Modernisation du management public: le pari de la qualité
Le thème de la qualité comme axe de la modernisation de l'Etat: place et rôle des usagers, qualité de service et qualité des niveaux de service.
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Type de ressource : Documents et Études
ETAT SERVICE PUBLIC FRANCE -- FR
Les immatriculations de véhicules équipés de motorisations alternatives : un développement soutenu par la prime à la casse et le bonus écologique
Les ventes de véhicules équipés de motorisations alternatives sont en croissance régulière depuis 2003.
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Type de ressource : Documents et Études
VEHICULE HYBRIDE VEHICULE ELECTRIQUE VEHICULE PROPRE FRANCE -- FR
Agir pour l’eau, les espaces, les espèces 2007-2013 : Recueil d’expériences dans le bassin de la Loire.
Réalisé en coordination avec l'agence Loire-Bretagne, ce recueil d’expériences illustre la diversité des actions et les principaux résultats obtenus dans la préservation de la ressource en eau, des espaces naturels et des espèces patrimonial
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Type de ressource : Documents et Études
BASSIN VERSANT BIODIVERSITE COMITE DE BASSIN POISSON MIGRATEUR SITE NATURA 2000 ZNIEFF ZONE HUMIDE BASSIN DE LA LOIRE FRANCE -- FR
Vers une mobilité automobile durable ?
Dans le contexte de préoccupations liées au changement climatique et à la pollution atmosphérique, ce numéro de la Revue, propose un point des évolutions récentes et des actions publiques pour favoriser l’émergence d’alternatives automobi
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Type de ressource : Documents et Études
POLITIQUE DES TRANSPORTS REDUCTION DES GES FRANCE -- FR
L'observatoire de l'eau en Saône-et-Loire - Année 2010
Dans le cadre de la politique de l'eau, le département de Saône-et-Loire a mis en place un observatoire départemental de l'eau. Cet outil vise à collecter et à faire partager l'ensemble des informations disponibles dans ce domaine.
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Type de ressource : Documents et Études
ALIMENTATION EN EAU ASSAINISSEMENT COLLECTIF ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL CONTRAT DE RIVIERE GESTION DE L'EAU HYDROGRAPHIE MASSE D'EAU SAGE ZONE HUMIDE STATION D'EPURATION BASSIN LOIRE BRETAGNE BASSIN RHONE MEDITERRANE CORSE RIVIERE LOIRE RIVIERE ARROUX RIVIERE BOURBINCE RIVIERE SORNIN RIVIERE ARCONCE RIVIERE SAONE RIVIERE DHEUNE RIVIERE GROSNE RIVIERE DOUBS RIVIERE SEILLE FRANCE -- FR
La mobilité à longue distance des Français en 2011 : regain de dynamisme des voyages personnels
En 2011, la mobilité à longue distance des personnes résidant en France métropolitaine, c’est-à-dire à plus de 100 kilomètres du domicile, s’accroît mais reste inférieure au niveau de 2007 atteint avant la crise. Par rapport à 2010,
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Type de ressource : Documents et Études
MENAGE MOBILITE FRANCE -- FR
La méthanisation agricole
Présentation du procédé de méthanisation, des gisements disponibles en Bourgogne, des projets et installations en cours.
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Type de ressource : Documents et Études
AIDE FINANCIERE BIOGAZ DECHET AGRICOLE DEVELOPPEMENT DURABLE EFFLUENT AGRICOLE ELECTRICITE ENERGIE RENOUVELABLE ENGRAIS LISIER METHANE METHANISATION REDUCTION DES GES RESSOURCE NATURELLE VALORISATION DES DECHETS ELEVAGE FRANCE -- FR
Facteurs et conditions de réussite de projets urbains complexes : Les Bassins à Flots; Bordeaux
Le but du programme l'urbanisme de projet en chantier est de contribuer à l'analyse des facteurs et conditions de réussite de projets urbains relevant d'un urbanisme partenarial où l'initiative privée croise la volonté publique et l'intérêt g�
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Type de ressource : Documents et Études
URBANISME AMENAGEMENT URBAIN FRANCE -- FR
Compte du logement - Rapport de la commission des comptes du logement : compte du logement 2011 : Premiers résultats 2012
Le logement occupe une place importante dans l’économie française. Il recouvre une large part de l’activité économique à travers la construction de logements neufs, l’entretien du parc existant et la production de service de logement. C’
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Type de ressource : Documents et Études
DONNEE STATISTIQUE STATISTIQUE ECONOMIE FINANCEMENT DU LOGEMENT LOCATAIRE HABITAT SOCIAL FRANCE -- FR
Bâtiment économe en énergie ; les clés pour réussir un projet de construction ou de rénovation
Brochure de présentation d'un batiment économe en énergie ou BBC -bâtiment basse consommation - en Bourgogne soit une consommation annuelle d'énergie primaire inférieure à 60KWh/m2 pour la construction neuve et inférieure à 96KWh/m2 pour la
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Type de ressource : Documents et Études
CHAUDIERE CHAUFFERIE CHAUFFAGE ISOLATION THERMIQUE FRANCE -- FR
Plan régional des équipements sportifs de Bourgogne : Une ambition pour la Bourgogne en 2020
Le Plan Régional des Equipements Sportifs de Bourgogne a pour ambition de rassembler les besoins à l'horizon 2020, exprimés par le mouvement sportif, en équipements. Edité en 2011, ce document traite 26 disciplines regroupées sous 20 types d'é
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Type de ressource : Documents et Études
SPORT EQUIPEMENT SPORTIF FRANCE -- FR
L'état du logement en 2011
L’« État du logement » est un recueil synthétique d’indicateurs-clés sur le logement. Deux critères ont guidé le choix des indicateurs, débattus au sein d’un groupe de travail de la Commission des comptes du logement : leur pertinence �
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LOGEMENT STATISTIQUE INDICATEUR PARC DE LOGEMENT FRANCE -- FR
En sûreté face aux risques majeurs
Ce mémento est destiné aux directeurs d’écoles et aux chefs d’établissements qui ont la responsabilité d’assurer la sécurité de la communauté éducative pendant le temps scolaire. Il s’adresse également aux enseignants qui doivent ou
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Type de ressource : Documents et Études
EDUCATION PEDAGOGIE RISQUE MAJEUR SECURITE PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE PREVENTION DES RISQUES FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Loire Val de Decize
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Loire Val de Decize comprend une notice explicative, un règlement, une carte des enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION
Maîtriser l'étalement urbain en Bourgogne
Le CESER a travaillé un an et demi sur la problématique de l’étalement urbain. Neuf mois après avoir voté son avis, il a décidé d’aller plus loin en organisant des Entretiens sur le sujet avec plus d’une centaine de participants
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Type de ressource : Documents et Études
MAITRISE DE L'URBANISATION URBANISATION IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS FRANCE -- FR
Opération "Armançon rivière propre" Proposition pour un programme de contrôle complémentaire de la qualité des eaux de l'Armançon et de ses affluents dans la région Bourgogne
Ce document propose un programme de suivi de la qualité des eaux bourguignonnes de l'Armançon pour la période 1978 à 1983. Il s'appuie sur un rappel de la situation de la qualité des eaux de l'Armançon et de ses affluents en 1975.
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QUALITE DE L'EAU POLLUTION CONTROLE BASSIN DE L'ARMANCON RIVIERE ARMANCON BASSIN DE LA SEINE BASSIN SEINE NORMANDIE FRANCE -- FR OPERATION RIVIERE PROPRE ; CAMPAGNE DE MESURES ; PROGRAMME DE CONTROLE ; INVENTAIRE NATIONAL DE LA POLLUTION ; FREQUENCE DE CONTROLE
Etude hydraulique et environnementale pour la définition d'un schéma général d'aménagement de gestion et de mise en valeur du bassin de la Seille ; 11 vol.
La Seille et des affluents sont gérés par 16 syndicats intercommunaux. Depuis leur création, ils ont rempli leur mission en réalisant de nombreux travaux d'aménagement hydrauliques sur les rivières et d'assainissement des terres agricoles river
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Type de ressource : Documents et Études
CONTRAT DE RIVIERE COURS D'EAU EAU POTABLE QUALITE DE L'EAU GESTION MILIEU NATUREL EAU SOUTERRAINE CRUE ETIAGE CARTOGRAPHIE ZNIEFF ZONE HUMIDE JURA BOURGOGNE SEILLE-FL SAONE-FL BRENNE-FL VALLIERE-FL SOLNAN-FL SANES-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE ENTRETIEN ; RIVIERE ; ETUDE GLOBALE
Compte-rendu des traçages effectués sur le réseau de la Combe aux Prêtres
Le réseau de la Combe aux Prêtres est le plus grand réseau karstique exploré de la Bourgogne. Les traçages étant anciens, une étude a permis d'enrichir les découvertes des spéléologues. Une série de traçage par coloration a apporté des p
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Type de ressource : Documents et Études
SPELEOLOGIE HYDROGEOLOGIE EAU SOUTERRAINE KARST FRANCHEVILLE-21 BOURGOGNE CREUX-BLEU SAONE-FL COMBE-AUX-PRETRES FRANCE -- FR TRACAGE ; COLORATION
Exposé sur l'Ouche
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QUALITE DE L'EAU RISQUE NATUREL CRUE DEBIT BOURGOGNE OUCHE-FL FRANCE -- FR
Cahier de recommandations à l'usage des sylviculteurs pour une approche paysagère de la production en forêt morvandelle
Propositions de solutions permettant de concilier un développement indispensable de l'économie forestière avec la préservation de la qualité paysagère dans le Morvan.
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DIAGNOSTIC FORET PAYSAGE PRODUCTION FORESTIERE RECOMMANDATION SYLVICULTURE MORVAN PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN FORET MORVANDELLE FRANCE -- FR