Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs et de l'Allan dans le pays de Montbéliard et du Rupt sur la commune de Bart
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs et de l'Allan dans le pays de Montbéliard et du Rupt sur la commune de Bart comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et de
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION BASSIN RHONE MEDITERRANEE ET CORSE BASSIN DE LA SAONE RIVIERE SAONE RIVIERE GROSNE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de Mouvements de Terrain de Morre
Le Plan de Prévention des Risques de Morre comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte des enjeux, une carte des phénomènes et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques de Ruissellement et d
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Type de ressource : Documents et Études
CHUTE DE PIERRES COULEE DE BOUE EFFONDREMENT DE TERRAIN GLISSEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES RUISSELLEMENT Bassin RMC BASSIN DE LA SAONE RIVIERE SAONE FRANCE -- FR
Conservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques
Ce rapport thématique 2010 de la commission des comptes et de l’économie de l’environnement s'adresse aux différents acteurs susceptibles de concevoir, d’évaluer et de mettre en œuvre des politiques visant la conservation et l’utilisatio
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Type de ressource : Documents et Études
ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT BIODIVERSITE LEGISLATION FRANCE -- FR
L'étalement urbain en Bourgogne : Regard sur sa localisation entre 1996 et 2006
Approche cartographique de l'étalement urbain réalisé à partir de la base de données SITADEL (permis de construire)
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ETALEMENT URBAIN CONSTRUCTION LOGEMENT LOTISSEMENT HABITAT INDIVIDUEL FRANCE -- FR
Entreprises et Biodiversité - EBEvie et Prix : deux actions phares pour sensibiliser et inciter à l’action
Afin de favoriser la prise en compte de la biodiversité par les entreprises, le ministère a mis en place un outil de sensibilisation leur proposant des pistes d’actions en vue de limiter leurs impacts sur la biodiversité. Cet outil, baptisé EBE
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BIODIVERSITE EVALUATION ENTREPRISE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT BIOTOPE
Les logements locatifs aidés de 1995 à 2009 et leurs occupants
Au cours des quinze dernières années, environ un million de logements neufs destinés à la location ont été acquis dans le cadre d’un dispositif de défiscalisation. Cela représente 20% de la construction neuve de logements et 80% de la const
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Type de ressource : Documents et Études
LOGEMENT HABITAT SOCIAL HABITATION STATISTIQUE LOCATAIRE PROPRIETAIRE
Le budget « énergie du logement » : les déterminants des écarts entre les ménages
Le budget qu’un ménage consacre à l’énergie de son logement dépend de la surface et de la source d’énergie utilisée pour le chauffage. L’âge et le niveau de vie, qui sont déterminants de la surface et de la source d’énergie de chau
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COUT DEPENSE DES MENAGES ENERGIE CHAUFFAGE
Atlas des oiseaux nicheurs en Bourgogne - Bilan 2010
La dynamique engendrée autour de l’association fédérative pour l’Etude et la Protection des Oiseaux en Bourgogne (EPOB) ne pouvait pas se poursuivre sans la réalisation d’un atlas régional qui faisait défaut jusqu’en 2010 en Bourgogne.
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Type de ressource : Documents et Études
OISEAU NICHEUR RECENSEMENT FRANCE -- FR
La Pie-grièche à tête rousse en Bourgogne - Bilan des connaissances - 2010
Alors que la Bourgogne accueille une part non négligeable de la population française de Pie-grièche à tête rousse, aucune synthèse n’a été réalisée jusqu’en 2010. A partir des informations transmises par les différentes structures bour
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Type de ressource : Documents et Études
ESPECE MENACEE OISEAU PIE GRIECHE PLAN D'ACTIONS RECENSEMENT AUXOIS FRANCE -- FR Lanius senator
L'état des sols de France
Cet ouvrage met à la disposition d'un large public, le premier état des lieux sur la qualité des sols de France métropolitaine et des Outre-mer. Il repose sur un important travail d'acquisition et d'exploitation de données. Y sont décrites les
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Type de ressource : Documents et Études
SOL EROSION CONTAMINANT POLLUTION DU SOL PLOMB LINDANE CHLORDECONE FRANCE -- FR
La relance des légumineuses dans le cadre d’un plan protéine : quels bénéfices environnementaux ?
Les légumineuses, caractérisées par leur capacité à fixer l’azote atmosphérique, présentent un double intérêt. D’un point de vue agro-environnemental, ces cultures ne nécessitent aucune fertilisation azotée pour leur propre croissance
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Type de ressource : Documents et Études
PLANTE CULTIVEE PROTEINE FRANCE -- FR
Chiffres clés de l'énergie - Édition 2011
Repères sur les données de l’énergie en France jusqu’au 30 juin 2011
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CHARBON COKE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ELECTRICITE ENERGIE ENERGIE EOLIENNE ENERGIE RENOUVELABLE GAZ NATUREL PETROLE STATISTIQUE FRANCE -- FR
Le financement de la gestion des ressources en eau en France
Cette étude de cas sur le « financement de la gestion des ressources en eau en France » contribuera aux prochains travaux sur l’eau de l’OCDE. Elle explore les bénéfices d’une gestion visant l’atteinte durable du bon état écologique. L
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GESTION DE L'EAU HYDROLOGIE RESSOURCE EN EAU INSTITUTION LEGISLATION GRENELLE ENVIRONNEMENT FINANCEMENT ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
La situation s'améliore pour une majorité d'oiseaux bénéficiant de mesures de protection, à la différence des espèces communes
Les oiseaux utilisent une grande variété d’habitats naturels et sont directement affectés par les perturbations des écosystèmes. Les effectifs d’un grand nombre d’espèces ont décliné tout au long du XXe siècle ; plus du quart de celles
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE ESPECE ANIMALE ESPECE NICHEUSE ESPECE PROTEGEE FAUCON MESURE DE PROTECTION OISEAU POPULATION ANIMALE PROTECTION DE LA FAUNE RALE DES GENETS SITE DIRECTIVE OISEAUX STATISTIQUE FAUNE SAUVAGE FRANCE -- FR
Les nouveaux classements de protection de cours d'eau en faveur de la continuité écologique
Depuis plus d'un siècle, des rivières et canaux sont classés pour bénéficier de mesures de protection particulières. Ces classements de cours d'eau sont des outils réglementaires établis afin de limiter l'impact des ouvrages - barrages, éclu
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PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT COURS D'EAU CONTINUITE ECOLOGIQUE FRANCE -- FR
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2008
Chaque année, l'observatoire national interministériel de sécurité routière, publie le bilan sur la sécurité routière en France.
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ACCIDENT MOTO RISQUE STATISTIQUE TRANSPORT INDIVIDUEL TRANSPORT ROUTIER FRANCE -- FR
Complément d’inventaires, analyse et orientations pour la conservation des populations de Sonneur à ventre jaune au sein des sites Natura 2000 n° FR2601016 "Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunysois" et FR2601014 "Bocage, forêts et milieux humides des Amognes et du bassin de la Machine"
Le Sonneur à ventre jaune, autrefois abondant en France, est aujourd'hui en très forte régression sur l'ensemble de son aire de répartition. En Bourgogne, ses principales populations sont localisées dans le Clunysois en Saône-et-Loire, les gran
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AMPHIBIEN ECOLOGIE ANIMALE SITE NATURA 2000 CRAPAUD HABITAT D'ESPECE CLUNYSOIS AMOGNES CHAROLLAIS FRANCE -- FR
Utilisation des pesticides à proximité des points d'eau : Règlementation applicable à tous les utilisateurs pour diminuer les risques de pollution des eaux
Cette plaquette présente la règlementation applicable dans le département de l'Yonne pour l'utilisation des produits phytosanitaires à proximité des points d'eau ainsi que les recommandations pour une préservation de la ressource en eau face au
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Type de ressource : Documents et Études
PRODUIT PHYTOSANITAIRE RESSOURCE EN EAU POLLUTION DE L'EAU REGLEMENTATION PLAN D'EAU COURS D'EAU LAVOIR SOURCE PUITS FRANCE -- FR
Le curage des lagunes : Comment bien se préparer pour cette opération complexe ? Comment assurer la transparence de l'opération d'épandage agricole ?
Cette plaquette présente les opérations effectuée sur des installations de petites capacités (inférieure à 2 000 Equivalent Habitant), avec valorisation agricole des produits de curage (boues)
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EPURATION DE L'EAU LAGUNAGE EPANDAGE BOUE RESIDUAIRE STATION D'EPURATION FRANCE -- FR
Guide de prise en compte du SDAGE Seine-Normandie 2010/2015 dans les documents d'urbanisme
Il a pour objectif de familiariser les collectivités avec le SDAGE, et de faciliter la prise en compte des orientations fondamentales et des objectifs du SDAGE lors de la rédaction d'un document d'urbanisme. Ce guide a également pour objectif d'ai
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SDAGE DOCUMENT D'URBANISME REGLEMENTATION LEGISLATION SCOT PLU CODE DE L'URBANISME PROTECTION DU MILIEU NATUREL MILIEU AQUATIQUE ZONE HUMIDE EAU PLUVIALE INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION ASSAINISSEMENT RESSOURCE EN EAU CARTE COMMUNALE BASSIN SEINE NORMANDIE FRANCE -- FR