des collectivités territoriales, des rapports parlementaires, des travaux de recherche, divers arti
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INGENIERIE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE JARLIER Pierre - personne KRATTINGER Yves - personne FRANCE -- FR
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du Mont Rivel par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du Mont Rivel par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques g
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du lac de Chalain par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur du lac de Chalain par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risqu
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Bellefontaine par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Bellefontaine par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risque
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Digna par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Digna par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les risques géolo
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans les communes de Grusse (Val-Sonnette) et Rotalier par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans les communes de Grusse (Val-Sonnette) et Rotalier par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et des cartes de zonage. Les documents donnent des info
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN