Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à L'Isle sur Serein dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à L'Isle sur Serein dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débord
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Ligny le Chatel dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Ligny le Chatel dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordem
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Hery dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Hery dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Sere
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Massangis dans le département de l'Yonne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Serein à Massangis dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION
ACTEURS PUBLICS
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Type de ressource : Documents et Études
Milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites à Sabot de Vénus" : Document d'objectifs, site Natura 2000 FR2600959. Révision 2017
La quasi-totalité de ce site est composée de forêts, qui renferment quelques étangs (Val des Choues), des ruisseaux et des milieux ouverts de pelouses sèches et de bas marais tufeux. Le premier document d’objectifs du site n° FR 2600959 « M
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Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 MARAIS FORET ZSC
Les grands lacs de Seine : rapport d'activité
Rapport présentant les actions menées par l'institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine en 2009
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Type de ressource : Documents et Études
LAC RESERVOIR D'EAU BASSIN DE LA SEINE LAC D'ORIENT BRASSEE-FL BARRAGE DE PANNECIERE LAC DU DER CHANTECOQ LAC AUBE LAC MARNE FRANCE -- FR DONNEE
Recueil de fiches outils de nature contractuelle mobilisables pour la Trame verte et bleue
Etat des lieux des outils de nature contractuelle mobilisables pour la Trame verte et bleue (TVB) actualisé en 2013 (liste non exhaustive). Ils sont présentés sous la forme d'un recueil de fiches outils et d’un rapport d’étude qui y est assoc
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Type de ressource : Documents et Études
BAIL BAIL DE CHASSE CONTRAT TRAME VERTE ET BLEUE FRANCE -- FR
Les mares agricoles de Bourgogne : comment les utiliser et les entretenir
Les zones humides, et plus particulièrement les mares, font partie de ces éléments de notre patrimoine naturel et culturel passant inaperçus malgré leur importante richesse. Les mares se maintiennent dans les secteurs où l’activité d’élev
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE EAU STAGNANTE FLORE IRIS MARE QUALITE DE L'EAU RAGONDIN SAULE ZONE HUMIDE ROSEAU PUISAYE PAYS D'ARNAY AUXOIS MORVAN BRESSE BOURGUIGNONNE FRANCE -- FR
Les bonnes pratiques du développement durable dans le bâtiment en France
En ce début de 21ème siècle, le développement durable s’ impose chaque jour un peu plus comme fer de lance de l’action publique.La France, l’Europe et de nombreux autres pays sont dorénavant engagés dans la lutte contre le changement clim
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Type de ressource : Documents et Études
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE BATIMENT DURABLE FRANCE -- FR
Vers l’égalité des territoires : Dynamiques, mesures, politiques
Le rapport dirigé par Eloi Laurent renouvelle la façon de penser l’aménagement et se veut une première étape d’un débat démocratique renouvelé et nécessaire, dont doivent s’emparer les habitant-e-s et les acteurs des territoires pour l
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AMENAGEMENT DURABLE SOLIDARITE ENTRE LES TERRITOIRES TRANSITION ENERGETIQUE FRANCE -- FR
La Chevêche d’Athéna en Bourgogne - Bilan des connaissances 2010
Alors que la Bourgogne accueille une part non négligeable de la population française de Chevêche d’Athéna, aucune synthèse régionale n’a été réalisée avant ce document. A partir d’informations transmises par les différentes structure
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Type de ressource : Documents et Études
CHOUETTE ESPECE MENACEE RAPACE BILAN MORVAN FRANCE -- FR athene noctua
Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
Le rapport analyse tout d’abord, à travers un échantillon de 14 SCoT répartis sur le territoire national, la capacité de l’outil SCoT à intégrer de manière cohérente l’ensemble des politiques publiques issues notamment du Grenelle et à
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Type de ressource : Documents et Études
GRENELLE ENVIRONNEMENT SCOT AUDIT FRANCE -- FR
Guide méthodologique "Comment intégrer la trame verte et bleue dans les chartes de parcs naturels régionaux ?
La fédération souhaite proposer, à travers ce guide, à son réseau et notamment aux parcs en cours de révision de charte, un appui méthodologique pour une prise en compte optimale de la trame verte et bleue dans ces documents stratégiques?
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Type de ressource : Documents et Études
TRAME VERTE TRAME BLEUE DOCUMENT D'URBANISME FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral n 529 du 30 décembre 2011 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (P.P.R.N.P.I.) par le ruisseau des Cloux, le ruisseau du Riot et le ruisseau du Limozin, ainsi que les risques liés aux ruissellements sur le vignoble (érosions et inondations) sur le territoire de la commune de Meursault.
l'arrêté préfectoral n° 529 du 30 décembre 2011 approuve le plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondations (PPRNRI) par le ruisseau des Cloux, le ruisseau du Riot et le ruisseau du Limozin, ainsi que les risques liés aux ru
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Type de ressource : Documents et Études
PREVENTION DES INONDATIONS RUISSELLEMENT EROSION VIGNOBLE INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION RUISSEAU LE RIOT RUISSEAU DES CLOUX RUISSEAU DU LIMOZIN BASSIN DE LA DHEUNE RIVIERE DHEUNE BASSIN VERSANT DE LA SAONE FRANCE -- FR
Arrêté portant sur l'approbation du document d'objectifs site Natura 2000 n° FR2600957 "milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon"
Le document d'objectifs de la zone de protection n° FR 2600957 "milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon", est approuvé et rendu opérationnel par cet arrêté préfectoral.
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE DOCUMENT D'OBJECTIFS INVENTAIRE LEGISLATION PATRIMOINE NATUREL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 PRAIRIE HUMIDE ANALYSE BIOLOGIQUE GESTION DURABLE FRANCE -- FR
Rapport scientifique INERIS 2010/2011
Créé en 1990, l’INERIS, Institut national de l’environnement industriel et des risques est devenu un acteur reconnu de la recherche sur les risques liés à l’activité industrielle. Deux exemples présentés dans ce rapport en sont particuli
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Type de ressource : Documents et Études
AGROCARBURANT BIOMARQUEUR ECOTOXICOLOGIE FACTEUR CLIMATIQUE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT MINE NANOTECHNOLOGIE PESTICIDE POLLUTION CHIMIQUE POLLUTION DU SOL POLLUTION INDUSTRIELLE POUVOIRS PUBLICS QUALITE DE L'AIR RECHERCHE SCIENTIFIQUE REGLEMENTATION RISQUE NATUREL RISQUE SANITAIRE RISQUE TECHNOLOGIQUE SANTE SECURITE TOXICITE CARBURANT FRANCE -- FR RECHERCHE ; SOUTERRAIN
Dreal Bourgogne : Bilan 2011 ; perspectives 2012
Premier rapport d'activité de la DREAL Bourgogne qui a fêté ses deux ans le 11 janvier 2012
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Type de ressource : Documents et Études
BILAN ADMINISTRATION FRANCE -- FR
Synthèse sur la flore exotique de la réserve naturelle. Actions CS8. Réserve Naturelle La Truchère-Ratenelle.
Plusieurs espèces exotiques envahissantes sont installées sur la réserve naturelle de la Truchère-Ratenelle comme le Robinier faux-acacia, le Chêne Rouge, le Raisin d’Amérique ou encore la bryophyte Campylopus introflexus. Ces espèces prése
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Type de ressource : Documents et Études
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux : Retour d'expériences, des pistes pour demain
Jusqu’alors perçus comme une exception au principe, les PLU intercommunaux ont été reconnus et encouragés par la loi Grenelle II. Le caractère novateur de ces documents réside dans le fait qu’ils doivent intégrer les Programmes locaux de l
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Type de ressource : Documents et Études
DOCUMENT D'URBANISME PLU LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT 2010-788 FRANCE -- FR