Charte pour une qualité environnementale et architecturale des lotissements et des extensions urbaines en Saône-et-Loire
Cette Charte a pour objectifs: - de définir les principes à prendre en compte dans la conception et la réalisation des projets de lotissements et d'extensions urbaines et de les mettre en oeuvre dans le cadre d'une Charte opérationnelle pouvant
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URBANISME AMENAGEMENT DU TERRITOIRE FRANCE -- FR
Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière
Le transport solide en rivière, à savoir le charriage des sédiments grossiers par les cours d’eau au gré des crues, est un des éléments majeurs du bon fonctionnement des hydrosystèmes fluviaux. Ce rôle est aujourd’hui reconnu par la direc
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HYDRAULIQUE FLUVIALE COURS D'EAU TRANSPORT DE SEDIMENTS PLAN DE GESTION
Projet de schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie de la Bourgogne
Le schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie de la Bourgogne dresse le bilan des consommations énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre en Bourgogne. Il présente les orientations retenues pour que la Bourgogne apporte s
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Type de ressource : Documents et Études
CLIMAT CONSOMMATION D'ENERGIE ENJEU GAZ A EFFET DE SERRE GRENELLE ENVIRONNEMENT QUALITE DE L'AIR SCHEMA REGIONAL ENERGIE EOLIENNE FRANCE -- FR
Document d'objectifs de gestion du sites Natura 2000 N° FR2601017 et FR2612002 "Vallée de la Loire de Iguerande à Decize"
Le val de Loire est reconnu à l'échelle européenne et constitue un terrain d'étude unique en France. Il montre ici une grande variété de milieux et d'habitats naturels façonnés par le fleuve (grèves sableuses et îlots, pelouses sèches, vé
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DOCUMENT D'OBJECTIFS MILIEU FLUVIATILE SITE DIRECTIVE HABITATS SITE DIRECTIVE OISEAUX SITE NATURA 2000 RIVIERE LOIRE VALLEE DE LA LOIRE FRANCE -- FR
Document d'objectifs de gestion du site Natura 2000 N° FR2600982 "Forêts, landes, tourbières de la vallée de la Canche"
Pour préserver son patrimoine naturel riche mais menacé, le Conseil de l’Union européenne a adopté deux directives (en 1979 et en 1992) visant la création d’un réseau écologique européen appelé Natura 2000. Dans chaque état membre, des
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BIODIVERSITE DOCUMENT D'OBJECTIFS ESPACE NATUREL SENSIBLE FORET SITE NATURA 2000 ETANG DE LA GOULOTTE RIVIERE CANCHE RU DES MACONS VALLEE DE LA CANCHE FRANCE -- FR
Echappées vertes : Propositions de vacances écologiques
Pour préparer ses vacances en toute connaissance de cause ! De l'hébergement en yourte, roulotte, hôtel, à la découverte naturaliste, en passant par l'écovolontariat, la randonnée avec animaux... Dans ce livre, et pour chaque style de vacance
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TOURISME CIRCUIT TOURISTIQUE FRANCE -- FR
Parc national "entre Champagne et Bourgogne"
Présentation du projet d'un 11ème parc national prévu dans le cadre du Grenelle de l'environnement et qui devrait être créé en 2012.
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PARC NATIONAL MILIEU FORESTIER FRANCE -- FR
Guide technique . 2 x 1 voie : Route à chaussées séparées
S’ajoutant aux référentiels connus tels que l’ICTAAL, l’ARP, et l’ICTAVRU, ce guide s’adresse aux services de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre, ainsi qu’aux bureaux d’études qui voudraient ou qui auraient à concevoir
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ROUTE INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT TECHNIQUE EQUIPEMENT COLLECTIF VOIRIE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Réchésy
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Réchésy comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Vendel
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA VENDELINE
Smart cities ; Efficace, innovante, participative : comment rendre la ville plus intelligente? Rapport issu des travaux de l'Altelier de la performance publique de l'Institut de l'entreprise
Le thème de la « ville intelligente », soit les initiatives visant à améliorer la gestion des services urbains en optimisant le traitement des données produites par la ville, est aujourd’hui invoqué aussi bien par les entreprises que par les
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INFORMATION TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PARTICIPATION SERVICE PUBLIC TECHNOLOGIE VILLE SMART GRID
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Lebetain
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Lebetain comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Batte.
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA BATTE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Bourogne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Bourogne comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Allaine
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE L'ALLAINE RIVIERE L'ALLAN
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Courtelevant
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Courtelevant comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Ven
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA VENDELINE
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Faverois
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du bassin de l'Allaine à Faverois comprend une notice explicative, un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de la Coeuvat
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE LA CŒUVATTE
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Saint Julien (Val- Suran) par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans la commune de Saint Julien (Val- Suran) par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations su
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur de Lons et alentours par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme
La délimitation d'un périmètre de risques géologiques dans le secteur de Lons et alentours par application de l'article R111.3 du code de l'urbanisme comprend un règlement et une carte de zonage. Les documents donnent des informations sur les ri
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN
Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - habitats humides ; tome 3
Cet ouvrage est consacré aux habitats des milieux humides : végétations aquatiques ou amphibies des eaux douces stagnantes ; végétations aquatiques ou riveraines des rivières permanentes ou temporaires ; végétations des sources et des suintem
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Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 GESTION ZONE HUMIDE TOURBIERE MARE LAC ETANG SOURCE LANDE PRAIRIE LISIERE PELOUSE FRANCE -- FR VEGETATION ; HABITAT
Document d'objectifs du site Natura 2000 n°FR2600996 "Marais alcalin et prairies humides de Baon"
Le site FR2600996 "marais alcalins et prairies humides de Baon" a été proposé en 1998 pour intégrer le réseau Natura 2000, suite à une consultation des élus concernés en 997 L'élaboration de son document d'objectifs a été menée entre 2006
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DOCUMENT D'OBJECTIFS SITE DIRECTIVE HABITATS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Les risques majeurs et l'action publique
Ce rapport CAE n°105 aborde les différents moments des risques majeurs : l'ex ante, l'ex post, le passage de l'un à l'autre, puis tout ce qui touche aux mécanismes de responsabilité et d'assurance. Un certain nombre de recommandations opération
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ASSURANCE PREVENTION DES RISQUES RESPONSABILITE RISQUE MAJEUR RISQUE NATUREL RISQUE TECHNOLOGIQUE RISQUE NUCLEAIRE EXPOSITION AUX RISQUES DOMMAGE MATERIEL FRANCE -- FR
L'impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale
Face aux enjeux de l'élaboration de SCoT dans les territoires ruraux, Etd et le CERTU ont conduit, en association avec INRA AgroParisTech, un projet dans le cadre du groupe gestion de l'espace du réseau rural national sur l'impact des spécificité
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ESPACE RURAL SCOT PLANIFICATION TERRITORIALE FRANCE -- FR