Arrêté portant sur l'approbation du document d'objectifs site Natura 2000 n° FR2600957 "milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon"
Le document d'objectifs de la zone de protection n° FR 2600957 "milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon", est approuvé et rendu opérationnel par cet arrêté préfectoral.
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE DOCUMENT D'OBJECTIFS INVENTAIRE LEGISLATION PATRIMOINE NATUREL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 PRAIRIE HUMIDE ANALYSE BIOLOGIQUE GESTION DURABLE FRANCE -- FR
Rapport scientifique INERIS 2010/2011
Créé en 1990, l’INERIS, Institut national de l’environnement industriel et des risques est devenu un acteur reconnu de la recherche sur les risques liés à l’activité industrielle. Deux exemples présentés dans ce rapport en sont particuli
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Type de ressource : Documents et Études
AGROCARBURANT BIOMARQUEUR ECOTOXICOLOGIE FACTEUR CLIMATIQUE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT MINE NANOTECHNOLOGIE PESTICIDE POLLUTION CHIMIQUE POLLUTION DU SOL POLLUTION INDUSTRIELLE POUVOIRS PUBLICS QUALITE DE L'AIR RECHERCHE SCIENTIFIQUE REGLEMENTATION RISQUE NATUREL RISQUE SANITAIRE RISQUE TECHNOLOGIQUE SANTE SECURITE TOXICITE CARBURANT FRANCE -- FR RECHERCHE ; SOUTERRAIN
Dreal Bourgogne : Bilan 2011 ; perspectives 2012
Premier rapport d'activité de la DREAL Bourgogne qui a fêté ses deux ans le 11 janvier 2012
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Type de ressource : Documents et Études
BILAN ADMINISTRATION FRANCE -- FR
Synthèse sur la flore exotique de la réserve naturelle. Actions CS8. Réserve Naturelle La Truchère-Ratenelle.
Plusieurs espèces exotiques envahissantes sont installées sur la réserve naturelle de la Truchère-Ratenelle comme le Robinier faux-acacia, le Chêne Rouge, le Raisin d’Amérique ou encore la bryophyte Campylopus introflexus. Ces espèces prése
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Type de ressource : Documents et Études
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux : Retour d'expériences, des pistes pour demain
Jusqu’alors perçus comme une exception au principe, les PLU intercommunaux ont été reconnus et encouragés par la loi Grenelle II. Le caractère novateur de ces documents réside dans le fait qu’ils doivent intégrer les Programmes locaux de l
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Type de ressource : Documents et Études
DOCUMENT D'URBANISME PLU LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT 2010-788 FRANCE -- FR
Agir pour un logement digne
 Cette brochure a été conçue pour expliquer le contenu de la règlementation, préciser les missions de chacun et permettre ainsi le traitement des situations rencontrées sur le terrain, avec un maximum d’efficacité.
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Type de ressource : Documents et Études
LEGISLATION LOGEMENT REGLEMENTATION AMELIORATION DE L'HABITAT LOGEMENT INSALUBRE FRANCE -- FR
Déclinaison régionale du plan national d'actions en faveur du milan royal en Bourgogne - Bilan 2011
En 2011, la mise en oeuvre des différentes actions du programme d'actions "Milan royal" a contribué à l'amélioration des connaissances sur l'espèce. Aux niveau national et européen, l'espèce est menacée et bénéficie d'une attention particul
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Type de ressource : Documents et Études
MILAN NIDIFICATION REPRODUCTION ANIMALE OISEAU NICHEUR AUXOIS FRANCE -- FR Milvus milvus
Biodiversité & Collectivités : Panorama de l’implication des collectivités territoriales pour la préservation de la biodiversité en France métropolitaine
L’ensemble des acteurs territoriaux, confrontés aux défis de l’érosion de la biodiversité, ont un rôle majeur à jouer, à l’échelle de leur territoire, pour mettre en œuvre des politiques de conservation de la biodiversité. Ce rapport
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Type de ressource : Documents et Études
PROTECTION DE LA NATURE PROTECTION DE LA RESSOURCE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Barretaine, Chamole, Chaussenans et Vaux sur Poligny
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Barretaine, Chamole, Chaussenans et Vaux sur Poligny comprend une note et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemen
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN EFFONDREMENT DE TERRAIN EBOULEMENT FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Poligny
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Poligny comprend un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente les aménagements et les construction
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Ognon de part et d'autre de la ville de Lure.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Ognon de part et d'autre de la ville de Lure comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des info
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Furieuse et du Ruisseau de Gouaille sur les communes de Bracon et Salins les Bains
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Furieuse et du Ruisseau de Gouaille sur les communes de Bracon et Salins les Bains comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION FRANCE -- FR
Projet de protection contre les dommages liés aux risques d'inondations de la Loire. Secteur compris entre Nevers et Saint-Léger-des-Vignes
Cette étude présente une cartographie des zones inondables et propose des prescriptions applicables dans ces zones.
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION CRUE RISQUE NATUREL CARTOGRAPHIE NEVERS ST-LEGER-DES-VIGNES BOURGOGNE LOIRE-FL FRANCE -- FR
Paysage et carrières en Sâone-et-Loire
Dans le cadre de la révision du schéma départemental des carrières (SDC) du département de Saône-et-Loire, les services de l’État ont souhaité confier à un paysagiste une mission d’étude paysagère pour les aider à bien cerner les enje
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Type de ressource : Documents et Études
ETUDE DE PAYSAGE PAYSAGE RURAL UNITE PAYSAGERE AMENAGEMENT DU PAYSAGE FRANCE -- FR
Bilan du suivi Natura 2000 Amognes : Année 2009
La présente étude comporte les éléments suivants : - bilan du suivi de la Cigogne noire à l'échelle du département de la Nièvre : campagne de baguage et production d'une carte communale de présence de l'espèce - résultats des suivis pour l
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Type de ressource : Documents et Études
INVENTAIRE CIGOGNE CHIROPTERE MILAN FRANCE -- FR Ciconia nigra
Recherche de matériaux de substitution aux prélèvements alluvionnaires en Bourgogne - Rapport final BRGM RP-61245-FR
Depuis les années 1970, la prise en compte des enjeux environnementaux et la raréfaction des ressources en matériaux alluvionnaires, dont les prélèvements devront nécessairement tendre vers zéro afin de protéger l'environnement, ont suscité
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Type de ressource : Documents et Études
ALLUVION CARRIERE GEOLOGIE RESSOURCE MINERALE SCHEMA DEPARTEMENTAL CARTE GEOLOGIQUE FRANCE -- FR
Charte Natura 2000 du site "Pelouses et forêts calcicoles des coteaux de la Cure et de l’Yonne en amont de Vincelles" n°FR2600974
La charte Natura 2000 est un code de bonne conduite qui a pour objectif la conservation des habitats et des espèces d’intérêt communautaire présents sur le site. Ces bonnes pratiques sont rédigées sous forme de fiches. Chaque fiche contient :
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Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 PELOUSE SECHE RIVIERE YONNE VALLEE DE L'YONNE RIVIERE CURE VALLEE DE LA CURE
Stationnement des vélos dans les espaces privés : dimensions et caractéristiques
Élaboré à la demande du coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo, ce document constitue un outil d'aide à la conception sur le thème des dimensions et caractéristiques techniques des garages prévus destinés a
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Type de ressource : Documents et Études
La transition énergétique : avis de la commission n° 3 : infrastructures de transport, environnement, énergies
La transition énergétique est définie officiellement comme un changement profond de nos modes de consommation et de production de l'énergie. elle répond à la nécessité de moderniser notre système énergétique et de l'adapter à l'évolution
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Type de ressource : Documents et Études
TRANSITION ENERGETIQUE CHANGEMENT CLIMATIQUE GAZ A EFFET DE SERRE PRECARITE SOCIALE EMPLOI GOUVERNANCE CONSOMMATION D'ENERGIE TRANSPORT ENERGIE RENOUVELABLE FORET CHARBON GEOTHERMIE POLITIQUE PUBLIQUE CHAUFFERIE VALORISATION DES DECHETS SCHEMA REGIONAL CLIMAT AIR ENERGIE FRANCE -- FR
Documents d'objectifs de gestion : Natura 2000 : site n° FR2601016 - Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du clunisois
Le site « Bocage, forêts et milieux humides du Bassin de la Grosne et du Clunisois » a une superficie de 44 208 hectares et couvre 51 communes. Ce dernier est le plus grand site de Saône-et-Loire. Son paysage est essentiellement composé de forê
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE CARTE DE REPARTITION HABITAT NATUREL HABITAT D'ESPECE CORRIDOR ECOLOGIQUE MILIEU FORESTIER ZONE HUMIDE PRAIRIE HUMIDE AMPHIBIEN CHIROPTERE INSECTIVORE CHAUVE SOURIS ECREVISSE GRAND RHINOLPHE CRAPAUD FORET ARBRE A CAVITE ARBRE SENESCENT FEUILLU SYLVICULTURE ESPECE PROTEGEE PLAN NATIONAL D'ACTIONS SITE NATURA 2000 DOCUMENT D'OBJECTIFS SITE DIRECTIVE HABITATS MESURE AGRI ENVIRONNEMENTALE PRAIRIE PATURAGE FRANCE -- FR