Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Saint Julien (Val- Suran) par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Saint Julien (Val- Suran) par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations su
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur de Lons et alentours par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur de Lons et alentours par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les ri
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - habitats humides ; tome 3
Cet ouvrage est consacré aux habitats des milieux humides : végétations aquatiques ou amphibies des eaux douces stagnantes ; végétations aquatiques ou riveraines des rivières permanentes ou temporaires ; végétations des sources et des suintem
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Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 GESTION ZONE HUMIDE TOURBIERE MARE LAC ETANG SOURCE LANDE PRAIRIE LISIERE PELOUSE FRANCE -- FR VEGETATION ; HABITAT
Document d'objectifs du site Natura 2000 n°FR2600996 "Marais alcalin et prairies humides de Baon"
Le site FR2600996 "marais alcalins et prairies humides de Baon" a été proposé en 1998 pour intégrer le réseau Natura 2000, suite à une consultation des élus concernés en 997 L'élaboration de son document d'objectifs a été menée entre 2006
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Type de ressource : Documents et Études
DOCUMENT D'OBJECTIFS SITE DIRECTIVE HABITATS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Les risques majeurs et l'action publique
Ce rapport CAE n°105 aborde les différents moments des risques majeurs : l'ex ante, l'ex post, le passage de l'un à l'autre, puis tout ce qui touche aux mécanismes de responsabilité et d'assurance. Un certain nombre de recommandations opération
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Type de ressource : Documents et Études
ASSURANCE PREVENTION DES RISQUES RESPONSABILITE RISQUE MAJEUR RISQUE NATUREL RISQUE TECHNOLOGIQUE RISQUE NUCLEAIRE EXPOSITION AUX RISQUES DOMMAGE MATERIEL FRANCE -- FR
L'impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale
Face aux enjeux de l'élaboration de SCoT dans les territoires ruraux, Etd et le CERTU ont conduit, en association avec INRA AgroParisTech, un projet dans le cadre du groupe gestion de l'espace du réseau rural national sur l'impact des spécificité
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Type de ressource : Documents et Études
ESPACE RURAL SCOT PLANIFICATION TERRITORIALE FRANCE -- FR
Ouverture des données publiques : les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?
Ce rapport a pour vocation de : rappeler les principales évolutions de la doctrine de l'Etat, entre gratuité et tarification de l'accès et de la réutilisation des informations publiques ; Fournir les éléments de caractérisation des redevances
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Type de ressource : Documents et Études
ADMINISTRATION DOCUMENT ADMINISTRATIF DONNEE PUBLIQUE INFORMATION INFORMATION DU PUBLIC OPEN DATA FRANCE -- FR
Elaboration d'un périmètre en vue du classement d'un site au nord de Beaune
Le thème du stage et de ce mémoire portent sur l’élaboration d'un périmètre en vue du classement d'un site au nord de Beaune. Dans le rapport sont étudiés, tout d'abord le contexte de la zone étudiée, puis la législation du classement au
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Type de ressource : Documents et Études
CLASSEMENT DE SITE RECENSEMENT PATRIMOINE RURAL VITICULTURE COTE DE BEAUNE FRANCE -- FR
L'Europe pour une démarche urbaine intégrée : Recueil national du volet urbain de la politique européenne de cohésion 2007 - 2013
L’Etat a encouragé l’intégration d’un volet urbain dans les Programmes opérationels (PO) régionaux dans l’optique de réinsérer les quartiers en difficulté et leurs habitants dans les dynamiques urbaines d’ensemble, en ouvrant les dé
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Type de ressource : Documents et Études
POLITIQUE DE LA VILLE POLITIQUE URBAINE PROJET FONDS STRUCTUREL EUROPEEN FRANCE -- FR
Atelier technique des espaces naturels : Bilan d'activité - Edition 2012
2012 a été une année charnière pour l'Aten avec la clôture du précédent programme quatriennal (2009-2012) et l'élaboration d'un nouveau plan stratégique (2013-2016).
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Type de ressource : Documents et Études
DEVELOPPEMENT DURABLE MILIEU MARIN SITE NATURA 2000 TRAME BLEUE TRAME VERTE DONNEE STATISTIQUE FRANCE -- FR
Activité des exploitations forestières et des scieries en Bourgogne en 2011
Bilan statistique des branches d'activité exploitation forestière et sciage, rabotage, ponçage et imprégnation du bois en Bourgogne en 2011.
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Type de ressource : Documents et Études
BOIS MATERIAU EXPLOITATION FORESTIERE FORET STATISTIQUE FRANCE -- FR
Chamboeuf (21). Avis de la MRAe du 29/08/2017 sur la révision du PLU.
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Type de ressource : Documents et Études
Chiffres clés des énergies renouvelables : édition 2013
Chiffres arrêtés au 29 juin 2012 (sauf indication contraire). Les données 2011 et 2012 sont provisoires. Force vive de l’eau, énergie du vent, rayonnement solaire, mais aussi géothermie, chaleur du bois et des autres ressources de la biomasse
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Type de ressource : Documents et Études
COMPARAISON INTERNATIONALE ENERGIE RENOUVELABLE PROSPECTIVE STATISTIQUE ENERGIE EOLIENNE ENERGIE HYDRAULIQUE ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE ENERGIE THERMIQUE POMPE A CHALEUR BOIS ENERGIE BIOGAZ VALORISATION DES DECHETS AGROCARBURANT FRANCE -- FR
Le développement durable d'un territoire rural : Une démarche innovante en Camargue et les réserves naturelles de France
L’institut de formation de l'environnement (IFORE) illustre ses formations par des films courts à vocation pédagogique, présentant des expériences réussies en matière de développement durable et impulsées ou mises en oeuvre par des acteurs
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Type de ressource : Documents et Études
ECONOMIE RURALE PARC NATUREL REGIONAL PEDAGOGIE RESERVE NATURELLE ZONE RURALE STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE CAMARGUE MARAIS DU VIGUEIRAT FRANCE -- FR
L'Yonne : une dynamique démographique encourageante mais contrastée
 Les mutations démographiques, en particulier les déplacements de population, transforment les espaces. Elles deviennent alors source d’enjeux pour l'aménagement du territoire.L'étude réalisée par la DDT de l'Yonne, sur la base des chiffres
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Type de ressource : Documents et Études
DEMOGRAPHIE STATISTIQUE EVOLUTION FRANCE -- FR
Atlas des papillons de jour en Bourgogne. Suivi et coordination de sa réalisation. Année 2010.
Présentation du projet d'un Atlas des papillons de jour. Dans le cadre de sa politique de diffusion de la connaissance et de sensibilisation du public à l'environnement, la Société d'Histoire Naturelle d'Autun (SHNA), avec l'Office pour les insec
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Type de ressource : Documents et Études
PAPILLON ENTOMOLOGIE FRANCE -- FR Rhopalocera ; Zygaenidae
7e rencontres Bourgogne-Nature. 26-27 novembre 2010.« Des listes rouges pour protéger… des inventaires pour mieux connaître. »
Dans le cadre de sa politique de mutualisation et de diffusion des connaissances et de sensibilisation du public à l’environnement, la Société d’Histoire Naturelle d’Autun organise depuis plusieurs années des rencontres scientifiques régio
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE LISTE ROUGE POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE LA NATURE INVENTAIRE FRANCE -- FR
Gestion et développement du portail internet : www.bourgogne-nature.fr
Document de présentation du site internet Bourgogne-Nature: Dans le cadre de sa politique de sensibilisation du public à l’environnement et au développement durable, la Société d’Histoire Naturelle d’Autun a mis en place un outil au rayonn
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Type de ressource : Documents et Études
INVENTAIRE DEVELOPPEMENT DURABLE PROTECTION DE LA FAUNE PROTECTION DE LA FLORE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MILIEU NATUREL FRANCE -- FR
La faune anthropophile, cohabitation avec l’Homme : rapport d'études
L’objectif du présent rapport est d’apporter des informations et des solutions au grand public concernant la faune sauvage qui l’entoure. Beaucoup d’espèces utilisent le milieu bâti pour la mise bas, l’hibernation et le transit au printe
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Type de ressource : Documents et Études
ESPECE MENACEE ESPECE PROTEGEE FRANCE -- FR
Suivi des populations de chauves-souris dans les sites majeurs connus en Bourgogne : rapport d'études comprenant le suivi hivernal ; le suivi estival et automnal
Le présent programme a permis d’obtenir des indicateurs sur les sites majeurs de Bourgogne fréquentés par les chauves-souris, à différents moment de l’année (été, automne et hiver) afin d’avoir suffisamment d’éléments pour répondre
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Type de ressource : Documents et Études
CHAUVE SOURIS OISEAU INVENTAIRE HABITAT NATUREL ESPECE PROTEGEE FRANCE -- FR